Résultats de recherche | Vie Publique

3 résultats pour votre recherche "Armand JUNG"

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  • 1 - Chronologie 2011

    16/01/2012

    24 octobrePublication du rapport d' Armand  Jung et Philippe Houillon

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome I : Rapport et annexes

    19/10/2011

    Au cours des quatre premiers mois de l’année 2011, la France a enregistré de mauvais résultats statistiques en matière d’accidents de la route, inversant la tendance globale à la baisse des accidents de la circulation constatée depuis 1972. En réponse à cette situation, le Comité interministériel sur la Sécurité routière (CISR), organisé le 11 mai 2011, a annoncé la mise en oeuvre d’un dispositif de 18 mesures ayant notamment pour objet des sanctions plus sévères pour les infractions au Code de la route et la suppression de panneaux signalant des radars fixes dans les départements. A la suite des réactions que ces annonces ont suscitées, la Conférence des Présidents de l’Assemblée nationale a décidé de créer, le 24 mai 2011, une mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière pour faire le point sur ce sujet. Le présent document propose le rapport ainsi que ses annexes. Un second tome reprend l’ensemble des auditions et tables rondes organisées par la mission d’information.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport d'information fait (...) au nom de la mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière - Tome II : Auditions

    19/10/2011

    Au cours des quatre premiers mois de l’année 2011, la France a enregistré de mauvais résultats statistiques en matière d’accidents de la route, inversant la tendance globale à la baisse des accidents de la circulation constatée depuis 1972. En réponse à cette situation, le Comité interministériel sur la Sécurité routière (CISR), organisé le 11 mai 2011, a annoncé la mise en oeuvre d’un dispositif de 18 mesures ayant notamment pour objet des sanctions plus sévères pour les infractions au Code de la route et la suppression de panneaux signalant des radars fixes dans les départements. A la suite des réactions que ces annonces ont suscitées, la Conférence des Présidents de l’Assemblée nationale a décidé de créer, le 24 mai 2011, une mission d’information relative à l’analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière pour faire le point sur ce sujet. Le document présente l’ensemble des auditions et tables rondes organisées par la mission d’information. Le rapport et les annexes sont consultables dans un tome I à partir du lien suivant.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics