Rapport sur la sécurité aérienne 2012

Auteur(s) moral(aux) : Direction générale de l'Aviation civile

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Présentation

Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. L'année 2012 aura été, au plan mondial, l'une des plus sûres depuis l'avènement du transport aérien commercial : en services réguliers, le nombre d'accidents mortels a été égal à 10 et celui des passagers tués à 340, des chiffres qui sont parmi les meilleurs enregistrés à ce jour. En 2012, le pavillon français a pâti d'un accident mortel, survenu dans le cadre d'une évacuation sanitaire.

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Sommaire

AVANT-PROPOS

RÉSUMÉ DU RAPPORT

PARTIE 1 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE

REMARQUES PRÉLIMINAIRES
 Données relatives à l’activité
 Données relatives à la sécurité

SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS MONDIAUX
 Bilan des accidents mortels survenus en 2012
 Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2012
 Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2012
 Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2003 et 2012
 Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987

LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN EUROPE
 Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
 Le transport public français comparé à d’autres Etats

PARTIE 2 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE

LE PAYSAGE AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
 Les compagnies aériennes
 La flotte
 L’activité

LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
 Accidents survenus en 2012
 Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
 Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
 Incidents graves survenus en 2012 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA

ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE À DES EXPLOITANTS ÉTRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
 Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2012, et de 2003 à 2012
  Accidents survenus en 2012
  Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
  Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
 Incidents graves survenus en 2012 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS EN FRANCE
 Accidents survenus en 2012
 Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
  Les accidents mortels
  L’ensemble des accidents
 Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012

AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS À L’ÉTRANGER
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2012
 Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2003 et 2012
  Les accidents mortels
  L’ensemble des accidents
 Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012

PARTIE 3 L’ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS INDÉSIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE

INTRODUCTION
 Le Programme de Sécurité de l’Etat
 Structure de la Partie 3
 La cartographie des risques en transport commercial
 La base de données ECCAIRS France

ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS INDÉSIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
 EI2.1 - Approche non stabilisée (ANS) ou non conforme (ANC)
 EI2.2 - Incursion sur piste
 EI2.3 - Position inusuelle (assiette, inclinaison, incidence, vitesse…)
 EI2.4 - Evénement lié à des travaux/maintenance sur ou à proximité d’une piste
 EI2.5 - Evénement lié aux conditions d’aérodrome (piste et aérologie)
 EI2.6 - Rencontre de phénomènes météo dangereux hors proximité immédiate de l’aérodrome (orage, turbulence)
 EI2.7 - Mise en oeuvre inadaptée des systèmes aéronef (masses, vitesses, trajectoires, voilure, …)
 EI2.8 - Evénement lié au givrage ou aux procédures de dégivrage
 EI2.9 - Erreur de masse et centrage (dont défaut d’arrimage)
 EI2.10 - Perte de séparation en vol
 EI2.11 - Défaillance des interfaces sol-bord (incompréhension, inadaptation des informations transmises,…)
 EI2.12 - Evénement relatif à l’entretien de l’aéronef
 EI2.13 - Péril animalier, dont aviaire

LA PROMOTION DE LA SÉCURITÉ
 Le symposium DSAC « Sécurité des hélicoptères : l’approche pragmatique des opérateurs »
 « Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
 Autres actions de promotion de la sécurité

LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ

ANNEXES

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 77 pages

Édité par : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

Collection :

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