Résultats de recherche | Vie Publique

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  • 1 - Elections européennes : évolution de la procédure électorale

    24/04/2009

    {{1958 – 1979}}

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - Santé : débats sur l'influence des ondes électromagnétiques

    24/04/2009

    Suite à l'inquiétude manifestée par un nombre croissant de riverains contre les antennes-relais de téléphonie mobile, une première table ronde,

    Rubrique : En bref


  • 3 - Europe : comment affronter la crise économique ?

    23/04/2009

    Un récent rapport du Sénat analyse les ressorts de la crise économique en Europe. Selon les rapporteurs, MM. Joël Bourdin (UMP) et Yvon Collin (RDSE),

    Rubrique : En bref


  • 4 - La valeur tutélaire du carbone

    23/04/2009

    En 2008, à la demande du Premier ministre, le Centre d'analyse stratégique a mis en place une mission présidée par Alain Quinet afin de proposer une nouvelle valeur de référence du carbone à intégrer dans l'évaluation des choix d'investissements publics. Ce travail d'actualisation était rendu nécessaire aussi bien par les progrès de la connaissance scientifique sur le changement climatique que par les engagements nationaux et internationaux sur la réduction des émissions de gaz à effet de serre. La commission a réuni des représentants des partenaires économiques et sociaux et des organisations environnementales, des économistes de l'université et du CNRS, de l'Agence internationale de l'énergie et de l'OCDE, de la Caisse des dépôts, de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ainsi que des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi. La valeur du carbone recommandée dans ce rapport est le fruit d'un compromis entre ces différents participants. Outre le « Rapport Quinet » proprement dit, ce volume rassemble les trois exercices de modélisation et les contributions théoriques qui ont permis à la commission de déterminer cette valeur tutélaire du carbone.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Environnement et santé

    23/04/2009

    Faisant suite à de nombreux rapports sur la question, un rapport public avait déjà évalué, il y a 10 ans, les risques sanitaires liés à des

    Rubrique : A la une


  • 6 - Loi du 20 avril 2009 de finances rectificative pour 2009

    22/04/2009

    La loi a été promulguée le 20 avril 2009. Elle a été publiée au Journal officiel du 22 avril 2009. Le texte définitif du projet de loi avait été

    Rubrique : Panorama des lois


  • 7 - Société : comment transmettre les valeurs républicaines ?

    22/04/2009

    Comment faire connaître les valeurs et les symboles républicains aux personnes immigrées et aux jeunes Français afin de faciliter leur intégration

    Rubrique : En bref


  • 8 - La déconcentration des procédures de naturalisation

    21/04/2009

    Le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Eric Besson, a présenté, le 20 avril 2009 à

    Rubrique : Discours actualite


  • 9 - Plan national environnement santé : les propositions

    21/04/2009

    Chargé d'élaborer des propositions pour l'élaboration d'un deuxième Plan National Santé Environnement (PNSE 2), le rapport du groupe de travail du

    Rubrique : En bref


  • 10 - Les modalités de formation des prix alimentaires : du producteur au consommateur

    20/04/2009

    Depuis quelques années, on observe une grande volatilité des prix des matières premières agricoles. En 2007, notamment, les prix du lait et des céréales ont fortement augmenté, entraînant dans leur sillage celui des produits alimentaires. En 2008, les baisses des prix agricoles n'ont pas été réellement répercutées en direction des consommateurs, producteurs et distributeurs anticipant de nouvelles hausses. Producteurs et prix agricoles, transformateurs et prix industriels agro alimentaires, distributeurs et prix à la consommation, sont autant de facteurs qui agissent sur le marché. Les négociations commerciales, l'attitude des consommateurs en sont d'autres. Le rapport présente les filières alimentaires (lait, fruits et légumes, viandes bovine et porcine, blé et pain) et leurs chaînes de valeur ; il fait une synthèse sur la formation des prix ; il émet des propositions pour combattre leur volatilité dans l'intérêt de toutes les parties, promouvoir l'organisation des filières, assurer une transparence réelle sur leur formation et sur les négociations commerciales et améliorer l'information du consommateur.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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