Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur « l'Iran : le renouveau d'une puissance régionale ? »

INTRODUCTION

CHAPITRE IER : L'ACCORD DE VIENNE, PROMESSE D'UNE NOUVELLE DONNE POUR L'IRAN ET LE PROCHE-ORIENT

I. UN ACCORD HISTORIQUE ATTENDU DE LONGUE DATE
A. DOUZE ANNÉES DE CRISE DIPLOMATIQUE (2003-2015)
1. L'apparition de la question nucléaire iranienne et les premières négociations
2. Les négociations à partir de 2013

B. L'ACCORD DU 14 JUILLET 2015
1. Le contenu
2. La mise en œuvre

II. LA PERSPECTIVE OUVERTE D'UNE LEVÉE DES SANCTIONS INTERNATIONALES
A. UN RÉGIME COMPLEXE DE SANCTIONS
1. Les sanctions du conseil de sécurité des Nations Unies
2. Les sanctions de l'Union européenne
3. Les sanctions des États-Unis

B. VERS LA LEVÉE DE CES SANCTIONS
1. Le processus prévu par l'accord du 14 juillet 2015
2. La mise en œuvre escomptée

CHAPITRE II : QUEL RÔLE DÉSORMAIS POUR L'IRAN, PUISSANCE RÉGIONALE INCONTOURNABLE ?

I. UNE FORCE DIPLOMATICO-MILITAIRE IMPORTANTE
A. LE RAYONNEMENT RÉGIONAL IRANIEN
1. Une solidarité avérée avec le monde chiite
2. Un engagement excédant le paradigme confessionnel

B. DES ALLIANCES AU-DELÀ DU CADRE RÉGIONAL
1. Un partenariat militaire et économique fort avec la Russie
2. Un partenariat militaire mais surtout commercial avec la Chine
3. Des coopérations peut-être avant tout symboliques en Amérique latine

C. QUELLE CAPACITÉ MILITAIRE ?
1. Les forces disponibles
2. La prépondérance des moyens non conventionnels de guerre

II. UNE FORCE ÉCONOMIQUE MOMENTANÉMENT BRIDÉE
A. LES NOMBREUX ATOUTS DU PAYS

B. QUEL DÉVELOPPEMENT APRÈS LA LEVÉE ATTENDUE DES SANCTIONS INTERNATIONALES ?
1. Les conséquences pour l'économie iranienne des sanctions internationales
2. Les perspectives de redémarrage en cas de levée des sanctions

III. UNE SOCIÉTÉ EN DEVENIR ?
A. UN PAYS SOUS EMPRISE
1. Les paradoxes de la "démocratie" iranienne
2. La question des droits de l'Homme

B. LE RENOUVEAU EN GERME ?
1. Une société développée
2. Des signes d'une aspiration au changement

CHAPITRE III : LA RELATION ENTRE LA FRANCE ET L'IRAN, UN ATOUT STRATÉGIQUE À CULTIVER RÉSOLUMENT

I. DES LIENS AFFAIBLIS DE FAÇON CONJONCTURELLE
A. UNE RELATION ANCIENNE ET RICHE AUJOURD'HUI APPAUVRIE
1. La richesse d'une histoire commune
2. Un appauvrissement conjoncturel de cette relation

B. DES LIENS PROMIS AU RENFORCEMENT
1. La reprise en cours dans le champ politico-diplomatique
2. La reprise préparée dans le champ économique
3. Une coopération culturelle et scientifique encore au ralenti

II. UNE RELATION À RESTAURER DURABLEMENT
A. LES ACTIONS À MENER À COURT TERME
1. Poursuivre la reprise d'un dialogue bilatéral apuré de la question nucléaire
2. Ne pas manquer le redémarrage des échanges économiques
3. Relancer la coopération culturelle et scientifique

B. UNE VISION À TRACER À MOYEN TERME POUR RETROUVER UNE RELATION FRANCO-IRANIENNE DENSE 

EXAMEN EN COMMISSION
I. COMMUNICATION DU GROUPE DE TRAVAIL À LA COMMISSION, LE 1ER JUILLET 2015
II. EXAMEN ET ADOPTION DU PRÉSENT RAPPORT D'INFORMATION, LE 7 OCTOBRE 2015

ANNEXES
I. CARTE DE L'IRAN
II. L'IRAN : DONNÉES GÉNÉRALES
III. LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES