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7 résultats pour votre recherche "AUBERT François"

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  • 1 - Vers un partenariat renouvelé entre organismes de recherche, universités et grandes écoles

    17/04/2008

    Concernant le partenariat entre les organismes de recherche et les établissements d'enseignement supérieur, la groupe de travail présidé par M. François d'Aubert a formulé 20 recommandations qui s'articulent notamment autour des deux axes suivants : rééquilibrer le partenariat entre les universités et les organismes (mise en place d'une convention cadre de partenariat, harmonisation des règles en matière de ressources humaines, simplification de la signature des publication scientifiques...), et simplifier fortement les règles de gestion (limiter à deux les tutelles scientifiques, mandat de gestion unique...) afin de rendre du temps de recherche aux chercheurs.

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  • 2 - Recherche : un rôle accru pour les universités ?

    02/05/2008

    Le groupe de travail sur le partenariat entre les organismes de recherche et les universités présidé par François d' Aubert a remis son rapport le 16

    Rubrique : En bref


  • 3 - Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les conséquences sanitaires et sociales de la canicule : Tome 1 - Rapport ; Tome 2 - Auditions

    25/02/2004

    Près de 15000 personnes sont décédées entre le 1er et le 20 août 2003, des suites de la canicule, ce qui représente une surmortalité de 75 % comparativement à la moyenne des années précédentes pour la même période. Le rapport, dans une première partie, expose les éléments climatiques de la crise et fournit les dernières évaluations de la surmortalité. Dans la deuxième partie, il analyse les carences constatées dans le dispositif d'alerte et dans la gestion de la crise. La troisième partie analyse les dysfonctionnements structurels du système sanitaire et médico-social. Dans la quatrième partie, il présente des pistes susceptibles d'éviter de telles catastrophes sanitaires et d'améliorer la prise en charge des personnes âgées. Le second tome est consacré à la transposition des auditions.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - La simplification administrative de la gestion des unités de recherche

    09/02/2009

    Le présent rapport s'inscrit dans le cadre des préconisations rendues par la commission présidée par François d'Aubert en avril 2008 (consulter le rapport). Après avoir recensé les différents types de difficultés rencontrés par la communauté des chercheurs, le rapport présente quelques pistes d'évolution dont l’objectif est de simplifier sensiblement le fonctionnement des unités de recherche.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Préservation de l'élevage extensif, gestionnaire des milieux humides

    17/11/2017

    Interrogée par les ministres en charge de l'agriculture et de l'environnement, une mission conjointe CGAAER/CGEDD établit que l'élevage extensif constitue la meilleure façon d'assurer la protection et la fonctionnalité des milieux humides. Les recommandations du rapport, axées sur trois principes, qualité des produits, approche collective et projet territorial de développement durable, seront précisées grâce à une expérimentation menée sur trois sites pilotes.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Durabilité de l'huile de palme et des autres huiles végétales

    11/05/2017

    L’article 47 de la loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages envisage une refonte de la fiscalité des huiles végétales destinées à l’alimentation humaine qui prendrait en compte la durabilité de leurs conditions de production. Le rapport évalue la situation de l’ensemble des huiles végétales avec une attention portée à l’huile de palme dont l’expansion suscite la controverse du fait des conséquences dommageables pour l’environnement. En France, les huiles végétales sont plus utilisées pour le biocarburant que pour un usage alimentaire. L’environnement réglementaire et fiscal applicable aux huiles végétales alimentaires est complexe et superpose des réglementations. Les biocarburants sont moins protégés par les règles du commerce international mais plus encadrés en matière de certification de durabilité. Le traitement douanier favorable appliqué à l’huile de palme mérite une expertise complémentaire. Il existe un grand nombre de systèmes de certification applicable à l’huile de palme, mais aucun ne traite la déforestation et ils font l’objet de contrôles insuffisants. Le bilan environnemental des cultures oléagineuses européennes apparaît plus favorable que celui des cultures en zone intertropicale. La mission recommande de ne pas poursuivre une obligation de normes de durabilité pour les huiles végétales au niveau national, cette piste pourrait être étudiée au niveau européen. En matière fiscale, le vecteur de la taxe spéciale sur les huiles alimentaires n’est pas recommandé. L’enjeu porte sur les biocarburants. Une voie possible pour remédier aux inconvénients d’une importation d’huile de palme à destination de biocarburants serait d’amender le Code des douanes. Le Gouvernement pourrait renforcer son action internationale en matière de durabilité des huiles végétales par une approche climatique, diplomatique, commerciale et de coopération au développement et accompagner les initiatives du secteur privé et associatif.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le processus d'adhésion à l'Union européenne de la Bulgarie, Malte et la Slovénie

    20/02/2002

    Le rapport présente les communications présentées à la Délégation à la suite de missions effectuées en Bulgarie, à Malte et en Slovénie en 2001. Ces missions étaient destinées à suivre l'évolution de pays candidats à l'adhésion à l'Union européenne.

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