Rapport d’information fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne sur les comptes du Sénat de l’exercice 2019

Date de remise :

Auteur(s) : Claude Bérit-Débat

Auteur(s) moral(aux) : Sénat

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Présentation

Le budget 2019 du Sénat s'inscrit dans la continuité du budget de l'année 2018. Il a pour principales caractéristiques la poursuite du programme d'investissements en matière de rénovation immobilière destinés à moderniser le cadre de travail offert aux Sénateurs et à leurs collaborateurs et à améliorer les conditions d'exercice du mandat parlementaire.

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Sommaire

INTRODUCTION

SYNTHÈSE

PREMIÈRE PARTIE - L'EXÉCUTION DU BUDGET 2019 DU SÉNAT

I. LE BUDGET DE LA MISSION INSTITUTIONNELLE
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
1. Les investissements gérés par la Direction de l'Architecture, du Patrimoine et des Jardins (DAPJ)
2. Les investissements gérés par la Direction des Systèmes d'Information (DSI)
3. Les investissements des autres directions

B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
1. Les dépenses de fonctionnement courant
2. Les charges parlementaires
3. Les charges de personnel

C. LES PRODUITS

II. LE BUDGET DU JARDIN DU LUXEMBOURG
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
1. Les achats de fournitures et de biens
2. Les services extérieurs
3. Les charges de personnel

C. LES PRODUITS 

III. LE BUDGET DU MUSÉE DU LUXEMBOURG
A. LA SECTION D'INVESTISSEMENT
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
C. LES PRODUITS

IV. LES TRAVAUX DE LA COMMISSION SPÉCIALE

V. LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À L'OCCASION DE L'EXAMEN DES COMPTES DE L'EXERCICE 2019


DEUXIÈME PARTIE - COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN

I. LE COMPTE DE RÉSULTAT
II. LE BILAN

A. LES ÉLEMENTS DE L'ACTIF
B. LES ÉLEMENTS DU PASSIF

TROISIÈME PARTIE - COMPTABILITÉS ANNEXES

I. LES COMPTES DES CAISSES DES RETRAITES
II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE

A. LES RECETTES DU RÉGIME AUTONOME
B. LES DÉPENSES DU RÉGIME AUTONOME
C. LES SOLDES DES CAISSES

QUATRIÈME PARTIE - LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME « PUBLIC SÉNAT »

ANNEXE
RAPPORT DE CERTIFICATION DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 180 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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