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1150 résultats pour votre recherche "Agriculture"

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  • 61 - Ecophyto 2018 - Chantier 15 « Agriculture écologique et productive » : rapport final du Président du Comité opérationnel « Ecophyto 2018 »

    17/06/2008

    Aujourd’hui l’impact des pesticides sur la santé humaine et l’environnement apparaît au coeur des préoccupations sociétales. A l’issue du Grenelle de l’environnement, le Président de la République a confié au Ministre de l’agriculture et de la pêche l’élaboration d’un plan de réduction de 50% des usages des pesticides dans un délai de dix ans, si possible. Le présent rapport présente les conclusions des travaux du comité opérationnel, présidé par Guy Paillotin, en mettant en avant les points de consensus ou de blocage et propose un projet de plan « Ecophyto 2018 ».

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 62 - Rapport d'activité 2005 de l'Inspection générale de l' agriculture 

    01/06/2006

    La création du Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux (CGAAER) a pour conséquence la fin de l'Inspection générale de l'agriculture. Le rapport annuel d'activité est donc le dernier sous cette forme et est divisé en quatre parties : problématiques qui exposent les travaux conduits par des groupes internes au service (pilotage des opérateurs de l'Etat, évolution des missions du ministère, évaluation des évaluateurs) ; les missions permanentes (évolutions, enjeux de la création du FEADER, audits des programmes de la LOLF...) ; les missions temporaires (missions dans le cadre d'enquêtes administratives sur le fonctionnement des services ou des situations individuelles...) ; la quatrième partie, enfin, apporte des informations sur la vie du service et une synthèse de l'histoire de l'IGA.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 63 - Prestations partagées d'ingénierie publique des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l' agriculture et de la forêt

    15/05/2006

    Par lettre du 1er juillet 2005, le directeur général de l'urbanisme, de l'habitat et de la construction (DGUHC) du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer et le secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche ont demandé au vice-président du conseil général des ponts et chaussées et au vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts que soit effectuée une mission conjointe relative aux prestations partagées des directions départementales de l'équipement et des directions départementales de l'agriculture et de la forêt dans le domaine de l'ingénierie publique. La directive nationale d'orientation pour l'ingénierie publique (DNO IP) signée par les deux ministres concernés le 7 février 2005 prévoit le développement d'actions communes entre les DDE et les DDAF. Le présent rapport a pour objet l'analyse des prestations partagées entre les deux services déconcentrés et la proposition des moyens à mettre en oeuvre pour diffuser les bonnes pratiques dans le cadre d'une collaboration sous forme de "guichet unique".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 64 - Rapport d'activité 2004 du ministère de l' agriculture et de la pêche

    10/10/2005

    Le rapport 2004 présente l'activité du ministère en matière de gestion durable de l'agriculture, des territoires ruraux et de la pêche. Il revient par ailleurs sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation, la formation, la recherche et le développement ainsi que sur l'emploi et la protection sociale agricole, les fonctions "support" (moyens de fonctionnement et d'investissement des services, moyens humains du ministère et charges de pension) et la réforme de l'Etat.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 65 - Rapport d'activité 2004 de l'Inspection générale de l' agriculture 

    31/01/2005

    La mise en place du contrôle de gestion dans les administrations, préconisé par la LOLF (pilotage par la performance, formulation des objectifs de l'action publique, mesure des résultats), change la mesure de l'activité de l'inspection générale de l'agriculture. L'année 2004 a été marquée par une activité soutenue (136 rapports produits, apparition de nouvelles missions permanentes, suivi des recommandations des rapports d'inspection). Jean-François Merle, chef du service de l'IGA, indique notamment que plus des trois quarts des missions réalisées par l'Inspection en 2004 ont été effectuées conjointement avec d'autres corps d'inspection, soit les corps techniques du ministère de l'agriculture dans le cadre du COPERCI (Comité PERmanent de Coordination des Inspections), soit avec d'autres inspections ministérielles.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 66 - Rapport d'activité ministériel 2003 du ministère de l' agriculture , de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    17/08/2004

    Le rapport 2003 présente l'activité du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (MAAPAR) en matière de gestion durable de l'agriculture, des territoires ruraux et de la pêche. Il revient par ailleurs sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation, la formation, la recherche et le développement ainsi que sur la protection sociale agricole, les fonctions "support" et la réforme de l'Etat.

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  • 67 - Rapport d'activité 2003 de l'Inspection générale de l' agriculture 

    25/06/2004

    Un accroissement sensible de l'activité de l'Inspection générale de l'agriculture a marqué l'année 2003. Aux missions permanentes déjà établies, se sont ajoutées des missions temporaires, axées sur le fil conducteur que sont la réforme de l'Etat et la modernisation de l'administration. Le rapport présente l'activité de l'IGA, (inspection, contrôles, audit des programmes de la LOLF, évaluation, formation continue...), ses missions permanentes (audit interne du COPERCI, inspection des structures territoriales, inspections administratives et budgétaires...), ainsi que les 45 missions temporaires réalisées en 2003.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 68 - Rapport d'activité ministériel 2002 du ministère de l' agriculture , de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    24/12/2003

    Le rapport 2002 présente l'activité du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (MAAPAR) en matière de gestion durable de l'agriculture, des territoire ruraux et de la pêche. Il revient par ailleurs sur la sécurité et la qualité sanitaire de l'alimentation. Il aborde également la formation, la recherche et le développement ainsi que la protection sociale agricole, les fonctions "support" et la réforme de l'Etat.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 69 - Rapport d'activité 2002 de l'Inspection générale de l' agriculture 

    31/01/2003

    Le rapport présente la mise en oeuvre de la loi du 12 avril 2000, relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec l'administration, au sein du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales (MAAPAR), la gestion de crise au sein du ministère, l'application des réglements communautaires relatifs au développement rural par les partenaires de l'Union européenne. Il expose ensuite la charte de déontologie de l'Inspection générale de l'agriculture (compatibilité entre les fonctions d'inspection et les missions d'appui et de conseil). Il fait un descriptif des missions permanentes et temporaires en 2002 : études sur les inspections administratives et budgétaires, centralisation de la trésorerie de la Mutualité sociale agricole (MSA), audit des contrats territoriaux d'exploitation, audit du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA), formation des inspecteurs de santé publique vétérinaire, situation des bergers sans terre des Pyrénées-Atlantiques...

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  • 70 - Rapport du Groupe interministériel sur le pastoralisme au ministre de l' agriculture , de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales

    01/08/2002

    Lors du Conseil national de la montagne du 5 février 2001, le Premier ministre, sur proposition du ministre de l'agriculture et de la pêche, a décidé la mise en place d'un groupe de travail interministériel chargé de définir un plan d'action en faveur du pastoralisme. Les analyses et les recommandations de ce groupe de travail sont présentées ici. Après avoir rappelé que le pastoralisme reste "une forme moderne d'exploitation collective des pâturages dans les régions d'économie montagnarde", les auteurs du rapport expriment le souhait que les outils actuels de politique agricole soient adaptés à ces territoires particuliers. Ils suggèrent également la mise en oeuvre d'un plan de formation adapté aux pastoralistes. On trouvera, outre les 42 propositions qui composent le rapport général, les rapports des 3 sous-groupes de travail qui ont été constitués au début de la mission ("Entités collectives et évolutions", "Valorisation des produits et des territoires pastoraux" et "Emploi, formations, métier").

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