Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la relation franco-allemande

AVANT-PROPOS

I. RETOUR SUR LA RELATION FRANCO-ALLEMANDE À LA FIN 2018

A. LA RELATION FRANCO-ALLEMANDE DEMEURE INDISSOCIABLE DE LA CONSTRUCTION EUROPEENNE
 1. Le lien franco-allemand lié à l'Europe même « avant l'Europe »
 a) Dès les années vingt, l'action du couple Briand-Stresemann
 b) En 1950, La déclaration Schuman et la création de la CECA
 c) Le triple objectif du traité de l'Élysée
 2. Un demi-siècle de coopérations franco-allemandes
 a) Des réalisations destinées à rapprocher les deux peuples
 b) Des initiatives bilatérales devenues européennes
 c) Le moteur de la construction européenne

B. LE BESOIN D'UN « NOUVEAU SOUFFLE »
 1. Le spectre de la panne du moteur franco-allemand
 a) L'usure du temps
 b) Les relations personnelles entre les dirigeants
 c) La divergence de trajectoire entre la France et l'Allemagne
 2. Les initiatives déjà prises
 a) Dans le prolongement du traité de l'Élysée
 b) Le Triangle de Weimar
 c) Les espoirs suscités depuis quelques mois par la déclaration de Meseberg

II. LA CONTRIBUTION DU SÉNAT DANS LA PERSPECTIVE DU 22 JANVIER 2019

A. LES CONCLUSIONS DE NOTRE GROUPE DE TRAVAIL SUR LE TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE
 1. L'adoption d'un tout nouveau traité n'est sans doute pas la voie à privilégier
 a) Peu de dispositions du Traité sont désuètes
 b) Un traité qui n'a pas perdu de sa valeur
 c) Le sens à donner à la relation franco-allemande aujourd'hui
 2. Faire de la France-Allemagne un exemple pour l'avenir de l'Europe
 a) Promouvoir l'attractivité économique et sociale
 b) Démultiplier les relations au niveau des territoires
 c) La culture, toujours et encore
 d) Une relation franco-allemande qui protège, aussi par la défense

B. LE RENFORCEMENT DE LA COOPÉRATION PARLEMENTAIRE BILATÉRALE
 1. Au niveau des commissions des affaires européennes
 2. Au niveau des présidents de chambres

ANNEXE : LE TRAITÉ DE L'ÉLYSÉE

EXAMENS EN COMMISSION

LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES