Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la politique méditerranéenne de l'Union européenne après le printemps arabe : les cas du Maroc et de la Tunisie

Auteur(s) moral(aux) : Sénat. Commission des affaires européennes

Présentation

Une délégation de la commission des affaires européennes s'est rendue au Maroc et en Tunisie du 1er au 6 septembre 2013 afin d'évaluer sur place la perception qu'avaient ces pays de la politique méditerranéenne de l'Union européenne, 18 mois après le « printemps arabe ».

Revenir à la navigation

Sommaire

INTRODUCTION

I. LA RÉVISION DE LA POLITIQUE MÉDITERRANÉENNE DE L'UNION EUROPÉENNE

A. DU PROCESSUS DE BARCELONE À L'UNION POUR LA MÉDITERRANÉE : UNE UNION ÉCONOMIQUE AVEC LA RIVE SUD
1. Le processus de Barcelone
2. L'union pour la méditerranée
3. Une vision dépassée ?

B. L'UNION EUROPÉENNE ET LA MÉDITERRANÉE APRÈS LE PRINTEMPS ARABE
1. Le réajustement de la politique de voisinage
2. Quelle place pour la méditerranée au sein de la politique de voisinage ?

 

II. CONCRÉTISER LE STATUT AVANCÉ DU MAROC

A. « PLUS QUE L'ASSOCIATION, MOINS QUE L'ADHÉSION » : UN POSITIONNEMENT À INCARNER
1. Un Statut Avancé En Perpétuelle Mutation
2. La convergence réglementaire
3. L'accord de libre-échange complet et approfondi (ALECA)
4. Le partenariat pour la mobilité

B. LE MAROC APRÈS LE PRINTEMPS ARABE
1. Une transition démocratique réussie ?
2. Au-delà de l'ALECA, accompagner les défis économiques et sociaux du Maroc
3. Le Sahara occidental et ses conséquences régionales

 

III. LA TUNISIE : LE « CHAOS FÉCOND » ?

A. QUELLE APPROCHE EUROPÉENNE ?
1. Une aide financière révisée après la révolution de jasmin
2. Le partenariat privilégié
3. Un contexte économique peu propice au rapprochement avec l'union européenne ?

B. UN PAYS ENGLUÉ DANS LA CRISE POLITIQUE
1. Le projet de constitution
2. Une scène politique traversée par le conflit entre islamistes et modernistes

 

EXAMEN EN COMMISSION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 67 pages

Édité par : Sénat

Collection : Les Rapports du Sénat

Revenir à la navigation