Résultats de recherche | Vie Publique

8 résultats pour votre recherche ""

Classement :

Montrer / Cacher les extraits

Nombre de résultat par page : 10 20 30

Résultats

• 1 - Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'Etat aux relations avec le Parlement, sur le projet de loi adaptant au droit européen la législation dans le domaine de la prévention des risques et de la protection de l'environnemnt, à l'Assemblée nationale le 17 novembre 2015.

  17/11/2015

  M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi portant diverses

• 2 - Déclaration de M. Alain Vidalies, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, sur les principaux axes du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques, au Sénat le 26 octobre 2015.

  26/10/2015

  M. le président. L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée,

• 3 - Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur les grandes lignes du projet de loi sur la prévention des risques, à l'Assemblée nationale le 16 septembre 2015.

  16/09/2015

  Mme la présidente. L'ordre du jour appelle la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant diverses dispositions d

• 4 - Conseil des ministres du 15 juillet 2015. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine de la prévention des risques.

  15/07/2015

  La ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie a présenté un projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de

• 5 - Conseil des ministres du 3 juin 2015. Approbation de l'amendement à la convention sur l'accès à l'information, la participation du public au processus décisionnel et l'accès à la justice en matière d'environnement.

  03/06/2015

  Le ministre des affaires étrangères et du développement international a présenté un projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la

• 6 - Interview de M. François Hollande, Président de la République, dans "Agrapresse" du 20 février 2015, sur les efforts en faveur des agriculteurs et la protection de l'environnement.

  20/02/2015

  - L'année 2015 est marquée par l'impératif écologique lié au sommet de Paris sur le réchauffement climatique. Quelle mission supplémentaire demandez-

• 7 - Interview de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, à "Libération" le 29 janvier 2015, sur l'utilisation des OGM et des pesticides en France et dans les pays européens.

  29/01/2015

  (...) Q - François Hollande a promis en novembre que la France défendrait à Bruxelles le fait d'aller plus loin sur les pesticides néonicotinoïdes,

• 8 - Déclaration de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du gouvernement, sur l'agriculture durable, à Paris le 29 janvier 2015.

  29/01/2015

  Mesdames, Messieurs, Monsieur le Président, vous avez eu l'amabilité de souligner que j'avais assisté à plusieurs colloques de votre association.