Enjeux des usages industriels et commerciaux des ondes non ionisantes électromagnétiques et acoustiques

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Conseil général de l'économie, de l'industrie, de l'énergie et des technologies

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Présentation

Les ondes non ionisantes électromagnétiques et acoustiques (ONIEA) présentent différents types d’interactions avec les organismes vivants, que ces derniers les produisent, les utilisent ou y soient exposés. Ces interactions font l’objet d’un intérêt scientifique international récemment renouvelé, avec des découvertes parfois étonnantes. Elles sont sources de ruptures et d’innovations potentielles, majoritairement issues de recherches publiques et transdisciplinaires, dans les domaines médicaux, industriels, informationnels et agricoles, voire de défense, sur lesquels certains pays ou acteurs sont particulièrement présents. Ce rapport exploratoire, principalement fondé sur des publications et des entretiens scientifiques, résume les modes d’action et les usages connus des ONIEA dans ces secteurs, ainsi que des résultats récents. Il propose six ensembles de recommandations pour un développement responsable des potentialités des ONIEA.

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Sommaire

SYNTHESE
TABLE DES RECOMMANDATIONS

1 Introduction

2 Ondes magnétiques et sonores : Grandeurs physiques

2.1 Grandeurs physiques des RNI
2.1.1 Grandeurs à l’émission
2.1.1.1 Champs électriques
2.1.1.2 Champs magnétiques
2.1.1.3 Champs électromagnétiques (0 Hz à 300 GHz)

2.1.2 Grandeurs à l’exposition

2.2 Grandeurs physiques des ondes sonores
2.2.1 Grandeurs à l’émission
2.2.2 Grandeurs à l’exposition

2.3 Champs et cellules vivantes
2.3.1 Le fonctionnement cellulaire
2.3.2 Les modes d’action des champs magnétiques et acoustiques sur une cellule vivante

3 Les ondes magnétiques et sonores font l’objet d’applications industrielles de plus en plus diversifiées à fort impact sur l’économie et la société

3.1 De nombreuses applications professionnelles mettent en jeu différents champs de fréquences
3.1.1 Les applications de la famille statique
3.1.2 Les applications de la famille très basses fréquences
3.1.3 Les applications de la famille moyennes fréquences
3.1.4 Les applications de la famille hautes fréquences
3.1.5 Les applications de la famille hyperfréquences
3.1.6 Les applications de la famille télécommunications
3.1.7 Les applications de la famille lasers
3.1.8 Les applications chimiques des fréquences visibles et infra-rouges

3.2 Avec les développements de la recherche, les applications des RNI s’élargissent et se diversifient
3.2.1 Dans le domaine de la santé
3.2.1.1 En oncologie, les RNI se développent en matière de diagnostic et d’aide au traitement
3.2.1.2 Hors oncologie, des pistes de développements à examiner pour d’autres pathologies
3.2.1.3 Le potentiel médical des RNI intéresse l’industrie des dispositifs médicaux et les acteurs globaux comme Alphabet

3.2.2 Le contrôle des procédés et des lieux de travail industriels
3.2.2.1 Les RNI et le contrôle non destructif : un outil d’amélioration de la qualité par détection de 100% des défauts sur les lignes de production
3.2.2.2 Les RNI pour le contrôle de l’environnement du lieu de travail : une application renforçant la sécurité au travail eu égard à son exposition aux nanomatériaux via les champs électromagnétiques

3.2.3 Les nouvelles applications des RNI en chimie

3.3 De nouvelles applications des ondes acoustiques se développent
3.3.1 Des ruptures possibles pour l’industrie, notamment en chimie et santé
3.3.1.1 Pour la chimie
3.3.1.2 Pour la santé
3.3.1.3 Autres domaines industriels et militaires : du gadget à l’équipement professionnel et aux armements

3.3.2 Des ruptures possibles pour l’agriculture et la bioproduction
3.3.2.1 Transmission et utilisation d’informations acoustiques par les organismes
3.3.2.2 Utilisation de séquences acoustiques spécifiques
3.3.2.3 Examiner le lien avec la biologie quantique : enzymatique et photosynthèse

4 Les impacts des champs électromagnétiques et acoustiques sur le vivant

4.1 La mesure des effets des champs électromagnétiques et acoustiques sur le vivant
4.1.1 Cas des RNI : des équipements sophistiqués et une approche transdisciplinaire permettent depuis peu de surmonter la complexité physique des champs
4.1.2 Cas des ondes acoustiques : une configuration assez similaire, mais encore plus tardive

4.2 Impacts macroscopiques : Organismes animaux et végétaux
4.2.1 RNI - Rats et souris : des effets sur les comportements et le métabolisme basal
4.2.1.1 Effets sur la thermorégulation
4.2.1.2 Effets sur le système immunitaire
4.2.1.3 Effet sur la perméabilité membranaire

4.2.2 RNI- Rats et souris : une étude importante montre une cancérogénicité possible
4.2.3 RNI – Plantes : des effets mesurés liés à la croissance et d’autres processus physiologiques
4.2.4 Ondes acoustiques - Plantes : un rôle dans et sur la croissance et les communications
4.2.5 Ondes acoustiques – organismes marins : des perturbations importantes des organismes et des populations

4.3 Impacts macroscopiques : Organisme humain
4.3.1 RNI : au-delà des effets classiquement reconnus, des liens non encore stabilisés avec des cancers, des contaminations chimiques et des maladies professionnelles
4.3.1.1 Cadre des mesures
4.3.1.2 Résultats sur les effets non thermiques

4.3.2 Ondes acoustiques : une attention récente aux basses fréquences liée à la diffusion des générateurs électriques et de certaines musiques
4.3.2.1 Cadre des mesures
4.3.2.2 Résultats

4.4 Impacts cellulaires, moléculaires et sub-atomiques : quels processus cellulaires
4.4.1 Constats expérimentaux (effets non-thermiques)
4.4.1.1 RNI : des effets mesurés, en cours d’élucidation et à forts enjeux
4.4.1.2 Ondes acoustiques : un domaine scientifique presque ignoré en France, alors qu’il explose internationalement depuis moins de 10 ans

4.4.2 Hypothèses de principes actifs
4.4.2.1 Pour les RNI
4.4.2.2 Pour les ondes acoustiques

4.5 Récapitulatif : en quoi les éléments scientifiques collectés sur les champs magnétiques et acoustiques rendent-ils probables des ruptures industrielles et nécessaire d’y investir ?
4.5.1 Au niveau atomique et moléculaire
4.5.2 Au niveau cellulaire
4.5.3 Au niveau de l’organisme végétal entier
4.5.4 Au niveau de l’organisme animal entier
4.5.5 Au niveau de l’organisme humain entier

5 Une réglementation précise et protectrice pour les types d’exposition à risque les mieux documentés mais sans véritable portée sur les risques potentiels

5.1 La réglementation de l’exposition aux ondes sonores, fondée sur la lutte contre le bruit, met l’accent sur les fréquences audibles mais concerne peu les infrasons et les basses fréquences
5.1.1 La réglementation de l’exposition aux ondes sonores en milieu professionnel
5.1.2 La réglementation de l’exposition aux ondes sonores dans la vie quotidienne
5.1.2.1 Les bruits de voisinage « ordinaires »
5.1.2.2 Les réglementations spécifiques

5.1.3 Un préalable à l’approfondissement éventuel de la réglementation : la poursuite des recherches sur les effets physiologiques potentiels de l’exposition aux infrasons et basses fréquences sonores

5.2 La réglementation de l’exposition aux champs électromagnétiques est précise en matière professionnelle mais se limite à des dispositions générales de précaution pour le grand public
5.2.1 La réglementation applicable en France en matière de réseaux de télécommunications
5.2.2 La réglementation de protection des travailleurs contre les risques dus aux champs électromagnétiques
5.2.3 L’exposition du grand public aux champs électromagnétiques : un principe de sobriété posé par la loi du 9 février 2015 qui reste à préciser scientifiquement

6 Recommandations

ANNEXE 1 : Lettre de mission
ANNEXE 2 : Liste des personnes rencontrées
ANNEXE 3 : RÉGLEMENTATIONS EN VIGUEUR

I -Les seuils réglementaires de l’exposition aux ondes sonores en milieu professionnel
II - Terme correctif apporté pour le calcul de l’émergence globale en fonction de la durée cumulée d'apparition du bruit
III – Les limites d’émergence sonore spécifiquement applicables aux installations classées
IV – Les règlementations relatives aux transports aériens et terrestres
V – Les seuils réglementaires en France pour le niveau d'exposition du public aux champs électromagnétiques émis par les équipements des réseaux de télécommunications et par les installations radioélectriques qu'ils exploitent
ANNEXE 4 : LES FILIALES MÉDICALES BIOÉLECTRONIQUES D’ALPHABET
ANNEXE 5 : RÉFÉRENCES BIBLIOGRAPHIQUES

Effets cellulaires des ondes électromagnétiques
Effets cellulaires des ondes acoustiques
Observations et expérimentations sur les organismes (ondes électromagnétiques)
Observations et expérimentations sur les organismes (ondes acoustiques)
ANNEXE 6 : LISTE DES ACRONYMES

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'étude

Pagination : 95 pages

Édité par : Ministère de l'économie et des finances

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