Protection du patrimoine

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Rapport

Le chantier de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Deuxième bilan

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Questions-réponses

Les Journées européennes du patrimoine en six questions

La 39e édition des Journées européennes du patrimoine se déroule du 17 au 18 septembre 2022. Cet événement est l’occasion de découvrir les lieux et monuments historiques ou institutionnels. Retour en six questions sur ces journées.
En bref

Politique du patrimoine : des fragilités pointées par la Cour des...

Dans un rapport remis en juin 2022, la Cour des comptes évalue la politique culturelle de l’État en matière de protection du patrimoine historique. Si le soutien financier de l’État a été plus important en 2020 et 2021, les rapporteurs considèrent que des actions structurelles sont à engager pour améliorer l’efficacité des dispositifs existants.
Rapport

La politique de l'État en faveur du patrimoine monumental

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Rapport

Rapport sur les cuisines des Outre-mer

Auteur(s) : Babette de Rozières

Auteur(s) moral(aux) : Ministère des Outre-mer

Rapport

Rapport d'information (…) relatif aux crédits relatifs aux...

Auteur(s) : Sabine Drexler

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Panorama des lois

Loi du 25 octobre 2021 relative à la régulation et à la protection de...

La loi prévoit de renforcer la lutte contre le piratage des programmes audiovisuels culturels et sportifs et met en place un nouveau régulateur, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (ARCOM), fusion du CSA et de la HADOPI.
Rapport

Agence du patrimoine immatériel de l’État : rapport d'activité 2018 -...

Auteur(s) moral(aux) : Agence du Patrimoine immatériel de l'État

Panorama des lois

Ordonnance du 18 novembre 2020 dispensant d'obligation de...

En bref

Notre-Dame de Paris : un manque de transparence dans la gestion des...

La Cour des Comptes pointe le manque de transparence dans la gestion et l'utilisation des dons issus de la souscription nationale pour financer la reconstruction de Notre-Dame de Paris. Dans son rapport, la Cour réclame également une enquête administrative afin d'établir les circonstances de l'incendie de la cathédrale le 15 avril 2019.
Rapport

La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de...

Auteur(s) moral(aux) : Cour des Comptes

Vidéo

La politique du patrimoine

Organisées chaque année en septembre, les Journées du Patrimoine se déroulent, en 2020, dans des conditions particulières liées à l'épidémie de Covid-19. L'occasion de faire le point en vidéo sur la politique du patrimoine, et notamment sur la protection des monuments historiques.
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