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Le rapport sur la sécurité aérienne dresse, chaque année, un bilan et une analyse des événements de sécurité survenus aux opérateurs français de l'aviation civile et situe la France dans le contexte international en termes de niveau de sécurité. A la lumière d'accidents et d'incidents survenus en France et dans le monde, plusieurs thèmes de sécurité y sont développés. L'année 2012 aura été, au plan mondial, l'une des plus sûres depuis l'avènement du transport aérien commercial : en services réguliers, le nombre d'accidents mortels a été égal à 10 et celui des passagers tués à 340, des chiffres qui sont parmi les meilleurs enregistrés à ce jour. En 2012, le pavillon français a pâti d'un accident mortel, survenu dans le cadre d'une évacuation sanitaire.
AVANT-PROPOS
RÉSUMÉ DU RAPPORT
PARTIE 1 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE DANS LE MONDE ET EN EUROPE
REMARQUES PRÉLIMINAIRES
Données relatives à l’activité
Données relatives à la sécurité
SERVICES AÉRIENS RÉGULIERS MONDIAUX
Bilan des accidents mortels survenus en 2012
Indicateurs de sécurité du transport aérien régulier mondial en 2012
Répartition géographique des exploitants impliqués dans les accidents mortels de 2012
Bilan des accidents mortels survenus en services réguliers entre 2003 et 2012
Evolution des taux annuels d’accidents et de décès de passagers depuis 1987
LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN EUROPE
Le rapport annuel sur la sécurité de l’AESA
Le transport public français comparé à d’autres Etats
PARTIE 2 LA SÉCURITÉ AÉRIENNE EN FRANCE
LE PAYSAGE AÉRONAUTIQUE FRANÇAIS EN BREF
Les compagnies aériennes
La flotte
L’activité
LES EXPLOITANTS FRANÇAIS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en 2012
Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
Incidents graves survenus en 2012 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
ACCIDENTS SURVENUS EN FRANCE À DES EXPLOITANTS ÉTRANGERS DE TRANSPORT PUBLIC
Accidents survenus en France aux exploitants étrangers en 2012, et de 2003 à 2012
Accidents survenus en 2012
Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
Incidents graves survenus en 2012 ayant fait l’objet d’une enquête technique du BEA
AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS EN FRANCE
Accidents survenus en 2012
Bilan des accidents survenus entre 2003 et 2012
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
AVIATION GÉNÉRALE ET TRAVAIL AÉRIEN : AÉRONEFS IMMATRICULÉS À L’ÉTRANGER
Aéronefs immatriculés à l’étranger : accidents survenus en France en 2012
Aéronefs immatriculés à l’étranger : bilan des accidents survenus en France entre 2003 et 2012
Les accidents mortels
L’ensemble des accidents
Typologie des accidents survenus entre 2003 et 2012
PARTIE 3 L’ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS INDÉSIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
INTRODUCTION
Le Programme de Sécurité de l’Etat
Structure de la Partie 3
La cartographie des risques en transport commercial
La base de données ECCAIRS France
ANALYSE DES ÉVÉNEMENTS INDÉSIRABLES DE LA CARTOGRAPHIE DES RISQUES DU PSE
EI2.1 - Approche non stabilisée (ANS) ou non conforme (ANC)
EI2.2 - Incursion sur piste
EI2.3 - Position inusuelle (assiette, inclinaison, incidence, vitesse…)
EI2.4 - Evénement lié à des travaux/maintenance sur ou à proximité d’une piste
EI2.5 - Evénement lié aux conditions d’aérodrome (piste et aérologie)
EI2.6 - Rencontre de phénomènes météo dangereux hors proximité immédiate de l’aérodrome (orage, turbulence)
EI2.7 - Mise en oeuvre inadaptée des systèmes aéronef (masses, vitesses, trajectoires, voilure, …)
EI2.8 - Evénement lié au givrage ou aux procédures de dégivrage
EI2.9 - Erreur de masse et centrage (dont défaut d’arrimage)
EI2.10 - Perte de séparation en vol
EI2.11 - Défaillance des interfaces sol-bord (incompréhension, inadaptation des informations transmises,…)
EI2.12 - Evénement relatif à l’entretien de l’aéronef
EI2.13 - Péril animalier, dont aviaire
LA PROMOTION DE LA SÉCURITÉ
Le symposium DSAC « Sécurité des hélicoptères : l’approche pragmatique des opérateurs »
« Objectif SECURITE », le Bulletin Sécurité DSAC
Autres actions de promotion de la sécurité
LE SUIVI DES RECOMMANDATIONS DE SÉCURITÉ
ANNEXES
- Type de document : Rapport d'activité
- Pagination : 77 pages
- Édité par : Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie