Présentation

Face à une situation particulièrement critique en ce qui concerne la biodiversité qui apparaît comme une urgence mondiale, la communauté internationale doit résolument se mobiliser pour sa préservation en général et des espèces sauvages menacées en particulier. Une perte de la biodiversité, que celle-ci concerne les services qu’elle rend à l’humanité ou les ressources qu’elle produit, engendre nécessairement des conflits et des déplacements de populations. Il apparaît primordial de faire œuvre de pédagogie auprès de nos concitoyens pour leur montrer à quel point l’humanité dépend de la biodiversité et à quel point elle est touchée directement par son effondrement.

 

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Sommaire

SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS DE LA RAPPORTEURE
INTRODUCTION

I. UN TAUX D’EXTINCTION DES ESPÈCES SAUVAGES SANS PRÉCÉDENT À L’ÉCHELLE PLANÉTAIRE

A. UNE ÉROSION RAPIDE ET GÉNÉRALISÉE DE LA BIODIVERSITÉ MONDIALE
1. Un état des lieux inquiétant concernant l’ensemble de la biodiversité mondiale
a. Le rapport sur l’évaluation mondiale de la biodiversité et les services écosystémique de l’IPBES alerte sur le déclin préoccupant de la nature
b. L’évolution de la liste rouge de l’UICN atteste d’une accélération de l’extinction des espèces animales et végétales

2. Un état des lieux préoccupant s’agissant des espèces emblématiques
a. L’extinction paradoxale des espèces les plus charismatiques malgré une visibilité médiatique forte
b. Proposition d’instauration d’une taxe sur l’utilisation de l’image des espèces animales menacées à des fins commerciales afin de renforcer les moyens dédiés à leur protection


B. UNE ÉROSION DE LA BIODIVERSITÉ CAUSÉE PAR LES ACTIVITÉS HUMAINES
1. La dégradation et la destruction des écosystèmes
a. Les menaces pesant sur la biodiversité mondiale ont pour origine les activités humaines
b. Une perturbation de la biodiversité qui menace notre qualité de vie et la santé humaine

2. La criminalité faunique, une lourde menace pour la biodiversité
a. Le braconnage et le commerce illicite d’espèces sauvages constituent des activités criminelles très lucratives à l’échelle internationale
b. Les espèces animales et végétales les plus exposées au braconnage et au trafic
c. La pandémie de covid-19 confirme la nécessité de mieux contrôler les marchés de produits animaliers

II. L’AFRIQUE, UN CONTINENT SUR LEQUEL PLANE UNE DANGEREUSE MENACE POUR LA VIE SAUVAGE

A. UNE BIODIVERSITÉ FORTEMENT MENACÉE
1. Les différents facteurs de dégradation des écosystèmes en Afrique
2. Les différentes tendances relevées dans certains pays d’Afrique s’agissant des atteintes portées à l’environnement
3. États des espèces sauvages menacées
a. Les pays qui sont parvenus, à des degrés divers, à mettre en place un cadre adéquat pour la préservation des espèces menacées
b. Les pays qui peinent à préserver leurs espèces sauvages


B. LE BRACONNAGE, UN FACTEUR DE DESTRUCTION DE LA BIODIVERSITÉ PESANT LOURDEMENT SUR L’ENSEMBLE DU CONTINENT
1. Les caractéristiques générales de la chasse illégale en Afrique
2. Les différentes tendances relevées dans certains pays d’Afrique

C. L’IMPÉRATIVE ASSOCIATION DES POPULATIONS LOCALES AUX ACTIONS DE CONSERVATION POUR RENVERSER LA TENDANCE
1. Les rapports entre populations locales et espèces sauvages menacées
2. Question de l’écotourisme permettant de favoriser la préservation des espèces et le développement économique
a. L’écotourisme
b. La chasse légale

III. L’EXIGENCE D’UNE MOBILISATION INTERNATIONALE FORTE ET COORDONNÉE AU BÉNÉFICE DE LA PROTECTION DES ESPÈCES

A. L’ACTUEL SYSTÈME INTERNATIONAL DE PROTECTION DE LA VIE SAUVAGE ET SES FAILLES
1. Des instruments juridiques internationaux nombreux
a. La convention internationale pour la réglementation de la chasse à la baleine
b. La convention sur le commerce international des espèces menacées de faune et de flore sauvages menacées d’extinction (CITES)
c. La Convention sur la diversité biologique (CDB)

2. Un système juridique international trop fragmenté

B. LES ACTIONS MENÉES PAR LES POUVOIRS PUBLICS POUR LUTTER CONTRE LE TRAFIC ILLÉGAL D’ESPÈCES SAUVAGES MENACÉES
1. La lutte contre la marchandisation des espèces sauvages menacées en France
a. Les actions de la Direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI) dans le cadre de la lutte contre le trafic d’espèces sauvages menacées
b. Les actions de l’Office central de lutte contre les atteintes à l’environnement et à la santé publique (OCLAEPS) dans le cadre de la lutte contre le trafic d’espèces sauvages menacées

2. Les actions menées en coordination à l’échelle internationale
a. Partenariats à l’échelle européenne
b. Partenariats à l’échelle internationale


C. LA NÉCESSITÉ D’UNE ACTION RÉSOLUE DE LA FRANCE AU SERVICE DE LA PRÉSERVATION DE LA VIE SAUVAGE
1. Une action diplomatique de la France en faveur de la préservation des espèces sauvages menacées
2. Des actions de terrains engagées en faveur de la préservation des espèces sauvages
a. Les engagements de l’Agence française de développement en faveur de la biodiversité
b. Mobilisation d’autres acteurs français pour la conservation ex situ et in situ des espèces menacées

EXAMEN EN COMMISSION
ANNEXE N° 1 : LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES PAR LA RAPPORTEURE
ANNEXE N° 2 : LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES REÇUES PAR LA RAPPORTEURE

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 135 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection : Documents d'information de l'Assemblée nationale

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