Rapport d'information (...) sur le "Haut-Karabagh : dix enseignements d'un conflit qui nous concerne"

L’ESSENTIEL : HAUT-KARABAGH : DIX ENSEIGNEMENTS D’UN CONFLIT QUI NOUS CONCERNE 
INTRODUCTION 

PREMIÈRE PARTIE – ENSEIGNEMENTS GÉOPOLITIQUES : LE CAUCASE, UNE RÉGION SOUS INFLUENCES 

I. UNE GUERRE DÉCLENCHÉE PAR L’AZERBAÏDJAN ET LA TURQUIE 
A. UN PROCESSUS DE NÉGOCIATION DANS L’IMPASSE 
1. Retour sur la première guerre
2. L’échec de plus de deux décennies de négociations 
B. UNE GUERRE MÉTICULEUSEMENT PRÉPARÉE 
1. Une guerre voulue par l’Azerbaïdjan 
2. Le rôle déterminant de la Turquie 

II. UNE SITUATION INSTABLE SOUS CONTRÔLE DE LA RUSSIE 
A. UNE SITUATION NON STABILISÉE 
1. L’Arménie sous le choc 
2. L’Azerbaïdjan tenté de profiter de son avantage ?
B. LA RUSSIE, PUISSANCE MÉDIATRICE OU PARTIE PRENANTE ? 
1. La déclaration du 9 novembre 2020, un succès pour la Russie 
2. Le rôle clef de la Russie dans son ex-empire 

III. UN PROCESSUS DE PAIX MULTILATÉRAL À RECONSTRUIRE 
A. DE NOMBREUSES QUESTIONS EN SUSPENS 
1. Des urgences humanitaires
2. La difficile question des frontières 
3. La question du statut du Haut-Karabagh 
B. LE GROUPE DE MINSK, UN CADRE QUI RESTE PERTINENT 
1. Une nécessaire relance du Groupe de Minsk... 
2 ... dans le cadre d’un mandat renouvelé et de moyens accrus 

IV. UN PATRIMOINE DE L’HUMANITÉ A PROTÉGER 
A. UN PATRIMOINE EN DANGER 
1. Un passé douloureux
2. Des inquiétudes fortes suscitées par le conflit 
B. UNE INDISPENSABLE INITIATIVE INTERNATIONALE 
1. Une mission de l’UNESCO
2. Une communauté internationale mobilisée 

V. RENFORCER ET RÉÉQUILIBRER L’ACTION DE LA FRANCE ET DE L’UENOTAMMENT DANS LE DOMAINE ÉCONOMIQUE 
A. LE PARTENARIAT ORIENTAL, PARTENARIAT ÉCONOMIQUE OU GÉOPOLITIQUE ? 
1. Une UE sans « boussole stratégique » dans le Caucase ? 
2. Des relations économiques déséquilibrées 
B. LA FRANCE, PUISSANCE CONCILIATRICE ? 
1. Des relations de longue date à renforcer avec l’Arménie
2. Des relations également soutenues avec l’Azerbaïdjan 

DEUXIÈME PARTIE - ENSEIGNEMENTS MILITAIRES : UNE GUERRE DU XXIE SIÈCLE ? 

I. LES DRONES, NOUVEAUX ACTEURS INCONTOURNABLES DE LA TROISIÈME DIMENSION 
A. LE RÔLE DÉTERMINANT DES DRONES 
1. Drones ... 
2. ... et munitions télé-opérées 
B. UNE NOUVELLE DOCTRINE D’EMPLOI 
1. Une plus-value capacitaire déterminante 
2. Salves et essaims de drones : un train en marche 

II. L’IMPORTANCE DES DÉFENSES SOL-AIR ET DE LA LUTTE ANTI-DRONES 
A. DÉFENSES SOL-AIR, UN ENJEU NÉGLIGÉ DANS LE MONDE POST-GUERRE FROIDE 
1. Des capacités qui se sont fortement réduites 
2. La défense de proximité des unités terrestres 
B. DSA ET LAD, DES ENJEUX IMPORTANTS DE LA PROCHAINE LPM 
1. Les défis de la protection face aux menaces saturantes 
2. La lutte anti-drones 

III. LES DÉFIS DE LA HAUTE INTENSITÉ : GUERRE LOGISTIQUE, GUERRE ÉCONOMIQUE 
A. UNE ILLUSTRATION DU CONCEPT DE CONFLIT DE HAUTE INTENSITÉ 
1. La haute intensité 
2. Des risques de pertes humaines et matérielles accrues 
B. « MASSE » OU TECHNOLOGIE : FAUT-IL CHOISIR ? 
1. La haute intensité : une hypothèse délaissée depuis la fin de la guerre froide 
2. « Haute » ou « très haute » technologie ? 

IV. LA RÉACTIVITÉ, UN ENJEU MAJEUR FACE AU RISQUE DE « SURPRISE STRATÉGIQUE » 
A. UNE SURPRISE STRATÉGIQUE 
1. Malgré des signes avant-coureurs... 
2. ... un conflit mal anticipé 
B. L’ENJEU MAJEUR DE LA RÉACTIVITÉ 
1. Des conflits brefs et sans préavis 
2. Une nécessaire souplesse dans la conduite des programmes d’armement 

V. PARTENARIATS MILITAIRES ET COMPLEXIFICATION DES CONFLITS 
A. LE MERCENARIAT, UNE COMPOSANTE DE L’HYBRIDATION DES CONFLITS 
1. Le retour d’un phénomène ancien, facteur d’aggravation de la violence 
2. Un phénomène contre lequel la France doit rester mobilisée 
B. UN EMBARGO SUR LES ARMES INEFFECTIF 
1. Un embargo « souple »
2. Un embargo non respecté 

EXAMEN EN COMMISSION 
LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES 
CONTRIBUTIONS ÉCRITES
ANNEXE – DÉCLARATION DU 9 NOVEMBRE 2020