Filiation, origines, parentalité : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle
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Présentation
Le groupe de travail « Filiation, origines, parentalité », présidé par Irène Théry, a été chargé par la ministre de la famille d'une mission principalement axée autour de deux objectifs. Le premier était d'élaborer, dans la perspective d'une prochaine loi sur la famille, des analyses et préconisations sur deux thèmes précis : l'accès aux origines et la place familiale des beaux-parents. Le second était d'aller au-delà, et de proposer au débat public et politique une réflexion prospective sur la filiation en général, compte tenu des évolutions de la famille contemporaine.
Sommaire
Composition du groupe de travail
Remerciements
Introduction : le droit face aux nouvelles valeurs de responsabilité générationnelle
VOLUME 1– REFLEXION PROSPECTIVE SUR LA FILIATION
Partie I : POUR UN DROIT DE LA FILIATION COMMUN ET PLURALISTE
Chapitre 1 : De l’ordre matrimonial au démariage : Un autre récit du changement familial
Chapitre 2 : Une même filiation pour tous
Chapitre 3 : Etat des personnes, état civil et filiation
Partie II : UNE SEULE FILIATION, TROIS MODALITES D’ETABLISSEMENT
Chapitre 4 : Première modalité d’établissement : l’engendrement par procréation
Chapitre 5 : Deuxième modalité d’établissement : l’adoption
Annexe au chapitre 5 : Restructurer le titre VIII du code civil
Chapitre 6 : Un droit spécial de l’adoption : L’adoption de l’enfant du conjoint
Chapitre 7 : Troisième modalité d’établissement : l’engendrement avec tiers donneur
Annexe au chapitre 7 : Deux questions sur la gestation pour autrui
VOLUME 2 – ACCES AUX ORIGINES ET PARENTALITE. PROPOSITIONS POUR UNE LOI FAMILLE
Introduction : Accompagner le droit d’accès aux origines personnelles
Chapitre 8 : L’accès aux origines des personnes nées d’engendrement avec tiers donneur
Annexe au chapitre 8 : Accès aux origines et levée de l’anonymat au Royaume-Uni
Chapitre 9 : L’accès aux origines des personnes nées sous X, adoptées et pupilles
Chapitre 10 : Reconnaître la place familiale du beau-parent
Synthèse des propositions de réforme
Présentation des membres du groupe de travail
Annexe
Liste des auditions contributions des personnes et groupes auditionnés