Présentation

Au terme de leurs travaux, les rapporteurs ont formulé 10 propositions, regroupées en 3 axes. Convaincus de l'intérêt de maintenir un mix majoritairement nucléaire à l'horizon 2050, tout en développant les énergies renouvelables et en renforçant la sobriété énergétique, ils appellent ainsi à réviser la planification énergétique, mobiliser les financements et les compétences, garantir l'approvisionnement et la compétitivité, dimensionner la sûreté et la sécurité et favoriser la recherche et l'innovation, en direction notamment de la fermeture du cycle du combustible usé et de la promotion de l'hydrogène bas carbone.

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Sommaire

L’ESSENTIEL
UNE FILIÈRE FRAGILISÉE À UN MOMENT OÙ ELLE PEUT JOUER UN RÔLE ESSENTIEL DANS LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE 

I. UN SYSTÈME ÉLECTRIQUE EN RISQUE DE RUPTURE, À COURT ET LONG TERMES

A. UN DÉCLIN RELATIF FAUTE D’UNE POLITIQUE COHÉRENTE ET D’INVESTISSEMENTS SUFFISANTS
B. UNE CONJONCTURE TRÈS DÉFAVORABLE À L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE 
C. UNE PERSPECTIVE TRÈS COMPLEXE POUR L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE


II. ÉNERGIE NUCLÉAIRE ET HYDROGÈNE BAS-CARBONE : DES LEVIERS MASSIFS DE DÉCARBONATION 

A. LA NEUTRALITÉ CARBONE : UN ENJEU COMPLEXE D’INTÉRÊT NATIONAL 
B. L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE : UNE SOURCE D’ÉNERGIE DÉCARBONÉE 
C. L’HYDROGÈNE BAS-CARBONE : UN VECTEUR ÉNERGÉTIQUE PROMETTEUR 

III. UNE POLITIQUE NUCLÉAIRE QUI MANQUE D’UNE VISION CLAIRE ET DE MOYENS ADAPTÉS 

A. DES ANNONCES GOUVERNEMENTALES RÉCENTES, À PRÉCISER, APPLIQUER ET AMPLIFIER 
B. DES QUESTIONS LÉGITIMES FAISANT L’OBJET D’UN DÉBAT PUBLIC
C. UN RÉEL ENGOUEMENT DANS DE NOMBREUX PAYS VALIDANT LES OPTIONS FRANÇAISES 

10 PROPOSITIONS POUR RELANCER L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE ET PROMOUVOIR L’HYDROGÈNE BAS-CARBONE 

I. LE NUCLÉAIRE : UN SOCLE DE PRODUCTION D’ÉLECTRICITÉ ATTRACTIF 
A. REPLACER L’ÉNERGIE NUCLÉAIRE AU CŒUR DE LA PLANIFICATION ÉNERGÉTIQUE NATIONALE
B. FAIRE ABOUTIR LA RELANCE DU NUCLÉAIRE, POUR PRÉVENIR L’ « EFFET FALAISE » ANTICIPÉ À COMPTER DE 2040 
C. FINANCER LA RELANCE DU NUCLÉAIRE, EN MOBILISANT LES FINANCEMENTS PUBLICS COMME PRIVÉS
D. MOBILISER LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES QUESTIONS DE LA FORMATION, DE LA SIMPLIFICATION ET DE LA TERRITORIALISATION 

II. POUR UN NUCLÉAIRE PLUS DISPONIBLE, PLUS ACCESSIBLE ET PLUS SÛR 
A. GARANTIR LA SÉCURITÉ D’APPROVISIONNEMENT ET RÉDUIRE LA DÉPENDANCE EXTÉRIEURE, FACE À LA CRISE ÉNERGÉTIQUE NÉE DE LA GUERRE RUSSE EN UKRAINE
B. MAINTENIR UNE ÉNERGIE COMPÉTITIVE ET ACCESSIBLE POUR LES CONSOMMATEURS, TOUT EN VEILLANT À LA SOUTENABILITÉ DES FOURNISSEURS 
C. DIMENSIONNER LA SÉCURITÉ ET LA SÉCURITÉ NUCLÉAIRES POUR PRÉVENIR NOTAMMENT LES RISQUES CLIMATIQUES ET NUMÉRIQUES 

III. POUR UN NUCLÉAIRE PLUS DIVERS, PLUS INNOVANT ET PLUS PROPRE
A. SAISIR L’OCCASION DE LA RELANCE DU NUCLÉAIRE POUR FAVORISER UNE PRODUCTION MASSIVE D’HYDROGÈNE BAS-CARBONE, AUX CÔTÉS DE CELUI RENOUVELABLE 
B. POURSUIVRE LES TRAVAUX SUR LA FERMETURE DU CYCLE DU COMBUSTIBLE USÉ 
C. SOUTENIR LA RECHERCHE ET L’INNOVATION NUCLÉAIRES 

EXAMEN EN COMMISSION 
LISTE DES PERSONNES ENTENDUES 
LISTE DES CONTRIBUTIONS ÉCRITES
TABLEAU DE MISE EN OEUVRE ET DE SUIVI

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 137 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

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