Présentation

Le terme « épigénétique » a été inventé, en 1942, par l'embryologiste britannique Conrad Waddington, afin d'étudier les mécanismes par lesquels les interactions entre les gènes et l'environnement donnent naissance au phénotype, c'est-à-dire aux caractères physiologiques et morphologiques de l'individu. Depuis une vingtaine d'années, l'épigénétique suscite un intérêt grandissant, sans que cessent les controverses quant à sa définition et à son statut au regard de la génétique. Le présent rapport fait le point sur ces problématiques autour de trois grands axes d'analyse : l'inscription de l'épigénétique dans l'évolution de la génétique - l'approche de l'épigénétique comme champ de recherche concernant tant la science fondamentale que l'efficacité des thérapies épigénétiques - la conciliation de l'épigénétique - en tant qu'instrument susceptible de contribuer à la modernisation des politiques de santé - avec le respect des normes juridiques et éthiques. Les recommandations adoptées par l'OPECST ont trait au développement de l'enseignement et de la recherche en épigénétique, à la meilleure prise en compte des apports des recherches y afférant dans le pilotage des politiques publiques de santé, à l'enrichissement des normes éthiques et juridiques à la lumière des enseignements de l'épigénétique et à l'encouragement de l'innovation thérapeutique dans ce domaine confronté encore à d'importants défis. Le présent document propose le rapport de l'OPECST. Les annexes du rapport (comptes rendus des auditions publiques, document de l'Institut Curie sur « L'ADN circulant : une autre approche ») sont disponibles dans un tome II.

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Sommaire

Tome 1

SAISINE

INTRODUCTION

PREMIÈRE PARTIE : L’ÉPIGÉNÉTIQUE : UNE NOUVELLE APPROCHE DU VIVANT S’INSCRIVANT DANS L’ÉVOLUTION DE LA GÉNÉTIQUE

I. LE DÉVELOPPEMENT CONTINU DES CONNAISSANCES EN GÉNÉTIQUE
 A. LA DÉCOUVERTE DE LA COMPLEXITÉ DE LA STRUCTURE ET DU FONCTIONNEMENT DU GÉNOME
 1. Les progrès considérables de la biologie moléculaire
 2. La contribution des nouvelles technologies
 3. Les avancées de la compréhension des maladies

II. L’APPROCHE NOUVELLE DU VIVANT PAR L’ÉPIGÉNÉTIQUE
 A. L’APPORT D’INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES SUR LA RÉGULATION DE L’EXPRESSION DES GÈNES
 1. La diversité des marques épigénétiques impliquées
 2. L’épigénétique, interface entre les gènes et l’environnement
 B. LE RENOUVELLEMENT DE L’ÉTIOLOGIE DE PLUSIEURS MALADIES
 1. L’identification du rôle des mécanismes épigénétiques
 2. L’apport de l’épigénétique environnementale et des origines développementales de la santé et des maladies (DOHaD)

DEUXIÈME PARTIE : L’ÉPIGÉNÉTIQUE : UN CHAMP ÉMERGENT DONT L’ESSOR EST CONFRONTÉ À D’IMPORTANTS DÉFIS

I. L’ENRACINEMENT RAPIDE DE L’ÉPIGÉNÉTIQUE DANS LES INSTITUTIONS ACADÉMIQUES
 A. LES PROGRÈS DES CONNAISSANCES SUR L’ÉPIGÉNOME
 1. Le perfectionnement des outils d’analyse
 2. L’exploration de nombreux domaines de recherche
 3. L’expansion de l’épigénétique dans les filières d’enseignement et les centres de recherche
 4. Le rythme soutenu des colloques
 5. La croissance exponentielle des publications
 B. LE FOISONNEMENT DES THÉRAPIES ÉPIGÉNÉTIQUES
 1. L’intensité de la recherche translationnelle
 2. La diversité des innovations thérapeutiques

II. D’IMPORTANTS DÉFIS À RELEVER
 A. DES DÉBATS RÉCURRENTS SUR DES QUESTIONS MAJEURES
 1. Le statut scientifique de l’épigénétique
 2. Un savoir fondamental perfectible
 B. L’EFFICACITÉ RESTANT À AMÉLIORER DES THÉRAPIES ÉPIGÉNÉTIQUES
 1. Les perspectives prometteuses du marché de l’épigénétique
 2. Les thérapies épigénétiques sont confrontées à d’importants obstacles

TROISIÈME PARTIE : LA NÉCESSITÉ DE CONCILIER UN INSTRUMENT POTENTIEL DE MODERNISATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ AVEC LE RESPECT DES NORMES JURIDIQUES ET ÉTHIQUES

I. L’ÉPIGÉNÉTIQUE : UN INSTRUMENT SUSCEPTIBLE DE CONTRIBUER À LA MODERNISATION DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ
 A. UNE SOURCE D’INSPIRATION POTENTIELLE DES POLITIQUES PUBLIQUES DE SANTÉ
 1. L’adéquation de la recherche aux objectifs de la médecine des 4P
 2. Le plaidoyer de la recherche en faveur d’une politique intégrative de la santé
 B. LA SITUATION AMBIGUË DES AUTORITÉS PUBLIQUES AU REGARD DES RÉSULTATS DE LA RECHERCHE
 1. Une prise en compte variable selon les autorités publiques
 2. Des politiques aux effets limités

II. LES VOIES POUVANT CONCILIER ESSOR DE L’ÉPIGÉNÉTIQUE ET RESPECT DES NORMES ÉTHIQUES ET JURIDIQUES
 A. L’OPPORTUNITÉ D’UNE RÉFLEXION SUR LA NÉCESSITÉ D’UNE DÉFINITION DE L’INFORMATION ÉPIGÉNÉTIQUE : LA DIVERSITÉ DES RÉPONSES PROPOSÉES
 1. Le débat en France
 2. Le débat à l’étranger
 B. LES POSSIBILITÉS DIFFÉRENCIÉES DE RÉFORMES LÉGISLATIVES
 1. L’extension à l’épigénétique des législations existantes
 2. L’adaptation de certaines législations aux particularités de l’épigénétique

CONCLUSION

RECOMMANDATIONS

EXAMEN DU RAPPORT PAR L’OFFICE LE 11 OCTOBRE 2016

COMPOSITION DU COMITÉ DE PILOTAGE

LISTE DES PERSONNES ENTENDUES PAR LES RAPPORTEURS

 

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Fiche technique

Type de document : Rapport parlementaire

Pagination : 305 pages

Édité par : Sénat : Assemblée nationale

Collection : Les Rapports de l'OPECST

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