Rapport sur la sécurité aérienne 2014

Auteur(s) moral(aux) : Direction générale de l'Aviation civile

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Présentation

Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Au plan mondial, 2014 apparaît comme une année contrastée et atypique. Avec 6 accidents mortels en services réguliers (l'OACI a exclu de ce total la destruction du vol MH17, considéré comme résultant d'un acte de guerre), 2014 compte en effet parmi les années les plus sûres pour le transport aérien mondial, sinon la plus sûre si on rapporte ce chiffre à l'activité exprimée en nombre de vols ou de kilomètres parcourus. En revanche, le nombre de passagers tués dans ces circonstances, qui avait diminué au cours des dernières années, s'est soudainement accru, pour atteindre 582 (865 si l'on inclut les victimes du vol MH17), un chiffre élevé qui vient ternir le bilan satisfaisant exprimé en nombre d'accidents. Le pavillon français a connu un accident mortel en 2014, survenu dans le cadre d'un transport à la demande : il s'agit de la collision au sol entre un Falcon 50 d'un exploitant français et un engin de déneigement sur l'aéroport de Moscou Vnukovo.

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Sommaire

AVANT-PROPOS

RÉSUMÉ DU RAPPORT

PARTIE 1 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE

REMARQUES PRÉLIMINAIRES
 Données relatives à l’activité
 Données relatives à la sécurité

SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS MONDIAUX
 Bilan des accidents mortels survenus en 2014
 Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2014
 Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2014
 Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2005 et 2014
 Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987

LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN EUROPE
 Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
 Le transport public français comparé à d’autres Etats

PARTIE 2 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE

LE PAYSAGE AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
 Les compagnies aériennes
 La flotte
 L’activité

LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
 ● Accidents d’avions et d’hélicoptères
 Accidents survenus en 2014
 Bilan des accidents survenus entre 2005 et 2014
 Typologie des accidents survenus entre 2005 et 2014
 ● Accidents de ballons

Accidents survenus en 2014 et entre 2005 et 2014
 Typologie des accidents de ballons

ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE À DES EXPLOITANTS ÉTRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
 Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2014, et de 2005 à 2014
 Accidents survenus en 2014
 Bilan des accidents survenus entre 2005 et 2014
 Typologie des accidents survenus entre 2005 et 2014
 Incidents graves survenus en 2014 faisant l’objet d’une enquête technique du BEA

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS EN FRANCE
 Accidents survenus en 2014
 Bilan des accidents survenus entre 2005 et 2014
 Les accidents mortels
 L’ensemble des accidents
 Typologie des accidents survenus entre 2005 et 2014

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS À L’ÉTRANGER
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2014
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2005 et 2014
 Les accidents mortels
 L’ensemble des accidents
 Typologie des accidents survenus entre 2005 et 2014

PARTIE 3 PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L’ETAT ET ANALYSE DE QUELQUES THÈMES DE SÉCURITÉ

INTRODUCTION
 Le Programme de Sécurité de l’Etat
 La base de données ECCAIRS France

ANALYSE DE QUELQUES THÈMES DE SÉCURITÉ
 ▪ Vols à basse vitesse et grande incidence en approche (en transport public)
 ▪ Contribution de l’activité assistance en escale à la sécurité des vols
 ▪ Les rapprochements anormaux en vol et au sol
 ▪ Les accidents d’avions « hautes performances »

LA PROMOTION DE LA SÉCURITÉ
 Le symposium DSAC « Former utile »
 « Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
 Les « infos Sécurité DGAC »

LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ

ANNEXES

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 62 pages

Édité par : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Collection :

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