Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur les propositions du groupe de travail sur l’énergie concernant la reprise et le plan de relance après l’épidémie de Covid-19
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Présentation
La commission des affaires économique a constitué six groupes de travail pour étudier les conséquences de la crise due à l'épidémie de covid-19 et présenter des recommandations pour la relance économique de ces secteurs. Le présent document étudie le secteur de l'énergie
• Le premier tome rend compte des travaux menés dans les six groupes de travail.
• Agriculture, alimentation et pêche
• Bâtiment et travaux publics
• Communications électroniques, les postes et l'économie numérique
• Entreprises
• Tourisme.
Sommaire
INTRODUCTION
PREMIÈRE PARTIE : FAIRE DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE UN DES PILIERS DE LA RELANCE
I. LA CRISE A RALENTI LES CHANTIERS DE RÉNOVATION ET SES EFFETS POURRAIENT ÊTRE DURABLES
II. SOUTENIR LA REPRISE DES CHANTIERS
III. AJUSTER ET OPTIMISER LES DISPOSITIFS DE SOUTIEN POUR ENTRAÎNER UN EFFET MASSIF DANS LE CADRE DE LA RELANCE
DEUXIÈME PARTIE : PROMOUVOIR LES MOBILITÉS VERTES
I. LES MOBILITÉS VERTES, ATOUT POUR LES RÉSEAUX ET LE CLIMAT .
II. DES MESURES TRANSVERSALES POUR SOUTENIR LA DEMANDE
III. DES MESURES SECTORIELLES EN FAVEUR DE LA MOBILITÉ ÉLECTRIQUE ET GAZ
1. La mobilité électrique
2. La mobilité gaz
TROISIÈME PARTIE : SOUTENIR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES POUR ACCÉLÉRER LA TRANSITION ÉNERGÉTIQUE
I. LA CRISE A EU DE LOURDES CONSÉQUENCES POUR LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES MAIS UN EFFET SUR LE CLIMAT SEULEMENT TEMPORAIRE
II. ENGAGER LA REPRISE DES PROJETS D’ÉNERGIES RENOUVELABLES INTERROMPUS PAR LA CRISE
III. ACCÉLÉRER LE DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES DANS LE CADRE DU PLAN DE RELANCE
A. DE MANIÈRE TRANSVERSALE, CRÉER UN ENVIRONNEMENT FAVORABLE AU DÉVELOPPEMENT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES
B. ADOPTER DES MESURES DE SOUTIEN PROPRES AUX DIFFÉRENTES FILIÈRES
QUATRIÈME PARTIE : ASSURER LA RÉSILIENCE DES RÉSEAUX ET ACCROÎTRE L’INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
I. SOUTENIR LES FOURNISSEURS D’ÉNERGIE POUR CONSERVER LEUR CAPACITÉ D’INVESTISSEMENT
II. SÉCURISER ET OPTIMISER LE DÉVELOPPEMENT DES RÉSEAUX
III. DÉVELOPPER NOS CAPACITÉS DE STOCKAGE
IV. RELOCALISER LES CHAÎNES DE VALEUR EN FRANCE ET EN EUROPE POUR ACCROÎTRE L’INDÉPENDANCE ÉNERGÉTIQUE DE LA FRANCE
CINQUIÈME PARTIE : SE DONNER LES MOYENS DE NOS AMBITIONS PAR UN FINANCEMENT SÉCURISÉ
I. PÉRENNISER LES SOURCES DE FINANCEMENT NATIONALES ET EUROPÉENNES
II. VERS UN PRIX PLANCHER DU CARBONE ?
SIXIÈME PARTIE : ACCORDER UNE JUSTE PLACE AU NUCLÉAIRE DANS LE CADRE DE LA RELANCE
I. UN RISQUE POUR L’APPROVISIONNEMENT À VENIR MAÎTRISÉ
II. ACCORDER AU NUCLÉAIRE UNE PLACE ÉQUILIBRÉE DANS LA RELANCE
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES .
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES REÇUES
ANNEXE : NOTES HEBDOMADAIRES ÉTABLIES PAR LE GROUPE DE TRAVAIL
Fiche technique
Type de document : Rapport parlementaire
Pagination : 100 pages
Édité par : Assemblée nationale
Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale