Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes - Tome I : Rapport - Tome II : Auditions

Date de remise :

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale

Présentation

La mission d'information sur la politique en faveur des jeunes, créée par le Sénat le 11 mars 2009, avait pour but de faire l'état des lieux de la jeunesse en France : la tranche d'âge 16-25 ans représente 8,2 millions de personnes, soit 12,7% de la population. Alors que les jeunes sont un atout et une richesse pour la France, ce rapport constate les difficultés auxquelles ils sont confrontés en matière d'éducation, d'orientation, d'insertion sociale et professionnelle, de conditions de vie (ressources, logement, santé), de participation citoyenne et d'accès à la culture. Les politiques en faveur des jeunes sont pourtant nombreuses, mais, de par leur complexité, difficiles d'accès. Le rapporteur constate l'anxiété de nombreux jeunes face à l'avenir et à la mauvaise image qu'en donnent des actions de violence trop relatées par les médias. 78 propositions sont formulées pour améliorer les conditions de vie des jeunes. Le deuxième tome du rapport présente les auditions d'une centaine de personnes, il est disponible à partir du lien suivant.

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Sommaire

INTRODUCTION

 
AVANT PROPOS : UNE JEUNESSE OU DES JEUNESSES

A. LA JEUNESSE : UN « ÂGE DE LA VIE » OU UNE « PÉRIODE DE TRANSITION» AUX CONTOURS INDÉFINIS
1. Une définition statistique nécessaire
2. La jeunesse recouvre des réalités très diverses
3. Des problèmes et des valeurs communs à une génération
4. La difficulté de trouver des instances représentatives de tous les jeunes
B. DÉFINIR UNE POLITIQUE EN FAVEUR DES JEUNES : QUELS ENJEUX ?
1. Des politiques spécifiques ou des politiques de droit commun prenant mieux en compte les problèmes des jeunes ?
2. Un chiffrage des politiques en faveur de la jeunesse difficile à réaliser

 

PREMIÈRE PARTIE - ORIENTATION ET ÉDUCATION : METTRE LE JEUNE AU COEUR DU DISPOSITIF

I. ASSURER L’EFFICACITÉ ET L’ÉQUITÉ DE L’ORIENTATION DES JEUNES
A. L’ORIENTATION SCOLAIRE : UNE CASCADE D’EXCLUSIONS SUCCESSIVES BASÉES SUR DES CRITÈRES PARFOIS CONTESTABLES
1. Des critères de sélection réducteurs et un phénomène de «reproduction sociale» plus inacceptable que jamais
2. Plus grave encore, l’orientation des élèves de la filière professionnelle est largement irréversible à défaut de réelles passerelles
B. UNE MEILLEURE ORIENTATION DES ÉTUDIANTS LIÉE À LA RÉFORME DES UNIVERSITÉS
1. Le dispositif « d’orientation active »
2. La nécessaire publication des indicateurs de réussite et d’insertion professionnelle
3. La création des bureaux d’aide à l’insertion professionnelle des étudiants
C. VERS UNE « ORIENTATION ACTIVE », PLUS LISIBLE, PROFESSIONNELLE ET PRAGMATIQUE
1. Face à la crise, davantage prendre en compte les besoins des filières en tension
2. Mobiliser et interconnecter les réseaux d’orientation pour prévenir le « décrochage scolaire »
3. Intégrer la connaissance actualisée des métiers dans la formation et l’activité des conseillers d’orientation-psychologues (COP)
4. Changer la conception des parcours dans notre modèle éducatif : généraliser la culture de l’orientation, des passerelles et du positionnement progressif des trajectoires
D. LA SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DE LA MISSION SUR L’ORIENTATION
 
II. METTRE EN OEUVRE, SUR LE TERRAIN, LE PRINCIPE DU RAPPROCHEMENT ENTRE LE SYSTÈME ÉDUCATIF ET LE MONDE PROFESSIONNEL
A. LA DIFFICILE ARTICULATION ENTRE LE NÉCESSAIRE DÉVELOPPEMENT DE LA DEMANDE ET L’OFFRE DE STAGES
1. La nécessité du lien entre école et entreprise est affirmée dans les textes
2. Des mesures récentes favorisent la découverte du monde professionnel par les élèves
3. Des possibilités de stages néanmoins limitées
B. FAVORISER, TOUT AU LONG DE LA SCOLARITÉ, LA TRANSMISSION D’UNE CULTURE ÉCONOMIQUE ET ENTREPRENEURIALE AUX ÉLÈVES
1. Chiffrer les besoins en stages et systématiser la coopération entre établissements d’enseignement et entreprises pour les organiser
2. Sensibiliser tous les acteurs du monde de l’éducation aux réalités professionnelles
3. Encourager l’entrée de professionnels dans le monde éducatif
4. Évaluer et certifier les compétences des jeunes de façon plus lisible par les employeurs
C. LA SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DE LA MISSION EN FAVEUR DU RAPPROCHEMENT ENTRE LES MONDES ÉDUCATIFS ET PROFESSIONNELS
 
III. SOUTENIR ET VALORISER LES FILIÈRES EN ALTERNANCE
A. LA PANOPLIE DES VOIES DE FORMATION EN ALTERNANCE
1. Le développement de l’apprentissage
2. Les contrats de professionnalisation
3. L’alternance sous statut scolaire
B. LES MESURES DE SOUTIEN CONTRACYCLIQUE EN FAVEUR DE L’ALTERNANCE
1. Le renforcement de l'apprentissage
2. Le soutien au développement du contrat de professionnalisation
C. LA NÉCESSAIRE ARTICULATION ENTRE LES MESURES D’URGENCE ET UNE STRATÉGIE À PLUS LONG TERME DE DÉVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE
1. Les observations de la mission sur la mise en oeuvre des mesures annoncées en faveur de l’alternance
2. La nécessité, à plus long terme, de décloisonner les différentes voies de formation par alternance
D. LES PROPOSITIONS DE LA MISSION SUR LA FORMATION EN ALTERNANCE
 
IV. RENFORCER LES DISPOSITIFS DE LA DEUXIÈME CHANCE
A. ÉTAT DES LIEUX : DES DISPOSITIFS INNOVANTS QUI CONNAISSENT UNE MONTÉE EN PUISSANCE
1. Les écoles de la deuxième chance
2. Le dispositif « Défense deuxième chance »
B. SUCCÈS ET LIMITES DES DISPOSITIFS DEUXIÈME CHANCE
1. Les écoles de la deuxième chance
2. Les centres « Défense deuxième chance »
3. Les propositions de la mission pour renforcer ces dispositifs

 

DEUXIÈME PARTIE - EMPLOI ET INSERTION PROFESSIONNELLE DES JEUNES : FAVORISER L’ACCÈS DES JEUNES À UN EMPLOI DURABLE

I. L’ACCOMPAGNEMENT DES JEUNES PAR LE SERVICE PUBLIC DE L’EMPLOI (SPE)
A. LES OPÉRATEURS DU SERVICE PUBLIC DE L’EMPLOI
1. Un réseau spécialisé sur l’accompagnement des jeunes : les missions locales et les permanences d'accueil, d'information et d'orientation (PAIO)
2. Un acteur généraliste : Pôle emploi
3. Les autres réseaux spécialisés
4. Les opérateurs privés
B. LES MOYENS MIS EN OEUVRE
1. Les mesures de droit commun
2. Le contrat d’insertion dans la vie sociale (Civis)
3. Les plates-formes de vocation
4. Le Fonds pour l’insertion professionnelle des jeunes (FIPJ)
5. Le contrat d’autonomie
C. QUELS RÉSULTATS ?
1. Un faible recours à l’intermédiation
2. Un manque d’évaluation de l’action des missions locales
3. Le bilan du Civis : de meilleures chances d’accès à l’emploi, mais 54 % des bénéficiaires sans solution à l’issue de leur contrat
4. La baisse continue des dotations aux Fonds pour l’insertion professionnelle des jeunes (FIPJ) rend aléatoire tout exercice d’évaluation
5. Le démarrage laborieux du contrat d’autonomie
6. L’irruption des opérateurs privés sur le marché de l’accompagnement des jeunes
D. LES PROPOSITIONS DE LA MISSION POUR FAVORISER L’ACCÈS DES JEUNES À UN EMPLOI DURABLE
1. Pour améliorer l’organisation du SPE
2. Pour améliorer l’efficacité du SPE
 
II. LES STAGES EN ENTREPRISE
A. L’ENCADREMENT DES STAGES EN ENTREPRISE
1. Les dispositions législatives et règlementaires
2. La charte des stages étudiants en entreprise
3. Les mesures annoncées dans le cadre du « plan d’urgence » pour l’emploi des jeunes
B. LES PROPOSITIONS DE LA MISSION EN MATIÈRE DE STAGES
 
III. LES DISPOSITIFS DESTINÉS AUX JEUNES LES PLUS ÉLOIGNÉS DE L’EMPLOI
A. PRÉSENTATION DES DISPOSITIFS EXISTANTS
1. Les contrats aidés
2. Les structures d’insertion par l’activité économique
B. LA PLACE DES JEUNES PARMI LES PUBLICS AIDÉS
1. Les jeunes signent surtout des contrats initiative emploi (CIE) et des contrats d’accompagnement dans l’emploi (CAE)
2. La double fonction des contrats aidés pour les jeunes demandeurs d’emploi
3. Les jeunes dans les dispositifs d’insertion par l’activité économique (IAE)
C. LES PROPOSITIONS DE LA MISSION POUR FACILITER L’INSERTION DES JEUNES LES PLUS ÉLOIGNÉS DE L’EMPLOI
 
IV. LA MOBILISATION DES ENTREPRISES
A. FAUT-IL SUBVENTIONNER L’EMBAUCHE DES JEUNES ?
B. LA MISSION PRÉCONISE PLUTÔT D’AUGMENTER L’EMPLOYABILITÉ ET LA PRODUCTIVITÉ DES JEUNES SALARIÉS
 
V. SYNTHÈSE DES PROPOSITIONS DE LA MISSION RELATIVES À L’EMPLOI DES JEUNES

 

TROISIÈME PARTIE - RESSOURCES, LOGEMENT, SANTÉ : AMÉLIORER LES CONDITIONS DE VIE DES JEUNES

I. LES RESSOURCES ET L’AUTONOMIE : DONNER À CHAQUE JEUNE LES MOYENS D’ACCÉDER À UNE FORMATION EN VUE D’UN EMPLOI
A. LE CONSTAT : DES JEUNES EN SITUATION DE DÉPENDANCE FINANCIÈRE
1. Les jeunes sont davantage touchés par la pauvreté monétaire que leurs aînés
2. Les jeunes décohabitants souffrent de conditions de vie précaires
3. La composition des ressources des jeunes est un facteur d’inégalités
4. Le travail étudiant, facteur d’échec ?
B. LES AIDES EXISTANTES : UNE SITUATION DIFFÉRENCIÉE EN FONCTION DES STATUTS
1. Les aides spécifiques aux étudiants
2. Les aides au logement
3. Les aides en faveur des jeunes non étudiants
C. PROPOSITIONS DE LA MISSION POUR FAVORISER L’AUTONOMIE DES JEUNES
1. Le débat sur une allocation d’autonomie
2. Les systèmes de dotations en capital pour les jeunes
3. Les propositions de la mission
 
II. LOGEMENT : FAVORISER L’ACCÈS DES JEUNES À UN LOGEMENT AUTONOME
A. LOGEMENT DES JEUNES : UNE OFFRE INSUFFISANTE ET INADAPTÉE
1. 57 % des jeunes âgés de 16 à 25 ans vivent encore chez leurs parents
2. L’offre de logements adaptés aux jeunes est insuffisante
B. LES ENGAGEMENTS FORTS DÉJÀ PRIS EN FAVEUR DU LOGEMENT DES JEUNES
1. Le « Plan Anciaux »
2. Plusieurs dispositions de la loi de mobilisation pour le logement devraient bénéficier aux jeunes
3. Des dispositifs permettent de sécuriser les parcours locatifs des jeunes
C. DÉVELOPPER L’OFFRE DE LOGEMENTS EN FAVEUR DES JEUNES ET SÉCURISER LEURS PARCOURS RÉSIDENTIELS
1. Développer l’offre de logements en faveur des jeunes
2. Sécuriser les parcours résidentiels et aider les jeunes à accéder de façon autonomeà un logement
3. Synthèse des propositions de la mission en faveur de l’accès des jeunes à un logement autonome
 
III. SANTÉ : AMÉLIORER LE RECOURS AUX SOINS, LA PRÉVENTION ET L’ÉDUCATION À LA SANTÉ DES JEUNES
A. SI GLOBALEMENT LES JEUNES SE DÉCLARENT EN « BONNE » SANTÉ, CERTAINS DISENT RESSENTIR UN CERTAIN « MAL-ÊTRE »
1. Une souffrance psychique très présente, qui provient de la solitude et des difficultés financières
2. Les comportements à risques chez les jeunes de 16 à 25 ans
3. Prévention et connaissance du système de soins
4. Plus d’un jeune sur six n’a pas de couverture complémentaire santé
B. UN PLAN AMBITIEUX EN FAVEUR DE LA SANTÉ DES JEUNES
1. Les structures d’accueil et de prise en charge des jeunes
2. La Charte de la santé des jeunes en insertion sociale et professionnelle
3. Le plan « Santé des jeunes »
C. POURSUIVRE LA MISE EN OEUVRE DU PLAN « SANTÉ DES JEUNES », EN FAVORISANT EN PARTICULIER LA PRÉVENTION ET LE RECOURS AUX SOINS
1. Renforcer la prévention et l’éducation à la santé pour rendre les jeunes plus responsables de leur santé
2. Favoriser le recours aux soins
3. Synthèse des propositions de la mission en faveur de la santé des jeunes

 

QUATRIÈME PARTIE - DÉVELOPPER LA PARTICIPATION DES JEUNES DANS LA CITÉ

I. L’ENGAGEMENT CITOYEN DES JEUNES
A. L’ÉTAT DES LIEUX : DES ACTIONS MULTIPLES DE SOUTIEN À L’ENGAGEMENT ASSOCIATIF
1. Des dispositifs dispersés poursuivant un objectif unique : renforcer la participation
 associative des jeunes
2. Le service civil volontaire, un objet juridique bien identifié
B. LES DIFFICULTÉS : UN DISPOSITIF DE SERVICE CIVIL QUI NE DÉCOLLE PAS
1. Un nombre de volontaires insuffisant
2. Des atouts indéniables
C. LES SOLUTIONS : UNE NOUVELLE AMBITION POUR LE SERVICE CIVIL
1. Les pièges dans lesquels ne pas tomber
2. Faire monter en puissance le dispositif existant de service civil
3. Les pistes d’amélioration du service civil
4. Synthèse des propositions de la mission en faveur de l’engagement citoyen des jeunes
 
II. FAVORISER L’ACCÈS DES JEUNES À LA CULTURE
A. ÉTAT DES LIEUX : DES PRATIQUES CULTURELLES MARQUÉES PAR LA RÉVOLUTION NUMÉRIQUE
B. LES FRACTURES CULTURELLES
1. Le risque numérique
2. Les fractures sociales
3. Une crise de la transmission
C. AMÉLIORER LES MÉCANISMES DE TRANSMISSION CULTURELLE
1. Les politiques conduites par l’État et les collectivités territoriales
2. Les propositions de la mission en faveur de l’accès des jeunes à la culture


 

RÉCAPITULATIF GÉNÉRAL DES PROPOSITIONS DE LA MISSION COMMUNE D’INFORMATION
 
EXAMEN DU RAPPORT DE LA MISSION
 
CONTRIBUTION DES SÉNATEURS DU GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN ET DES SÉNATEURS DU PARTI DE GAUCHE
 
CONTRIBUTION DU GROUPE SOCIALISTE
 
CONTRIBUTION DE M. JEAN DESESSARD, SÉNATEUR VERT DE PARIS
 
ANNEXES

LISTE DES ORGANISMES ET PERSONNES AUDITIONNÉS
PRÉSENTATION DES PLATEFORMES MULTISERVICES D’INFORMATION RÉGIONALES
LA NOMENCLATURE DES NIVEAUX DE FORMATION
CARACTÉRISTIQUES DES PRÊTS D’ÉTUDES PUBLICS AUX ÉTUDIANTS DANS QUELQUES PAYS DE L’OCDE (ANNÉE SCOLAIRE 2004-2005)
SITUATION AU DANEMARK, EN SUÈDE ET EN NORVÈGE :
CONTRIBUTION DES AMBASSADES DE FRANCE DANS CES PAYS

