Rapports Publics

La Bibliothèque des Rapports publics vous présente l'ensemble des rapports publics produits et mis à disposition par les acteurs publics français. Afin de servir de base de travail et de réflexion pour tous les internautes qui le souhaitent, la BRP propose le téléchargement de l'ensemble des rapports disponibles, directement sur son site ou sur le site de partenaires.

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Santé - Protection sociale

Rapport sur la place de la France dans les institutions internationales de santé

Auteur(s) : Christian Cabrol - Premier ministre

Date de remise :

Education - Recherche

Universités : relever les défis du nombre : rapport à M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche

Auteur(s) : Daniel Laurent - Philippe Ardant - Jean de Boishue - Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Date de remise :

Vie économique

Bilan de l'exécution de la deuxième génération des contrats de plan Etat régions : rapport pour M. le Premier ministre

Auteur(s) : Jacques Barel - Annick Guilloux - Daniel Lesouhaitier - Commissariat général du Plan

Date de remise :

Sécurité

La Violence à l'école : état de la situation en 1994 : analyse et recommandations

Auteur(s) : Georges Fotinos - Michel Poupelin - Inspection générale de l'Éducation Nationale

Date de remise :

Vie économique

Les Raisons, les voies et les moyens d'une politique nationale de l'économie touristique plurisaisonnière

Auteur(s) : Léonce Deprez - Ministère de l'Equipement, des Transports et du Tourisme

Date de remise :

Administration - Réforme de l'Etat

Rapport d'activité 1993-1994 de l'Inspection générale de l'administration

Auteur(s) : Inspection générale de l'Administration

Date de remise :

Education - Recherche

Grandes orientations scientifiques des actions stratégiques de développement et de soutien des sciences du vivant

Auteur(s) : Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Date de remise :

Vie économique

Rapport de la mission sur le financement des entreprises de haute technologie

Auteur(s) : Michel Cicurel - Xavier Jung - Frédéric Scanvic - Ministère de l'Industrie, des Postes et Télécommunications et du Commerce extérieur - Ministère de l'Economie

Date de remise :

Environnement

La Protection des riverains contre le bruit des transports terrestres : rapport au Premier ministre

Auteur(s) : Bernard Serrou - Premier ministre

Date de remise :

Environnement

Propriété et protection de l'environnement

Auteur(s) : François Collard-Dutilleul - Raphaël Romi - Ministère de l'Environnement

Date de remise :

Ville - Territoires

Pour le droit au logement : de l'Etat tuteur à l'Etat garant - 2ème rapportdu Haut Comité pour le logement des personnes défavorisées

Auteur(s) : Haut Comité pour le Logement des Personnes défavorisées

Date de remise :

Education - Recherche

L'odontologie dans les universités françaises

Auteur(s) : Comité national d'Évaluation des Établissements publics à Caractère scientifique, culturel et professionnel

Date de remise :