Rapport relatif à la création d'un service national universel
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Présentation
Le groupe de travail sur la mise en place du service national universel s’est réuni régulièrement et a procédé à de nombreuses auditions et déplacements pour rencontrer une grande variété d’acteurs potentiels du projet. Le rapport présente de manière pratique l'ensemble des éléments clés nécessaires à la mise en place d'un service national universel et trace le chemin qui pourrait conduire à ce déploiement.
Sommaire
Introduction
1 LE PROJET
1.1 Objectifs et conditions
1.1.1 Objectifs
1.1.2 Bénéfices attendus
1.1.3 Conditions de succès
1.2 Le déroulement du SNU
1.2.1 À partir de 15 ans et au plus tard à 18 ans : une phase initiale de cohésion
1.2.2 De 16 à 25 ans : un engagement volontaire au service du pays
2 PRINCIPAUX ENJEUX
2.1 Principe du caractère obligatoire
2.2 Universalité réelle
2.3 Hébergement
2.4 Filières d'engagement
3 OUTILS ET ACTEURS
3.1 Encadrement
3.1.1 Cadres de contact de la période initiale
3.1.2 Tuteurs de l’engagement
3.1.3 Associations
3.2 Administration du SNU
3.2.1 Administration centrale
3.2.2 Administration territoriale d’État
3.2.3 Rôle des autres administrations d’État
3.3 Rôle des collectivités territoriales
3.4 Rôle des associations et entreprises
3.5 Budget
3.6 Statut des appelés
3.7 Système d’information (pour mémoire, Cf. 4.3)
4 LE DEPLOIEMENT
4.1 Fondement législatif
4.2 Mise en oeuvre initiale et modalités de pilotage et de concertation
4.3 Système d’information
4.4 Évaluation et retour d'expérience
CONCLUSION
Liste des abréviations
Bibliographie
Annexe I : mandat du GT SNU
Annexe II : auditions menées par le GT SNU
Annexe III : l’inscription du SNU dans le parcours de citoyenneté
Annexe IV : l’architecture de formation de la phase de cohésion
Annexe V : les dispositifs d’insertion existants
Annexe VI : analyse démographique
Annexe VII : labellisation des différents partenaires du SNU
Annexe VIII : construire une démarche d’évaluation efficace du dispositif
Fiche technique
Type de document : Rapport d'étude
Pagination : 82 pages
Édité par : Ecole militaire
Collection :