COMPOSITION DE LA MISSION COMMUNE D’INFORMATION
 
COMPTES RENDUS DES AUDITIONS EFFECTUÉES AU SÉNAT

Audition de M. Matthieu ANGOTTI, directeur du département « Évaluation des politiques sociales » du Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Crédoc)

Audition de Mme Catherine DUMONT, membre du Conseil économique, social et environnemental, rapporteure au nom de la section des affaires sociales de l’avis sur« 25 ans de politiques d’insertion des jeunes : quel bilan? »

Table ronde avec des représentants des organisations étudiantes

Audition de M. Jean-Baptiste de FOUCAULD, inspecteur général des finances, président de la commission nationale pour l’autonomie des jeunes

Audition de Mme Cécile VAN DE VELDE, maître de conférences à l’École des hautes études en sciences sociales (EHESS) et auteur de l’ouvrage « Devenir adulte en Europe. Sociologie comparée de la jeunesse en Europe »

Audition de M. Olivier GALLAND, sociologue, directeur de recherche au Centre national de recherche scientifique (CNRS) et chercheur au groupe d’étude des méthodes de l’analyse sociologique (GEMAS)

Audition de M. Jean CHIRIS, directeur adjoint de l’Institut national de la jeunesse et de l’éducation populaire (INJEP), directeur par intérim de l’INJEP, délégué général de l’Agence française du Programme européen Jeunesse, accompagné de M. Jean-Claude RICHEZ, responsable de l’Unité de la recherche, des études et de la formation de l’INJEP

Table ronde « Jeunes au sein des partis politiques »

Audition de M. Louis CHAUVEL, sociologue, professeur des universités à l’Institut d’études politiques de Paris

Auditions de M. Laurent DUMAY, directeur général d’Ado FM, M. Jérôme FOUQUERAY, directeur général de Fun Radio, M. Yann GENESTE, directeur des chaînes musicales du groupe M6

Table ronde sur les discriminations

Audition de M. Laurent WAUQUIEZ, secrétaire d'État chargé de l'emploi

Audition de M. Michel QUÉRÉ, directeur du Centre d'études et de recherches sur les qualifications (CEREQ) et de M. Alberto LOPEZ, directeur adjoint du CEREQ

Audition de Mme Patricia LONCLE, chargée de recherche à l’École des hautesétudes en santé publique, sur la territorialisation et les mises en oeuvre des politiques de jeunesse en France

Audition de Mme Aurélie COMETTI, chargée de mission scientifique et technique à l’Agence pour l’éducation par le sport

Audition de Mme Fadela AMARA, secrétaire d’État chargée de la politique de la ville

Table ronde « Organisations syndicales de salariés »

Audition de M. Martin HIRSCH, Haut Commissaire aux Solidarités actives contre la pauvreté, Haut Commissaire à la Jeunesse

Table ronde « Organisations d’employeurs et organisations professionnelles »

Table ronde sur l'autonomie des jeunes

Table ronde sur les politiques publiques

Table ronde sur la « Santé des jeunes »

Audition de Luc FERRY, président délégué du Conseil d'analyse de la société

Table ronde « Associations de jeunesse »

Audition de M. Bernard SAINT-GIRONS, délégué interministériel à l’orientation

Table ronde « Insertion professionnelle des jeunes diplômés »

Table ronde « Insertion professionnelle et dispositifs d’accompagnement »

Audition de M. Tarald BRAUTASET, ambassadeur de Norvège en France,Audition de Mme Marjoleine HENNIS, attachée au service des affaires économiques et sociales, à l’ambassade des Pays-Bas en France

COMPTES RENDUS DES DÉPLACEMENTS

Déplacement à Bayeux (le 15 avril 2009)

Déplacement à Lyon et à Saint-Fons (le 30 avril 2009)

LES TRAVAUX DE LA MISSION COMMUNE D’INFORMATION

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Fiche technique

Autre titre : France, ton atout jeunes : un avenir à tout jeune

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 768 pages

Édité par : Sénat

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