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345 résultats pour votre recherche "établissements scolaires"

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  • 1 -  Établissements  scolaires : engager une rénovation au service de la mixité sociale [20170406]

    06/04/2017

    financiers dont disposent les collectivités territoriales pour rénover leurs établissements  scolaires  établissements  scolaires de grande ampleur soient

    Rubrique : En bref


  • 2 - Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    29/01/2008

    Ce 12e rapport annuel marque pour l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, l'achèvement de son 4ème mandat. Il propose un bilan de l'évolution de la sécurité des bâtiments et des accidents scolaires pour la période 2005-2007 au cours de laquelle de nombreuses avancées ont été constatées en matière de sécurité, de santé et d'accessibilité. Il présente par ailleurs des dossiers concernant le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l'enseignement professionnel, l'accessibilité, la gestion du système de sécurité incendie, l'accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l'école. Un dossier est consacré aux sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d'une enquête conduite auprès d'enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2, l'observatoire ayant été alerté par un nombre croissant d'accidents ; le rapport a donc enquêté sur les installations et les conditions matérielles d'usage, d'hygiène et de santé pour les élèves.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport annuel 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    01/12/2002

    Le rapport 2002 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur présente les nouveaux enjeux liés à la prévention des risques puis détaille les travaux effectués au cours de l'année 2002 sur les questions d'hygiène, de sécurité et de santé. Un des chapitres du rapport est consacré aux propositions de l'Observatoire.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport annuel 2000 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    31/12/2001

    Le rapport fait l'état de la sécurité dans les établissements scolaires et d'enseignement supérieur (bâtiments et risque incendie, équipements utilisés par les élèves, les étudiants et les personnels). Il recense les risques et les accidents, insiste sur la prévention et l'utilité d'une maintenance régulière des bâtiments et des équipements sportifs, sur la mise en conformité des équipements de travail et des laboratoires et sur le rôle des commissions de contrôle. Il préconise des exercices d'évacuation trimestriels, la mise en place du registre d'hygiène et de sécurité dans les établissements du second degré, une prévention des risques chimiques et définit le protocole d'alerte au SAMU en cas d'urgence.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    01/12/2001

    Le rapport annuel 2001 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, dresse en premier lieu le bilan du mandat 1995-2001 et rappelle les observations faites par l'Office parlementaire et les différents partenaires. Pour l'exercice 2001, le rapport se concentre sur le problème des risques majeurs (tempêtes, explosion AZF, catastrophes naturelles) pour les établissements scolaires, sur les questions d'hygiène de sécurité et de santé. Deux chapitres sont également consacrés plus spécifiquement aux activités scientifiques, technologiques et professionnelles que ce soit dans l'enseignement scolaire ou l'enseignement supérieur.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport annuel 2006 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    25/01/2007

    Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des résultats des enquêtes conduites en 2006 en matière d'accidentalité et de sécurité des bâtiments et équipements des établissements d'enseignement. Il présente par ailleurs des dossiers spécifiques qui concernent l'accessibilité, l'évacuation et la mise en sécurité des élèves handicapés, le confort d'usage dans l'enseignement supérieur, la réalisation des plans particuliers de mise en sureté, le risque et la sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie, le suivi de la conformité et de la maintenance des machines outils, la spécificité de la filière hippique, les accidents en EPS et le futur champ d'observation de la sécurité des établissements français à l'étranger.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport annuel 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    18/01/2006

    Le 10ème rapport annuel de l'Observatoire analyse plus de 60 000 dossiers d'accidents scolaires signalés tant dans l'enseignement public que privé dépendant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture dont 1 418 d'une certaine gravité qui ont entraîné une hospitalisation d'au moins une nuit. Il fait le point sur la sécurité incendie dans les collèges et les lycées où l'on constate une légère augmentation des avis défavorables et une insuffisance dans la réalisation des exercices d'évacuation. Dans le domaine des activités scientifiques, la collecte des déchets demeure imparfaite ; le port et la présence des équipements de protection et de secours doivent faire l'objet d'efforts accrus compte tenu des accidents constatés. Un des dossiers traités dans ce rapport est consacré à l'accueil des personnes handicapées et à la nécessité de bien articuler sécurité et accessibilité. Est abordée également la situation des élèves mineurs appelés à travailler sur machines dangereuses qui nécessite une meilleure prise en compte des risques. La prévention des risques majeurs est traitée à la fois sous l'angle de l'avancement des plans particuliers de mise en sûreté, de la prise en compte de la gestion de crises profondes et du risque sismique.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport annuel 2004 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    12/01/2005

    Créé en 1995 pour aider à remédier aux carences de la prévention des risques dans le secteur scolaire et universitaire, l'Observatoire achève, sur ce rapport annuel, son troisième mandat (2002-2004). Outre son rapport d'activité, l'Observatoire revient notamment sur l'évolution de ses outils d'observation et d'évaluation que sont la base de données sécurité des établissements "ESOPE", la base d'observation des accidents "BAOBAC" et le suivi annuel des incendies "SAFE". Il expose par ailleurs les grands dossiers de l'année 2004 parmi lesquels on peut trouver trois sources de risques potentiels (manifestations dans l'enceinte des établissements d'enseignement, chantiers en sites occupés, surplombs par des engins de levage...). Les rappels des diverses réglementations sont accompagnés de recommandations tant en direction des responsables locaux que nationaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements  scolaires et d'enseignement supérieur

    14/01/2004

    Le rapport 2003 de l'Observatoire consacre sa première partie aux nouveaux outils d'observation dont il dispose, à savoir la base de données sécurité des établissements "ESOPE", la base de données accidents "BAOBAC" et le suivi annuel des incendies "SAFE". Font ensuite l'objet d'un exposé les dossiers que les commissions thématiques ont conduit à leur terme. Il s'agit notamment des plans de mise en sécurité dans les établissements, de l'accueil des jeunes en milieu professionnel, de l'entretien des équipements sportifs ou encore de l'accueil et de la sécurité des élèves et étudiants handicapés. Au terme de ces études, les commissions thématiques émettent un certain nombre de propositions dans les dossiers qu'elles ont menés ou dans leur analyse des résultats de la base ESOPE.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Les contrats d’objectifs conclus entre les établissements  scolaires et les autorités académiques

    07/06/2012

    Une étude thématique consacrée aux contrats d’objectifs conclus entre les établissements scolaires et les autorités académiques a été inscrite au programme de travail de l’inspection générale de l’éducation nationale et de l’inspection générale de l’administration de l’éducation nationale et de la recherche pour l’année scolaire 2008-2009. Les contrats d’objectifs constituent un des dispositifs destinés au renforcement du pilotage des académies et de la responsabilisation des établissements scolaires dans l’objectif d’améliorer leurs performances.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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