Le coût des traitements et de la mise en oeuvre de la loi dans le domaine des drogues

 EXECUTIVE SUMMARY

 PARTIE I : LE COÛT DES PATHOLOGIES IMPUTABLES AUX DROGUES LICITES (ALCOOL ET TABAC) ET ILLICITES

 INTRODUCTION DE LA PARTIE I

 1 – Les dépenses hospitalières pour le traitement des pathologies imputables aux drogues
 2 – Les dépenses en médecine de ville pour le traitement des pathologies imputables aux drogues

 CHAPITRE 1 : LES CANCERS IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction
 1 – Qu’est ce qu’un cancer ?
 2 – Le processus de cancérisation
 3 – Les facteurs de cancérisation

 I – Les traitements : généralités
 I.1 – Qui peut prendre en charge un cancer ? De nombreux acteurs impliqués
 I.2 – Le parcours du patient
 I.3 – Les traitements disponibles : généralités

 II – Les différents cancers imputables aux drogues et leurs coûts
 II.1 – Les cancers des voies aéro-digestives supérieures (CIM-10, codes C00 à C06, C09 à C13 (hors
 II.2 – Les cancers de l’œsophage (CIM-10, codes C15 et D001)
 II.3 – Les cancers des trachées, bronches, poumons (CIM-10, codes C33 et D021 pour la trachée et
 C34, C780 et D022 pour les bronches et les poumons)
 II.4 – Les cancers du sein (CIM-10, codes C50 et D05)
 II.5 – Les cancers du col de l’utérus (CIM-10, codes C53 et D06)
 II.6 – Les cancers de la vessie (CIM-10, codes C67, C688, C689, C791 et D090)
 II.7 – Les cancers des reins et des voies urinaires (CIM-10, codes C64 à C66, C680, C681, C688,
 C689, C790, C791, D091)
 II.8 – Les cancers du pancréas (CIM-10, codes C25, C788 et D019)
 II.9 – Les cancers du foie (CIM-10, codes C22, C787, C788, D015 et D019)
 II.10 – Les cancers du rectum (CIM-10, codes C20, C785, C788, D012 et D019)
 Conclusion du chapitre 1
 Références du chapitre 1

 CHAPITRE 2 : LES MALADIES CARDIO-VASCULAIRES IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction

I – L’hypertension (CIM-10, codes I10 et I15)
 I.1 – Description médicale de l’hypertension et les traitements associés
 I.2 – Le coût de des hypertensions imputables au tabac

 II – Les cardiopathies ischémiques (CIM-10, codes I20 à I25)
 II.1 – Description médicale des cardiopathies ischémiques et les traitements associés
 II.2 – Le coût des cardiopathie ischémiques imputables au tabac et à l’alcool

 III – Les cardiomyopathies alcooliques (CIM-10, code I426)
 III.1 – Description médicale des cardiomyopathies alcooliques et les traitements associés
 III.2 – Le coût des cardiomyopathies alcooliques

 IV – Les maladies cérébro-vasculaires (CIM-10, code I60 à I69)
 IV.1 – Description médicale des maladies cérébro-vasculaires et les traitements associés
 IV.2 – Le coût des maladies cérébro-vasculaires imputables au tabac et à l’alcool

 V – L’artériosclérose, l’athérosclérose et l’artérite (CIM-10, codes I70 et I776)
 V.1 – Description médicale de l’artériosclérose, l’athérosclérose et artérite et les traitements associés
 V.2 – Le coût de l’artériosclérose, l’athérosclérose et l’artérite imputables au tabac

 VI – L’anévrisme de l’aorte (CIM-10, code I71)
 VI.1 – Description médicale de l’anévrisme de l’aorte et les traitements associés
 VI.2 – Le coût des anévrismes de l’aorte imputables au tabac

 VII – L’arrêt cardiaque (CIM-10, code I46)
 VII.1 – Description médicale de l’arrêt cardiaque
 VII.2 – Le coût des arrêts cardiaques imputables au tabac

Conclusion du chapitre 2
 Références du chapitre 2

 CHAPITRE 3 : LES MALADIES DIGESTIVES IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction
 I – Les pancréatites (CIM-10, codes K85, K860 et K861)
 I.1 – Les pancréatites chroniques alcooliques et autres pancréatites chroniques (CIM-10, codes
 K860 et K861)
 I.2 – Les pancréatites aiguës (CIM-10, codes K85)

 II – Les cirrhoses du foie (CIM-10, codes K700, K702, K703 et K74)
 II.1 – Description médicale des cirrhoses du foie et les traitements associés
 II.2 – Le coût des cirrhoses du foie imputables à l’alcool

 III – Les hépatites alcooliques (CIM-10, codes K701 et K704)
 III.1 – Description médicale des hépatites alcooliques et les traitements associés
 III.2 – Le coût des hépatites alcooliques

 IV – Le coût des autres maladies digestives alcooliques (CIM-10, codes K709 et K292)

 V – L’ulcère gastro-duodénal (CIM-10, codes K25, K26 et K299)
 V.1 – Description médicale de l’ulcère gastro-duodénal et les traitements associés
 V.2 – Le coût des ulcères gastro-duodénaux imputables au tabac

 Conclusion du chapitre 3
 Références du chapitre 3

 CHAPITRE 4 : LES MALADIES RESPIRATOIRES IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction

 I – La grippe (CIM-10, codes J10 et J11)
 I.1 – Description médicale de la grippe et les traitements associés
 I.2 – Le coût des grippes imputables au tabac et à l’alcool

 II – La pneumonie (CIM-10, codes J12 à J18, à l’exception de J14)
 II.1 – Description médicale de la pneumonie et les traitements associés
 II.2 – Le coût des pneumonies imputables au tabac et à l’alcool

 III – La bronchite chronique (CIM-10, codes J41 et J42)
 III.1 – Description médicale de la bronchite chronique et les traitements associés
 III.2 – Le coût des bronchites chroniques imputables au tabac

 IV – L’emphysème (CIM-10, code J43)
 IV.1 – Description médicale de l’emphysème et les traitements associés
 IV.2 – Le coût des emphysèmes imputables au tabac

 V – Les autres maladies pulmonaires obstructives (CIM-10, codes J40 et J44)
 V.1 – Description médicale des autres maladies pulmonaires obstructives et les traitements associés
 V.2 – Le coût des autres maladies pulmonaires obstructives imputables au tabac

 Conclusion du chapitre 4
 Références du chapitre 4

 CHAPITRE 5 : LES MALADIES INFECTIEUSES IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction
 I – La tuberculose (CIM-10, codes A15 à A19)
 I.1 – Description médicale de la tuberculose et les traitements associés
 I.2 – Le coût de la tuberculose imputables au tabac

 II – Les hépatites virales (CIM-10, codes B16 à B19)
 II.1 – Description médicale des hépatites virales et les traitements associés
 II.2 – Le coût des hépatites virales imputables aux drogues illicites

 III – Le SIDA – V.I.H. (CIM-10, codes B20 à B24)
 III.1 – Description médicale du V.I.H. et les traitements associés
 III.2 – Le coût du V.I.H. imputables aux drogues illicites

 Conclusion du chapitre 5
 Références du chapitre 5

 CHAPITRE 6 : LES TROUBLES MENTAUX ET DU COMPORTEMENT IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction
 I – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables au tabac (CIM-10, code F17)
 II – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables à l’alcool (CIM-10, code F10)
 III – Le coût des troubles mentaux et du comportement imputables aux drogues illicites (CIM-
 10, codes F11 à F16, F18 et F19)

 Conclusion du chapitre 6
 Références du chapitre 6

 CHAPITRE 7 : LES AUTRES PATHOLOGIES IMPUTABLES AUX DROGUES

 Introduction
 I – Le coût des autres pathologies imputables au tabac (CIM-10, codes P042, T652 ET Z716)
 II – Le coût des autres pathologies imputables à l’alcool (CIM-10, codes T51, P043 ET Z714)
 III – Le coût des autres pathologies imputables aux drogues illicites (CIM-10, codes T40, P044,
 P961 ET Z715)

 Conclusion du chapitre 7
 Références du chapitre 7

 CONCLUSION DE LA PARTIE I

 1 – Le coût du traitement des pathologies imputables au tabac
 2 – Le coût du traitement des pathologies imputables à l’alcool
 3 – Le coût du traitement des pathologies imputables aux drogues illicites

 4 – L’impact sur le coût social des drogues en France
 4.1 – L’impact sur le coût social du tabac
 4.2 – L’impact sur le coût social de l’alcool
 4.3 – L’impact sur le coût social des drogues illicites

 5 – Vers la construction d’indicateurs sur les dépenses de santé imputables aux drogues

 PARTIE II : LE COÛT DE MISE EN ŒUVRE DE LA LOI EN FRANCE CONCERNANT LES DROGUES LICITES (ALCOOL ET TABAC) ET ILLICITES

 INTRODUCTION DE LA PARTIE II

 1 –LE MINISTERE DE LA JUSTICE
 1.1 – Les services judiciaires
 1.1.1 – Services judiciaires et drogues illicites
 1.1.2 – Services judiciaires et alcool
 1.2 – L’administration pénitentiaire
 1.2.1 – L’administration pénitentiaire et les drogues illicites
 1.2.2 – L’administration pénitentiaire et l’alcool
 1.3 – Coût des services de Protection Judiciaire de la Jeunesse (PJJ)

 2 –LA DIRECTION GENERALE DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS

 3 –LA GENDARMERIE NATIONALE
 3.1 – La gendarmerie nationale et les drogues illicites
 3.1.1 – Mission de police judiciaire
 3.1.2 – Mission de sécurité publique générale
 3.1.3 – Les autres dépenses pour ILS
 3.2 – La gendarmerie nationale et l’alcool
 3.2.1 – Le problème de la sécurité routière
 3.2.2 – Les autres crimes et délits commis sous l’emprise de l’alcool

 4 –LA POLICE NATIONALE
 4.1 – La police nationale et les drogues illicites
 4.2 – La police nationale et l’alcool
 4.2.1 – Le problème de la sécurité routière
 4.2.2 – Les autres crimes et délits commis sous l’emprise de l’alcool

 5 –LE MINISTERE DES AFFAIRES ETRANGERES

 6 –LA CONTRIBUTION DE LA FRANCE AU BUDGET DE L’UNION EUROPEENNE

 CONCLUSION DE LA PARTIE II

 REFERENCES DE LA PARTIE II

 ANNEXES

 ANNEXE 1 :CALCULER UN COUT DE REFERENCE PAR G.H.M.
 ANNEXE 2 :VERS UNE UTILISATION DU PMSI EN GESTION INTERNE
 ANNEXE 3 :GLOSSAIRE DU PMSI