Disponible en ligne :
Pour lire les formats PDF et ePub vous avez besoin d’un lecteur adapté.
En application du Règlement budgétaire et comptable, la Commission spéciale a procédé à l'ensemble des diligences qui lui incombent sur les comptes du Sénat pour l'année 2016. A ce titre, elle a auditionné : le directeur des affaires financières et sociales, sur le compte administratif, le 11 avril 2017 - le trésorier du Sénat ainsi que Mme Catherine Demier, conseiller maitre à la Cour des comptes, chargée de la mission de certification des comptes du Sénat, le 9 mai 2017 - MM. les Questeurs du Sénat, sur la gestion budgétaire du Sénat au titre de l'exercice considéré, le 10 mai 2017. Au terme de ses travaux, la Commission spéciale a, pour l'année 2016 : donné quitus aux questeurs de leur gestion - donné quitus au trésorier de la régularité de sa gestion - approuvé les comptes annuels du Sénat.
INTRODUCTION
SYNTHÈSE
PREMIÈRE PARTIE - BUDGET 2016
I. L’EXÉCUTION DU BUDGET DU SÉNAT – MISSION INSTITUTIONNELLE
A. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
C. LES PRODUITS
II. L’EXÉCUTION DU BUDGET DU JARDIN
A. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
C. LES PRODUITS
III. L’EXÉCUTION DU BUDGET DU MUSÉE
A. LA SECTION D’INVESTISSEMENT
B. LES DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT
C. LES PRODUITS
IV.LES RECOMMANDATIONS ADOPTÉES À L’OCCASION DE L’EXAMEN DES COMPTES DE L’EXERCICE 2016
DEUXIÈME PARTIE - COMPTE DE RÉSULTAT ET BILAN
I. LE COMPTE DE RÉSULTAT
II. LE BILAN
A. L’ACTIF
B. LE PASSIF
TROISIÈME PARTIE COMPTABILITÉS ANNEXES
I. LES COMPTES DES CAISSES DES RETRAITES
II. LES COMPTES DU RÉGIME AUTONOME DE SÉCURITÉ SOCIALE
A. LES RECETTES DU RÉGIME AUTONOME
B. LES DÉPENSES DU RÉGIME AUTONOME
C. LES TRANSFERTS ENTRE CAISSES ET RÉGIMES
QUATRIÈME PARTIE LES COMPTES DE LA SOCIÉTÉ DE PROGRAMME « PUBLIC-SÉNAT »
ANNEXE RAPPORT DE CERTIFICATION DES COMPTES DU SÉNAT PAR LA COUR DES COMPTES
- Type de document : Rapport parlementaire
- Pagination : 168 pages
- Édité par : Sénat
- Collection : Les Rapports du Sénat
- Numéro dans la série : 563