Rapport sur la sécurité aérienne 2013

Auteur(s) moral(aux) : Direction générale de l'Aviation civile

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Présentation

Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. Selon les données disponibles, 2013 apparaît comme une année particulièrement sûre pour le transport aérien mondial, avec 11 accidents mortels en services réguliers qui ont conduit à la mort de 163 passagers, soit deux fois moins qu'en 2012.

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Sommaire

AVANT-PROPOS

RÉSUMÉ DU RAPPORT

PARTIE 1 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE

REMARQUES PRÉLIMINAIRES
 Données relatives à l’activité
 Données relatives à la sécurité

SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS MONDIAUX
 Bilan des accidents mortels survenus en 2013
 Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2013
 Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2013
 Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2004 et 2013
 Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987

LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN EUROPE
 Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
 Le transport public français comparé à d’autres Etats

PARTIE 2 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE

LE PAYSAGE AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
 Les compagnies aériennes
 La flotte
 L’activité

LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
 Accidents survenus en 2013
 Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
 Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
 Incidents graves survenus en 2013 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA

ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE À DES EXPLOITANTS ÉTRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
 Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2013, et de 2004 à 2013
  Accidents survenus en 2013
  Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
  Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013
 Incidents graves survenus en 2013 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS EN FRANCE
 Accidents survenus en 2013
 Bilan des accidents survenus entre 2004 et 2013
  Les accidents mortels
  L’ensemble des accidents
 Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS À L’ÉTRANGER
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2013
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2004 et 2013
  Les accidents mortels
  L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2004 et 2013

PARTIE 3 PROGRAMME DE SÉCURITÉ DE L’ETAT ET QUELQUES ACTIONS D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ

INTRODUCTION
 Le Programme de Sécurité de l’Etat
 La base de données ECCAIRS France

QUELQUES ACTIONS D’AMÉLIORATION DE LA SÉCURITÉ
 ▪ Les pertes de contrôle de la trajectoire en phase d’approche lors d’une remise de gaz
 ▪ Les approches non conformes
 ▪ L’information fournie aux équipages sur l’état de la piste
 ▪ La rencontre de phénomènes météorologiques dangereux à distance des aérodromes

LA PROMOTION DE LA SÉCURITÉ
 Le symposium DSAC « Information aéronautique, savoir pour prévoir »
 « Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
 Autres actions de promotion de la sécurité

LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ

ANNEXES

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 64 pages

Édité par : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Collection :

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