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Présentation

Envisager la gouvernance académique du premier degré, c’est comprendre comment, à l’échelle académique et sous la responsabilité du recteur, s’organise un fonctionnement efficace de la chaîne hiérarchique pour mettre en place un cadre favorable aux apprentissages des élèves, élaborer une stratégie en matière de répartition des moyens d’enseignement et engager une politique de ressources humaines visant à obtenir la meilleure adéquation possible entre les besoins d’enseignement et le recrutement, la formation et l’affectation des personnels susceptibles de couvrir ces besoins.
Le décret n° 2012-16 du 5 janvier 2012 relatif à l’organisation académique a renforcé le rôle des recteurs dans la conduite des politiques du premier degré, qu’il s’agisse des politiques éducatives, pédagogiques ou de gestion. Au travers d’observations effectuées dans plusieurs académies métropolitaines, la mission d’inspection générale s’est intéressée à la transformation du rôle joué par le recteur dans la définition de la politique académique du premier degré et aux effets induits par cette évolution réglementaire. Si elle a pu relever des points de récurrence dans les modes de gouvernance du premier degré impulsés par les recteurs, elle note également de profonds contrastes entre les académies.

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Sommaire

Synthèse

Les recommandations de la mission

Introduction

1. Des constats révélateurs d’une réalité nationale contrastée du pilotage du premier degré

1.1. Des points récurrents dans les académies visitées
 1.1.1. Au niveau des acteurs et de leurs champs de compétence
 1.1.2. Au niveau des territoires et de leur organisation
 1.1.3. Au niveau des outils et des procédures

1.2. Des différences plurielles qui perdurent et tendent à se renforcer
 1.2.1. Au niveau des acteurs et de leurs champs de compétence
 1.2.2. Au niveau des outils et des procédures
 1.2.3. Des différences notables au niveau des territoires et de leur organisation

2. Certaines académies se sont lancées dans des organisations innovantes mais elles se heurtent à des freins structurels, organisationnels et humains

2.1. L’affirmation d’une nécessaire rénovation des pratiques pédagogiques soutenues par un pilotage pédagogique de proximité

2.2. Les expérimentations « réseaux » entre questionnements et inquiétudes
 2.2.1. La nécessité de s’adapter aux organisations et à leur environnement juridique et administratif actuel
 2.2.2. La nécessité pour les acteurs du premier degré de trouver leur place au sein de la gouvernance des réseaux de l’école du socle
 2.2.3. La nécessité d’établir entre tous les acteurs, un réel climat de confiance, permettant, dans le cadre d’un management adapté, le pilotage académique de l’école du socle

3. Repenser le pilotage par les acteurs, les territoires et les outils

3.1. Repenser le pilotage à partir de l’existant
 3.1.1. Des indicateurs à généraliser pour piloter le premier degré
 3.1.2. Des indicateurs sur les résultats des élèves à développer, à analyser et à utiliser

3.2. Affirmer un déroulement du parcours de l’élève qui s’organise en deux étapes autour de l’école du socle et du bac – 3 / bac + 3…
 3.2.1. …pour aller vers un pilotage de l’école du socle et de la scolarité obligatoire…
 3.2.2. …nécessite de redéfinir l’échelle et le périmètre d’organisation et d’intervention des acteurs
 3.3. Les incidences de la mise en place de réseaux d’école du socle sur les dimensions politiques, stratégiques et administratives du pilotage
 3.3.1. Des dimensions politiques et stratégiques centralisées auprès du recteur et de ses adjoints
 3.3.2. Des fonctions administratives supports coordonnées à l’échelle académique par le secrétaire général d’académie et organisées sur le suivi des indicateurs…

3.4. Les incidences de l’installation de l’école du socle sur la dimension pédagogique du pilotage
 3.4.1. Les enseignants dans l’école du socle
 3.4.2. La création du réseau de l’école du socle et la fonction de directeur de réseau d’écoles
 3.4.3. Une nouvelle échelle de pilotage de proximité à définir
 3.4.4. Le renforcement des missions pédagogiques des IEN
 3.4.5. Des organes de gouvernance de la dimension pédagogique à mettre en cohérence
 3.4.6. Piloter la formation : donner une dimension académique au PAF premier degré

Conclusion

Annexes

Bibliographie

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 65 pages

Édité par : Ministère de l'éducation nationale

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