Présentation

Il y a encore quelques années, on s'inquiétait du retard pris par les forces armées à se doter en drones. Aujourd'hui, ce n'est plus tout à fait le cas, un rattrapage capacitaire est en cours, qui a particulièrement concerné les « petits drones » ou drones de contact, devenus indispensables dans tous les aspects de l'activité militaire.
En revanche, de nouveaux enjeux sont apparus. Des enjeux technologiques, comme l'autonomisation croissante de ces « systèmes », grâce notamment aux progrès de la navigation inertielle et de l'intelligence artificielle, mais aussi et surtout un enjeu stratégique : sur le territoire national comme sur les théâtres extérieurs, les drones civils et militaires prolifèrent et représentent une menace omniprésente dont les armées doivent se protéger.
Se fondant sur des exemples récents, notamment la guerre de septembre 2020 au Haut-Karabagh, le rapport souligne le rôle de premier plan que les drones joueront demain sur le champ de bataille et s'interroge sur la prise en compte de cette évolution par nos forces armées.
Sont-elles suffisamment dotées en drones ? Disposent-elles de moyens suffisants pour faire face à la menace qu'ils représentent ? Au-delà des enjeux capacitaires, comment doivent-elles se préparer à des conflits dont les drones deviennent un élément structurant ?
Telles sont les principales questions examinées dans le cadre de ce rapport.

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Sommaire

SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS
AVANT-PROPOS

I. LA CAPACITÉ « DRONES » DES ARMÉES FRANÇAISES : UN RETARD QUI SE RÉSORBE ENCORE TROP LENTEMEN

A. UN RETARD QUI TEND A SE RESORBER
1. Un retard pénalisant au démarrage
2. Un rattrapage capacitaire en cours
3. Un retard qui perdure sur le segment des drones tactiques et sur celui des drones navals
4. Un Eurodrone enfin sur des rails

B. DES DRONES DÉSORMAIS INSCRITS DANS LE PAYSAGE
1. Des drones indispensables dans tous les champs de l’activité militaire
2. Une capacité à part entière de l’arsenal français
3. Des enjeux RH bien pris en compte

C. NOUVEAUX ENJEUX, NOUVEAUX DÉFIS
1. Robotisation, miniaturisation, autonomisation : les enjeux technologiques
2. Les drones, au cœur des conflits récents et à venir
3. Des règles de navigabilité et d’insertion dans le trafic aérien qui restent contraignantes

II. UNE MENACE « DRONES » ENCORE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE

A. UNE « MENACE DRONES » QUI NE CESSE DE PRENDRE DE L’AMPLEUR
1. Une explosion des drones aériens civils en circulation
2. Une prolifération des drones militaires sur les théâtres extérieurs

B. UNE PRISE EN COMPTE RÉCENTE
1. Une menace pour les forces armées
2. Un début de réponse
3. La lutte anti-drones, un défi technologique

III. DES RECOMMANDATIONS ARTICULÉES EN TROIS AXES

A. CONFORTER ET ÉTENDRE LA CAPACITÉ « DRONES » DE NOS FORCES ARMÉES
1. Mener à bien le rattrapage capacitaire sans prendre de nouveau retard
2. Doter nos armées d’une capacité nouvelle de drones « bon marché » et « consommables », c’est-à-dire sacrifiables sur le champ de bataille
3. Soutenir davantage notre filière industrielle de drones et robots

B. FAIRE DE LA LUTTE ANTI-DRONES UNE PRIORITÉ
1. Rendre nos défenses anti-aériennes plus robustes
2. Prendre en compte la rapidité des évolutions technologiques
3. Accélérer la mise en place d’un système de navigation et de contrôle dans l’espace aérien de très basse altitude

C. FAVORISER L’AGILITÉ DES MODES D’ACQUISITION, SIMPLIFIER LES PROCÉDURES ET ASSOUPLIR LA RÉGLEMENTATION
1. Favoriser l’agilité des modes d’acquisition
2. Simplifier les procédures et assouplir la réglementation pour faciliter l’utilisation des drones militaires

EXAMEN EN COMMISSION
LISTE DES DÉPLACEMENTS
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

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Fiche technique

Autre titre : Se préparer à la « guerre des drones » : un enjeu stratégique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 65 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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