Rapport d’activité 2019-2020 du Comité consultatif national d'éthique

Auteur(s) moral(aux) : Comité consultatif national d'Éthique

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Présentation

Le rapport d’activité du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) offre une vue d’ensemble des réflexions, des initiatives et des travaux publiés durant la période 2019-2020.
Ce rapport d’activité s’articule en cinq parties. Après un rappel des missions, du fonctionnement, de la composition du Comité, mais aussi des repères éthiques qui fondent sa réflexion, un résumé succinct des différents avis et publication s est proposé, complété également par différents témoignages de membres du CCNE. Les initiatives prises dans le cadre national ou international complètent ce panorama qui s’achève par la présentation des activités du Comité national pilote d’éthique du numérique (CNPEN).

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Sommaire

AVANT-PROPOS
ÉDITORIAL (PR JEAN-FRANÇOIS DELFRAISSY)

LE CCNE EN CHIFFRES

MISSIONS ET FONCTIONNEMENT

LES MISSIONS
MÉTHODES ET REPÈRES ÉTHIQUES
LE FONCTIONNEMENT
COMPOSITION DU CCNE
LE BUDGET
LES LOCAUX

LES TRAVAUX DU CCNE

AVIS 130 — DONNÉES MASSIVES ET SANTÉ : UNE NOUVELLE APPROCHE DES ENJEUX ÉTHIQUES
AVIS 131 — CADRE ÉTHIQUE DE L’EXPÉRIMENTATION PÉDAGOGIQUE EN SITUATION RÉELLE
AVIS 132 – QUESTIONS ÉTHIQUES SOULEVÉES PAR LA SITUATION DES PERSONNES AYANT DES VARIATIONS DU DÉVELOPPEMENT SEXUEL
AVIS 133 — ENJEUX ÉTHIQUES DES MODIFICATIONS CIBLÉES DU GÉNOME : ENTRE ESPOIR ET VIGILANCE
AVIS 134 — L’ADOPTION : ACCROÎTRE LA TRANSPARENCE DES PROCÉDURES POUR FAVORISER L’OBJECTIVITÉ ET LA QUALITÉ DES CHOIX
AVIS 135 — ACCÈS AUX INNOVATIONS THÉRAPEUTIQUES : ENJEUX ÉTHIQUES
OPINION DU CCNE SUR L’ALLONGEMENT DU DÉLAI LÉGAL D’ACCÈS À L’IVG DE 12 À 14 SEMAINES DE GROSSESSE

LE CCNE PENDANT LA CRISE COVID-19

L’ÉTHIQUE À L’ÉPREUVE DE L’URGENCE
LES RÉFLEXIONS DU CCNE PENDANT LA CRISE

DIVERSIFICATION DES COLLABORATIONS NATIONALES

LE PARTENARIAT INTERNATIONAL

LE COMITÉ NATIONAL PILOTE D’ÉTHIQUE DU NUMÉRIQUE (CNPEN)

PROSPECTIVE

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Fiche technique

Type de document : Rapport d'activité

Pagination : 86 pages

Édité par : Comité consultatif national d’éthique

Collection :

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