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148 résultats pour votre recherche "Air France"

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  • 1 - Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air  France 

    10/07/2001

    Le rapport d'étape de l'enquête sur les causes de l'accident du Concorde survenu le 25 juillet 2000 expose les avancées de ses recherches dans les domaines suivants : renseignements sur l'aeronef, analyse des enregistrements de bord, examen de l'épave et de l'impact, analyses techniques, renseignements sur l'exploitation de l'avion Concorde par Air France.

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  • 2 - Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air  France : rapport final

    11/01/2002

    Ce rapport conclut l'enquête technique ordonnée après l'accident survenu le 25 juillet 2000 au Concorde sur la commune de Gonesse (95) après son décollage de l'aéroport de Paris Charles-de-Gaulle et complète les rapports d'étape et préliminaire publiés déjà publiés par le Bureau Enquête Accidents.

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  • 3 - Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air  France : rapport d'étape

    31/12/2000

    Ce document fait le point sur l'avancement de l'enquête technique ordonnée après l'accident survenu le 25 juillet 2000 vers 14h 50 UTC à un Concorde sur la commune de Gonesse (95) après son décollage de l'aéroport de Paris Charles-de-Gaulle et complète le rapport préliminaire publié par le Bureau enquête-accident le 31 août 2000.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Accident survenu le 25 juillet 2000 au lieu-dit La Patte d'Oie de Gonesse (95) au Concorde immatriculé F-BTSC exploité par Air  France : rapport préliminaire

    31/07/2000

    Premiers résultats de l'enquête technique, ordonnée après l'accident survenu le 25 juillet 2000 vers 14h 50 UTC à un Concorde sur la commune de Gonesse (95) après son décollage de l'aéroport de Paris Charles-de-Gaulle, sur les circonstances de l'accident, permettant de tirer de cet évenement des enseignements susceptibles de prévenir de futurs incidents.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - La surveillance de la qualité de l'air

    01/05/1995

    La qualité de l'air est l'une des préoccupations majeures de la population, en tant qu'élément primordial de la santé et de l'environnement. Ce rapport fait un bilan du dispositif de mesure et de surveillance de la qualité de l'air en France et présente des éléments comparatifs sur la surveillance des polluants en France et dans les principaux pays industrialisés. Il indique quelles sont les évolutions souhaitables de la surveillance de l'air, dans le domaine technique et dans l'organisation administrative et financière. En conclusion, il relève les carences du dispositif en 1995, souhaite que soient relevés de nouveaux défis tels que l'émergence de la pollution automobile, explique quelles sont les évolutions souhaitables pour le dispositif national et propose une loi sur l'air.

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  • 6 - L'évaluation de la mise en oeuvre de la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996

    20/12/2001

    Le rapport présente une analyse des dispositions de la loi sur l'air et sur l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996 mais aussi une réflexion générale sur les législations françaises et européennes parallèles ou liées. Il examine également les actions à mener en faveur de la préservation de la qualité de l'air et de l'utilisation rationnelle de l'énergie.

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  • 7 - Observatoire de la qualité de l'air intérieur - rapport exécutif 2003 : démarrage de la campagne nationale dans les logements

    15/07/2004

    Le présent rapport revient sur la première campagne logement de l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur. 85 logements répartis dans 22 communes ont été étudiés, tant au niveau de la pollution (chimique, particulaire, microbiologique, radioactive) que du confort et de l'environnement (température, humidité, confinement, débits d'air extraits). La situation des ménages et leurs activités ont été prises en compte ainsi que les indicateurs de santé allergique et respiratoire. En conclusion, le rapport estime que cette campagne logement a permis de mettre en place un réseau d'experts scientifiques et techniques pluridisciplinaires, définir un programme d'enquête, conduire des études et recherches concernant, notamment, le développement d'une méthode de hiérarchisation des polluants de l'air intérieur, développer un système de gestion des données...

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  • 8 - La pollution de l'air dans le secteur de l'étang de Berre

    26/06/2018

    La zone de Fos-Etang de Berre (département des Bouches du Rhône), lieu de concentration industrielle la plus importante de France, est une des zones de pollution de l’air, cumulant pollutions d’origine industrielle, résidentielle (320 000 personnes) ou liée aux transports. La situation sanitaire sur cette zone conduit à une surreprésentation de certaines pathologies. L’étude FOS-EPSEAL, aux résultats rendus publics début 2017, a reposé sur une enquête participative auprès des habitants de deux communes, invités à déclarer les maladies les affectant. En parallèle de la mission du CGEDD, Santé publique France a rendu un avis sur la méthodologie retenue par cette étude. La pollution de l’air, mise en cause dans la situation sanitaire du pourtour de l’étang de Berre, est liée à l’importance du secteur industriel. A ce contributeur majoritaire des émissions pour les différents polluants tels les composés organiques volatils et les particules, s’ajoutent le transport ou la combustion de la biomasse. Malgré une amélioration favorable de la qualité de l’air à la suite des mesures prises pour la réduction des émissions des pollutions, le cumul de l’inquiétude de la population et du niveau de pollution justifient que les pouvoirs publics poursuivent leur action de réduction des pollutions. La mission recommande de donner une visibilité accrue à un nouveau plan d’action pour la réduction de la pollution de l’air et la prise en compte des questions sanitaires. Ce plan concerté dans ses élaboration et suivi, prendra en compte les diverses études des risques sanitaires disponibles, ayant permis d’évaluer l’impact potentiel des activités polluantes. Le niveau de risque restant préoccupant pour certains polluants tels les composés organiques volatils et les particules. La mission considère que si les actions engagées pour réduire les pollutions répondent bien aux défis de la situation, la priorité doit être accordée à l’ozone et aux particules fines et ultrafines. Le plan de protection de l’atmosphère (PPA) progresse sauf pour les particules (émises par l’industrie, la combustion du bois et les transports). La mise en place d’un programme territorial en santé environnement dans le cadre du Plan régional-environnement (PRSE) n°3, récemment adopté serait une initiative positive. Concernant le secteur industriel, l’effort est à poursuivre sur la réduction des émissions des plus gros émetteurs.

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  • 9 - Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable par le groupe de travail sur la lutte contre la pollution de l'air

    11/04/2018

    Responsable de 48 000 décès prématurés chaque année, la pollution de l'air constitue la principale cause environnementale de mortalité en France. Malgré la baisse continue des émissions et des concentrations de polluants enregistrées ces dernières années, de nombreuses agglomérations restent marquées par des dépassements des normes européennes de qualité de l'air relatives au dioxyde d'azote et aux particules fines PM10. Ceci a conduit la Commission européenne à engager deux procédures précontentieuses contre la France. Dans une décision de juillet 2017, le Conseil d'Etat a enjoint le Gouvernement à établir d'ici le 31 mars 2018, dans 14 zones concernées, des plans d'actions permettant de réduire la pollution atmosphérique. En réponse, le Gouvernement s'est engagé à élaborer des feuilles de route permettant de réduire à court terme la pollution de l'air dans chacune de ces zones. Afin d'évaluer la démarche gouvernementale d'élaboration de ces feuilles de route, la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable du Sénat a créé un groupe de travail. Le présent rapport, issu de ses travaux, vise à évaluer les conditions d'élaboration des feuilles de route et à apprécier si les mesures qu'elles prévoient sont à la hauteur des enjeux.

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  • 10 - Chronologie 2018

    14/01/2019

    Premier ministre d'un rapport sur "L'avenir du transport ferroviaire" par l'ancien PDG d' Air  France Jean-Cyril Spinetta

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


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