Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes à Strasbourg (6 et 7 juin 2016)

AVANT-PROPOS

I. STRASBOURG, DOUBLE CAPITALE 

A. STRASBOURG, CAPITALE POLITIQUE DE L'EUROPE

1. L'engagement de la commission des affaires européennes du Sénat pour la défense du siège de Strasbourg

2. Les principaux enseignements de la délégation à :

a) L'évolution de la situation depuis la mission de notre commission de mai 2015              

b) Les principaux enseignements de la délégation

B. STRASBOURG, CAPITALE D'UNE NOUVELLE GRANDE RÉGION FRONTALIÈRE

1. Le contexte de la mission de notre commission en 2016

2. Le déroulement de la réunion

a) Les acteurs présents              

b) Les problématiques abordées               

c) Les enseignements pour la délégation et leurs suites  

II. LES DÉBATS AVEC LES DÉCIDEURS EUROPÉENS

A. LA CONVERGENCE ÉCONOMIQUE EN EUROPE

1. Le cadre général de la convergence économique 

2. La gouvernance de la zone euro

3. Le budget de l'Union européenne

4. Les investissements 

B. L'UNION DE L'ÉNERGIE 

1. L'union de l'énergie et son contexte

a) Le cadre posé par les deux paquets énergie-climat              

b) L'union de l'énergie lancée en 2015              

2. La table-ronde

a) Les principes de la politique énergétique               

b) La ratification de l'Accord de Paris sur le climat          

c) Le prix du carbone et la réforme de l'ETS

C. LE MARCHÉ UNIQUE NUMÉRIQUE

1. Une période dense en propositions de la Commission

2. Les débats au Parlement européen

EXAMEN EN COMMISSION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES