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3 résultats pour votre recherche "évocation des relations"

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  • 1 - L'évolution du réseau des écoles primaires : rapport définitif

    01/06/2003

    Ce rapport fait suite à un rapport d'étape paru en février 2003. Les inspecteurs généraux ont effectué des enquêtes dans sept départements afin de faire précisément le point sur l'organisation et sur la structure des écoles, de comprendre le fonctionnement effectif des différents réseaux annoncés et, si possible, d'appréhender ce que peut être une politique départementale dans ce domaine. Complétée, dans une première partie, par l'examen critique des textes, des politiques suivies et par l'évocation de leur coût, la relation de ces enquêtes décrit la réalité, ou les réalités que recouvrent parfois des informations apparemment identiques. Dans une seconde partie, en perspective, les inspecteurs généraux présentent les attentes actuelles à l'égard de l'école primaire et l'évolution du contexte institutionnel. Ils dégagent enfin les principales recommandations qui pourraient être formulées en matière d'évolution du réseau des écoles.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - La France, l'Allemagne et l'Europe

    19/01/2012

    dépoussiérer" la relation franco-allemande et confirme que la lutte contre le chômage sera au coeur de ses priorités européennes évocation de la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la situation financière, patrimoniale et fiscale des sectes, ainsi que sur leurs activités économiques et leurs relations avec les milieux économiques et financiers

    31/12/1999

    Ce rapport examine dans une première partie l'organisation des sectes (évocation des structures pyramidales en réseau, des montages juridiques et des buts recherchés tels que la reconnaissance publique pour la vitrine de la secte et le maintien de la clandestinité du réseau sectaire) et leur utilisation de statuts avantageux (le recours à l'association déclarée et le détournement de la loi 1901, la revendication du statut cultuel de la loi 1905, l'utilisation de la législation relative à la vie politique, les vitrines humanitaires des sectes et le recours au statut d'organisation non gouvernementale). Une deuxième partie traite de l'influence économique et financière des sectes (exploitation des techniques commerciales, activités économiques dans les secteurs de l'éducation, de la santé et sur le marché de la formation professionnelle ; classement des sectes selon leur poids financier, analyse de l'origine des revenus et de l'utilisation des fonds récoltés). Une troisième partie aborde la question de la fraude pratiquée par les sectes (infractions à la législation sociale, infractions économiques et financières, fraude fiscale et dimensions internationales de la fraude sectaire). Une dernière partie insiste sur la nécessité de renforcer la mobilisation de l'administration vis-à-vis des sectes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics