Résultats de recherche | Vie Publique

397 résultats pour votre recherche "études de sécurité de l"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 -  Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

    02/03/2010

    Le rapport présente les résultats d'une étude comparative de l'accidentologie et de la mortalité routières en Allemagne, Espagne, Italie, Pays-Bas, Royaume-Uni et Suède ainsi que des mesures et pratiques mises en oeuvre dans ces pays pour améliorer la sécurité routière. Il fait apparaître que ces six pays ont tous connus une diminution régulière de la mortalité routière avec une homogénéisation progressive des situations, ces progrès étant le résultat de mesures préventives et répressives. Afin de donner un nouvel élan à la politique de sécurité routière qui aujourd'hui semble marquer le pas, il propose une dizaine d'axes de travail au premier rang desquels la lutte contre l'insécurité des deux roues motorisés. Enfin, constatant l'hétérogénéité des approches et les difficultés à établir des comparaisons harmonisées et opérationnelles entre pays, il recommande la création d'un observatoire permanent des politiques et des bonnes pratiques en Europe et une action forte dans ce sens de l'observatoire national interministériel de la sécurité routière.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - La structuration d'une filière ingénierie sécurité dédiée aux nanomatériaux : rapport final d' étude 

    02/04/2009

    Les nanotechnologies et les nanoparticules sont un domaine d'activité en pleine croissance. Leur production et leur utilisation peuvent induire des risques pour la sécurité et la santé. Ce rapport présente les enjeux de la mise en place d'une ingénierie sécurité dans le domaine des nanomatériaux (étude des dangers liés à leur cycle de vie, exposition des populations potentiellement exposées), définit le périmètre de son action et la stratégie de son déploiement. Il propose des "fiches-actions" pour soutenir le développement d'une nouvelle filière économique consacrée à l'ingénierie sécurité des nanomatériaux. Au total, 26 actions potentielles pourraient être mises en oeuvre pour participer à la structuration et à l'émergence de nouvelles activités économiques autour de la sécurisation de l'industrialisation des nanomatériaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport de la Commission Prévention du groupe d' étude parlementaire sur la sécurité intérieure sur la prévention de la délinquance

    15/10/2005

    Le rapport de la Commission Prévention fait tout d'abord le point sur les actions des différents intervenants dans la politique de prévention de la délinquance, qu'il s'agisse des politiques de l'Etat, des collectivités territoriales ou encore des politiques déconcentrées menées par l'Education nationale. Compte tenu de cet état des lieux, le rapport analyse les dysfonctionnements de ces politiques et présente des propositions visant principalement quatre objectifs : lutter contre "l'éclatement des actions" ; intervenir de façon plus précoce contre les discriminations ; placer l'éducation au centre du dispositif de prévention ; protéger les habitants des quartiers difficiles contre les situations à risques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Déontologie de la sécurité : le rapport 2008

    29/04/2009

     étude sur les principaux manquements déontologiques des forces de sécurité en présence de mineurs, qu'ils soient témoins, mis en cause, ou détenus

    Rubrique : En bref


  • 5 - Loi du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament et des produits de santé

    30/12/2011

    Elle pourra demander des études supplémentaires sur la sécurité et l'efficacité d'un produit de santé, au moment et après

    Rubrique : Panorama des lois


  • 6 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan sur la sécurité d'approvisionnement en énergie de l'Union européenne, présenté au nom du groupe d' études de l'énergie

    07/02/2001

    Alors que l'Union européenne couvre, à l'heure actuelle, 50 % de ses besoins énergétiques par des produits importés, le rapport estime que d'ici vingt ans, sans aucune mesure nouvelle, elle devrait importer 70 % de son énergie. Il rappelle que la Commission européenne s'est préoccupée de ce problème de l'indépendance énergétique en publiant un Livre Vert sur la stratégie européenne de sécurité d'approvisionnement énergétique. Le rapport contient des propositions pour une politique volontariste permettant de garantir la sécurité d'approvisionnement et le respect de l'environnement dans le cadre des engagements internationaux et de la compétitivité des entreprises européennes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Quelles sont les missions du rapporteur général de la section du rapport et des études du Conseil d'État ?

    12/10/2017

    2/ Le rapporteur général de la section du rapport et des études rédige l' étude annuelleà la section du rapport et des études puis au bureau du Conseil

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 8 - Médicament et sécurité sanitaire

    L'ANSM peut demander des études supplémentaires sur la sécurité et l'efficacité d'un produit de santé, au moment et après

    Rubrique : Politiques publiques


  • 9 - La sécurité routière en France : bilan de l'année 2006

    26/10/2007

    L'Observatoire national interministériel de sécurité routière collecte, analyse et diffuse des données statistiques nationales et internationales se rapportant à la sécurité routière et publie les résultats de ses études sous la forme d'un bilan annuel. Ce bilan présente les grandes données de l'accidentologie, et les résultats détaillés par catégories d'usagers, par classes d'âge, par catégories de réseaux, complétés par diverses autres analyses conjoncturelles (types d'accidents, types d'obstacles...). Il étudie également le comportement des usagers, l'exposition au risque, son contrôle et les sanctions appliquées.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport annuel 2003 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    14/01/2004

    Le rapport 2003 de l'Observatoire consacre sa première partie aux nouveaux outils d'observation dont il dispose, à savoir la base de données sécurité des établissements "ESOPE", la base de données accidents "BAOBAC" et le suivi annuel des incendies "SAFE". Font ensuite l'objet d'un exposé les dossiers que les commissions thématiques ont conduit à leur terme. Il s'agit notamment des plans de mise en sécurité dans les établissements, de l'accueil des jeunes en milieu professionnel, de l'entretien des équipements sportifs ou encore de l'accueil et de la sécurité des élèves et étudiants handicapés. Au terme de ces études, les commissions thématiques émettent un certain nombre de propositions dans les dossiers qu'elles ont menés ou dans leur analyse des résultats de la base ESOPE.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant