Publications

Retrouvez dans cette rubrique la liste de tous les livres et numéros de revues disponibles, édités par la Documentation française, classés du plus récent au plus ancien.
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La conservation et la restauration de la cathédrale Notre-Dame de...

Découvrez, dans ce rapport d’analyse de la Cour des comptes, les étapes de la conservation et de la restauration de la Cathédrale Notre-Dame de Paris.
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Ingénieur territorial 2021 - Concours spécialités I

Préparez-vous efficacement au concours d'ingénieur territorial
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Ingénieur territorial 2021 - Concours spécialités II

Préparez-vous efficacement au concours d'ingénieur territorial
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L’administration hospitalière

Ce dossier de la RFAP explique les enjeux et les évolutions récentes de l’administration des hôpitaux.
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Adapter la fiscalité des entreprises à une économie mondiale numérisée

Ce rapport relatif aux prélèvements obligatoires sur les entreprises dans une économie mondialisée et numérisée, analyse les enjeux soulevés par les évolutions de l’économie mondiale ainsi que les marges de manœuvre.
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Détachement d'office en cas d'externalisation des missions : le...

Ce numéro présente l’essentiel du détachement d’office en cas d’externalisation des missions, une actualisation du régime des congés bonifiés et d’une prise en charge des frais de déplacements temporaires.
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Santé des migrants

Qui sont les migrants ? Peuvent- ils accéder à la prévention et aux soins de santé ?
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La direction générale des douanes et droits indirects

Le présent rapport de la Cour des comptes porte sur l’organisation et la gestion de la direction générale des douanes et droits indirects, ainsi que les modalités d’exercice de ses missions.
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Le logement dans les départements et régions d'outre-mer

La Cour des comptes dresse le bilan de la politique du logement outre-mer, à l’occasion du lancement d’un second plan logement outre-mer (PLOM) 2020-2022.
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Ce que les politiques font au(x) corps

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Les agents contractuels dans la fonction publique - Exercices...

Dans ce rapport, la Cour dresse à la fois un état des lieux et une perspective du recours aux agents contractuels.
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La fiscalité internationale à réinventer

Cet ouvrage analyse les règles de la fiscalité internationale dans le double contexte de la mondialisation et de la nouvelle économie du numérique.