Rapport relatif à la création d'un service national universel

Introduction

1 LE PROJET

1.1 Objectifs et conditions
1.1.1 Objectifs
1.1.2 Bénéfices attendus
1.1.3 Conditions de succès

1.2 Le déroulement du SNU
1.2.1 À partir de 15 ans et au plus tard à 18 ans : une phase initiale de cohésion
1.2.2 De 16 à 25 ans : un engagement volontaire au service du pays

2 PRINCIPAUX ENJEUX

2.1 Principe du caractère obligatoire

2.2 Universalité réelle

2.3 Hébergement

2.4 Filières d'engagement

3 OUTILS ET ACTEURS

3.1 Encadrement
3.1.1 Cadres de contact de la période initiale
3.1.2 Tuteurs de l’engagement
3.1.3 Associations

3.2 Administration du SNU
3.2.1 Administration centrale
3.2.2 Administration territoriale d’État
3.2.3 Rôle des autres administrations d’État

3.3 Rôle des collectivités territoriales

3.4 Rôle des associations et entreprises

3.5 Budget

3.6 Statut des appelés

3.7 Système d’information (pour mémoire, Cf. 4.3)

4 LE DEPLOIEMENT

4.1 Fondement législatif

4.2 Mise en oeuvre initiale et modalités de pilotage et de concertation

4.3 Système d’information

4.4 Évaluation et retour d'expérience

CONCLUSION

Liste des abréviations

Bibliographie

Annexe I : mandat du GT SNU

Annexe II : auditions menées par le GT SNU

Annexe III : l’inscription du SNU dans le parcours de citoyenneté

Annexe IV : l’architecture de formation de la phase de cohésion

Annexe V : les dispositifs d’insertion existants

Annexe VI : analyse démographique

Annexe VII : labellisation des différents partenaires du SNU

Annexe VIII : construire une démarche d’évaluation efficace du dispositif