Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conséquences du rythme des opérations extérieures sur le maintien en condition opérationnelle des matériels

Auteur(s) : Alain Marty - Marie Recalde

Auteur(s) moral(aux) : Assemblée nationale. Commission de la Défense nationale et des Forces armées

Consulter nos sélections de rapports publics

En savoir plus

Date de remise :

Temps de lecture > 30 minutes

Présentation

Le rythme et l'intensité des opérations extérieures (OPEX) de la France se sont considérablement accrus depuis les années 2010. En 2015, près de 8 300 militaires sont déployés en permanence en OPEX, dont 8 000 au titre des trois opérations principales menées dans la bande sahélo-saharienne (opération Barkhane), en République centrafricaine (opération Sangaris) et en Irak et en Syrie (opération Chammal). Sur la base de ce constat, la commission de la défense nationale et des forces armées analyse les conséquences du rythme des OPEX sur le maintien en condition opérationnel (MCO) des matériels militaires. Le rapport s'attache d'abord à présenter le contexte opérationnel actuel et ses conséquences pour le MCO des matériels projetés. Il analyse ensuite les effets de cette intensité opérationnelle sur les capacités des forces et des matériels non déployés. Enfin, il présente un certain nombre de pistes d'évolution dont l'objectif est d'améliorer l'ensemble de la chaîne MCO et de renforcer la disponibilité des matériels et la préparation opérationnelle ainsi que l'entraînement des forces armées.

Revenir à la navigation

Sommaire

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE : DES ARMÉES DURABLEMENT ENGAGÉES SUR DES THÉÂTRES MULTIPLES ET PARTICULIÈREMENT HOSTILES

I. LES OPEX MAJEURES SE SUCCÈDENT VOIRE SE JUXTAPOSENT À UN RYTHME SOUTENU DEPUIS 2011 ET S’INSCRIVENT DANS LA DURÉE

A. UNE INTENSITÉ ET UN RYTHME OPÉRATIONNELS INÉDITS

1. Point sur les OPEX en cours et les matériels déployés

a. Le périmètre des OPEX

b. Les matériels déployés

2. Quelques rappels sur les OPEX majeures les plus récentes

a. L’opération Barkhane dans la bande sahélo-saharienne : le plus important dispositif français en opération extérieure

b. L’opération Sangaris en République centrafricaine

c. L’opération Chammal en Irak et en Syrie

3. Un rapide historique statistique de nos engagements extérieurs

4. Un niveau d’engagement très élevé, dépassant le modèle décrit par le Livre blanc

B. AU-DELÀ DES OPEX STRICTO SENSU, LES ARMÉES MÈNENT DE MULTIPLES MISSIONS À L’EXTÉRIEUR DES FRONTIÈRES NATIONALES

1. La marine nationale : une armée naturellement en opération à l’extérieur

2. La présence et les actions des armées hors des frontières sans pour autant être considérées comme des OPEX

II. DES CONDITIONS D’ENGAGEMENT EXIGEANTES ET TRÈS CONSOMMATRICES DE POTENTIEL OPÉRATIONNEL

A. DES CONDITIONS GÉOGRAPHIQUES ET CLIMATIQUES EXTRÊMES ET INÉDITES POUR LES MATÉRIELS

1. Des zones définies comme sévères selon les classifications de référence

2. Des théâtres particulièrement vastes

B. DES MATÉRIELS CONFRONTÉS À TROIS PHÉNOMÈNES OPÉRATIONNELS

1. La surintensité

2. La suractivité

3. Les dommages de guerre

C. LES CONSÉQUENCES POUR LES MATÉRIELS

1. Les matériels qui souffrent le plus en OPEX : la nature et la gravité des dommages constatés

2. Les matériels rendus inutilisables

III. LA CONDUITE DU MCO EN OPEX

A. L’ORGANISATION DU MCO

1. Les différents niveaux d’intervention

2. La chaîne logistique : le CSOA, tour de contrôle des acheminements stratégiques

a. La logistique en OPEX : des contraintes spécifiques

b. Les flux logistiques en opération : quelques statistiques

c. Les procédures douanières

3. Les moyens humains et matériels consacrés à l’entretien sur place

4. Les moyens financiers : les surcoûts de MCO engendrés par les OPEX

B. L’EFFICACITÉ DU MCO EN OPEX : UNE GRANDE DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS ENGAGÉS DANS TOUTES LES ARMÉES MALGRÉ L’EXISTENCE DE TENSIONS

1. Dans les milieux terrestre et aéroterrestre

2. Dans le milieu aérien

3. Dans le milieu naval

C. LES PROBLÉMATIQUES SPÉCIFIQUES À L’ENTRETIEN DES MATÉRIELS EN OPEX

1. Les distances par rapport à la métropole et la dispersion logistique des théâtres

2. La qualité des infrastructures

3. Des procédures douanières parfois compliquées

4. Les conséquences sur l’activité industrielle des conditions d’utilisation des matériels projetés et de la durée des opérations

DEUXIÈME PARTIE : LES CONSÉQUENCES DES OPEX SUR LES CAPACITÉS OPÉRATIONNELLES

I. LA PRIORITÉ DONNÉE AUX OPEX EMPORTE DES CONSÉQUENCES EN TERMES DE DISPONIBILITÉ DES MATÉRIELS ET DE PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE EN MÉTROPOLE

A. LES OPEX ENTRAÎNENT UN TRANSFERT DE L’INDISPONIBILITÉ VERS LA MÉTROPOLE

1. Présentation synthétique des principales difficultés rencontrées pour les matériels non projetés

2. Des ressources humaines insuffisantes pour assurer la maintenance de la totalité des parcs

3. Des rechanges et éléments bénéficiant d’abord aux matériels déployés

4. Statistiques de disponibilité pour le milieu terrestre

5. Statistiques de disponibilité pour le milieu aérien

6. La particularité des missions de la marine conduit à ne pas distinguer entre disponibilité technique en OPEX et hors OPEX

B. LA PRÉPARATION OPÉRATIONNELLE ET L’ENTRAÎNEMENT DES FORCES SONT AFFECTÉS PAR RICOCHET

1. Un sous-dimensionnement des moyens qui affecte la préparation et la formation des personnels

2. Quelques exemples concrets

C. UN MCO COMPLIQUÉ PAR CERTAINS FACTEURS

1. Des matériels difficilement « régénérables », qui ne peuvent donc être réintégrés rapidement dans les unités en métropole

2. Le maintien en parc de matériels vieillissants, donc plus coûteux à l’entretien

II. CE QUI A DÉJÀ ÉTÉ FAIT : LA RÉFORME DE L’ORGANISATION DU MCO ET LA REVALORISATION DES CRÉDITS D’EPM PAR LA LPM 2014-2019

A. UNE GOUVERNANCE DU MCO PAR MILIEU ET NON PAR ARMÉE

1. L’architecture globale du MCO

2. Le MCO-Air, précurseur de l’approche par milieu

3. Le MCO-Terre, une gestion en pool des matériels

4. Le MCO-Mer, un milieu quasiment « mono-armée », individualisé et rythmé par des cycles pluriannuels de maintenance

B. LA REMONTÉE PROGRESSIVE ET ATTENDUE DES CRÉDITS D’EPM DANS LE CADRE DE LA LPM ET DE SON ACTUALISATION

1. L’évolution des coûts de MCO pour les trois armées

2. Les revalorisations des crédits dans le cadre de la LPM 2014-2019

3. Des prévisions de dépense qui restent néanmoins supérieures aux ressources

TROISIÈME PARTIE : AU-DELÀ DES AVANCÉES RÉALISÉES ET DES EFFORTS FINANCIERS DÉJÀ CONSENTIS, D’AUTRES PISTES D’ÉVOLUTION PEUVENT ÊTRE TRACÉES

A. FAIRE COÏNCIDER DAVANTAGE LES RESSOURCES HUMAINES ET FINANCIÈRES AVEC LES BESOINS OPÉRATIONNELS

1. Aligner les ressources financières sur les besoins

2. Renforcer les ressources humaines

3. Rester attentif aux évolutions du maintien en condition de sécurité (MCS)

B. POURSUIVRE LES ACTIONS D’AMÉLIORATION DE LA LOGISTIQUE ET FLUIDIFIER LES PROCÉDURES DOUANIÈRES

1. Raccourcir et renforcer la « boucle de maintenance »

2. Améliorer les procédures de dédouanement par un dialogue avec les autorités locales

3. Assurer la qualité des lots de rechanges

4. Moderniser la composante logistique de la flotte

C. RESTER VIGILANT SUR LA CONDUITE DES PROGRAMMES D’ARMEMENT ET LE MCO INITIAL

1. Veiller aux cadences de livraison

2. Préserver voire augmenter la durée du MCO initial, dans le respect des contraintes opérationnelles

D. PARFAIRE LES RELATIONS AVEC L’INDUSTRIE

1. Améliorer les capacités de l’administration pour assurer des relations équilibrées avec l’industrie

2. Déterminer un partage des tâches optimal et favoriser les échanges entre capacités publiques et capacités privées pour assurer l’efficacité opérationnelle au profit des troupes engagées

3. Rester vigilant quant au maintien des compétences et des capacités au niveau industriel

4. Apporter des précisions aux contrats de MCO

5. Améliorer la chaîne informatique

6. Veiller aux conséquences de la réglementation européenne REACH pour la conduite concrète des opérations de maintenance

E. IMPLIQUER PLUS FORTEMENT NOS PARTENAIRES EUROPÉENS

1. Faire reconnaître aux Européens la réalité en matière sécuritaire : « sans l’armée française, l’Europe serait sans défense »

2. Négocier énergiquement pour obtenir un « partage du fardeau »

 

SYNTHÈSE DES RECOMMANDATIONS

EXAMEN EN COMMISSION

ANNEXE 1 : Liste des personnes auditionnées

ANNEXE 2 : Liste des personnes rencontrées par les rapporteurs lors de leurs déplacements

Revenir à la navigation

Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 132 pages

Édité par : Assemblée nationale

Collection :

Revenir à la navigation