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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Selon les données disponibles, 2013 apparaît comme une année particulièrement sûre pour le transport aérien mondial, avec 11 accidents mortels en services réguliers qui ont conduit à la mort de 163 passagers, soit deux fois moins qu'en 2012.
AVANT-PROPOS
RÉSUMÉ DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRÉLIMINAIRES
Données relatives à l’activité
Données relatives à la sécurité
SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2013
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2013
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2013
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2004 et 2013
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN EUROPE
Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
Le transport public français comparé à d’autres Etats
PARTIE 2 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en 2013
Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
Incidents graves survenus en 2013 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE À DES EXPLOITANTS ÉTRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2013, et de 2004 à 2013
Accidents survenus en 2013
Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
Incidents graves survenus en 2013 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS EN FRANCE
Accidents survenus en 2013
Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS À L’ÉTRANGER
Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2013
Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2004 et 2013
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
PARTIE 3 PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L’ETAT ET QUELQUES ACTIONS D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
La base de données ECCAIRS France
QUELQUES ACTIONS D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ
▪ Les pertes de contrôle de la trajectoire en phase d’approche lors d’une remise de gaz
▪ Les approches non conformes
▪ L’information fournie aux équipages sur l’état de la piste
▪ La rencontre de phénomènes météorologiques dangereux à distance des aérodromes
LA PROMOTION DE LA SÉCURITÉ
Le symposium DSAC « Information aéronautique, savoir pour prévoir »
« Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
Autres actions de promotion de la sécurité
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 64 pages
- Édité par : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie