L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales

Auteur(s) : Pierre Pierrod

Auteur(s) moral(aux) : Conseil national des Transports

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Présentation

Le rapport social pour l'année 1998 comprend deux tomes dont le premier est proposé ici. Il reprend l'ensemble des données statistiques disponibles ainsi que des éléments plus qualitatifs retraçant l'évolution sociale au cours de l'année 1998 globalement (emploi, formation, rémunérations, conditions de travail, retraites, contrôle) et par mode (transports routiers de marchandises et de voyageurs, transports urbains, navigation fluviale...). Pour la première fois, un chapitre est consacré aux activités du déchet dont la composante collecte et transports des ordures ménagères et des déchets industriels est importante. Deux annexes complètent ce tome. L'une retrace l'évolution réglementaire et conventionnelle, l'autre apporte un éclairage supplémentaire grâce à 20 tableaux statistiques. Le second tome de ce rapport, composé de 4 dossiers thématiques (durée du travail, cessation anticipée d'activité, contrat de progrès du transport routier, recrutement des conducteurs routiers), est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

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Sommaire

Sommaire

L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998

Pierre PERROD
CONSEIL NATIONAL DES TRANSPORTS
Décembre 1999

Première partie : Données Générales 

1 - EMPLOI
1.1. - Effectifs salariés et non salariés des entreprises (Comptes transports de la nation)
1.2. - Effectifs salariés de la branche (Comptes transports de la nation)
1.3. - Autres données statistiques
1.4. - Mobilité
1.5. - Créations et défaillances d'entreprises
 
2 - FORMATION
2.1. - Structure par diplôme des effectifs transports en 1998 et évolution de 1990 à 1998
2.2. - Place des transports dans l'effort de formation
2.3. - L'OPCA transports

3 - REMUNERATIONS ET CONDITIONS DE TRAVAIL
3.1. - Rémunérations
3.2. - Durée du travail (cf tableau en annexe II-8)
3.3. - Accidents du travail et prévention
 
4 - LES REGIMES DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE (dans les transports terrestres)
4.1. - Les régimes spéciaux
4.2. - Caisse Autonome des Retraites Complémentaires et de Prévoyance du Transport
4.3. - L'ex-Caisse Autonome Mutuelle de Retraites (CAMR)
4.4. - Institution de Prévoyance pour l'Inaptitude à la Conduite (IPRIAC)
 
5 - LE CONTROLE
5.1. - Contrôle de la réglementation des transports terrestres
5.2. - L'action de l'inspection du travail des transports en 1998
Deuxième partie : Données par mode
1 - DONNEES COMMUNES AUX TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES ET AUX TRANSPORTS  ROUTIERS DE VOYAGEURS
1.1. L'emploi (CNPE)
1.2. La formation
1.3. Les conditions de travail
1.4. Le dialogue social
 
2 - LES TRANSPORTS ROUTIERS DE MARCHANDISES ET ACTIVITES AUXILIAIRES DE TRANSPORTS
2.1.- l'emploi
2.2.- La formation
2.3.- Conditions de travail des conducteurs routiers
2.4.- Les rémunérations
2.5.- La sécurité et la prévention des accidents du travail
2.6.- Dialogue social
 
3. – LES TRANSPORTS ROUTIERS DE VOYAGEURS
3.1. –L'emploi
3.2. Formation
3.3. –Durée du travail
3.4. Rémunérations
3.5. Accidents du travail et prévention
3.6. Dialogue social
 
4 - LES TRANSPORTS URBAINS
4.1 – Emploi
4.2 – Durée du travail
4.3 – Rémunérations
4.4 - Formation professionnelle
4.5 – Sécurité
4.6 – Dialogue social
 
5 – SNCF
5.1 – Emploi
5.2 – Durée du travail
5.3 – Rémunérations
5.4 – Formation
5.5 – Sécurité
5.6 – Dialogue social
 
6 – RATP
6.1 – Emploi
6.2 – Durée du travail
6.3 – Rémunérations
6.4 – Formation
6.5 – Sécurité
6.6 – Dialogue social
 
7 - LA NAVIGATION FLUVIALE
7.1. - Les effectifs en 1997
7.2. - La formation
7.3. - La négociation collective
7.4. - Accidents du travail
 
8 – ACTIVITES DU DECHET
8 - 1. - Caractéristiques
8 - 2. - Effectif global
8 - 3. - Rémunérations en 1997 et 1998
8 - 4. - Accidents du travail et prévention
9 – LES REMONTEES MECANIQUES
9.1. - L'emploi
9.2. - Formation
9.3. - Salaires
9.4. - La négociation collective
10 – LE TRANSPORT MARITIME
10 - 1. - L'emploi (Commission paritaire de l'emploi – réunion du 7 juillet 1999)
10 - 2. - Le dialogue social
10 - 3. - Travaux communautaires
10 - 4. - Perspectives
11 - LE TRANSPORT AERIEN
11.1. - Panorama de l'activité et évolution de l'emploi
11.2. - La formation
11.3. - Durée du travail
11.4. - Dialogue social


ANNEXE I : ENCADREMENT LEGISLATIF, REGLEMENTAIRE et CONVENTIONNEL (TRANSPORTS TERRESTRES )
I – PRINCIPAUX TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
II - LES ACCORDS COLLECTIFS
 
ANNEXE II : STATISTIQUES

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 145 pages

Édité par : Conseil national des transports

Collection :

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