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15 résultats pour votre recherche "CHAPUIS Robert"

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  • 1 - Rapport annuel 2014 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    03/03/2015

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 19ème rapport, l’Observatoire revient sur les travaux et dossiers réalisés au sein de ses différentes commissions : commission « Accessibilité » (point sur la mise en oeuvre de la loi handicap de 2005) ; commission « Sécurité bâtiment et risque incendie » (mise à disposition des établissements d’une fiche « évacuation incendie » à destination des lycées et collèges, présentant les « bonnes attitudes » à adopter en fonction des événements) ; commission « Sécurité, santé, hygiène et sport » (mise en place du document unique d’évaluation des risques professionnels dans les établissements professionnels) ; commission « Formations professionnelles, scientifiques et technologiques » (mise en place d’une évaluation de l’enseignement de la sécurité, de la santé et de l’hygiène au cours de la formation professionnelle dans les filières BTP) ; etc.

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  • 2 - Rapport annuel 2013 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    11/03/2014

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Dans son 18ème rapport, l’Observatoire revient notamment sur les différents dossiers traités au cours de l’année au sein de ses commissions : situation des sanitaires dans les écoles (commission « sécurité, santé, hygiène et sport »), question de l’accessibilité, notamment à travers la réalisation d’un référentiel d’appréciation permettant d’harmoniser les aménagements des collectivités dans leurs bâtiments scolaires (commission « accessibilité »), suivi de la préparation de décrets relatifs aux jeunes travailleurs, avec leurs conséquences sur les dérogations accordées pour les jeunes mineurs (commission « formations professionnelles, scientifiques et technologiques »), etc.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Rapport annuel 2012 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    02/05/2013

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l’Observatoire est chargé d’étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d’en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d’alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l’Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. Ce 17e rapport annuel présente un certain nombre de dossiers ainsi que des guides et documents à usage pédagogique pour les enseignants et les élèves tels que les exercices d’évacuation dans les écoles avec fiche d’observation, un guide consacré aux produits chimiques utilisés dans les établissements du second degré et un document d’aide et de conseil pour la sécurité des élèves en stage. Pour ce qui concerne les risques majeurs, à côté de l’état d’avancement des plans particuliers de mise en sûreté, on trouve dans ce rapport un retour d’expérience de l’académie de Toulouse et la présentation d’un exercice de prévention conduit dans l’académie de Rouen. La question de l’accessibilité des lycées aux élèves en situation de handicap est abordée dans deux dossiers complémentaires. Une enquête auprès des conseils régionaux montre de grandes disparités dans les efforts engagés pour répondre aux exigences fixées par la loi au 1er janvier 2015 que 20 % seulement des établissements atteindront. Tout en recommandant de ne pas céder sur l’objectif fixé en reportant les délais, l’Observatoire encourage à la création d’un référentiel opérationnel commun permettant un suivi des projections et avancées au-delà de 2015. Pour ce faire, la dynamique engagée par la région Rhône-Alpes, exposée dans le rapport, mérite d’être connue.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport annuel 2011 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    01/02/2012

    Compétent pour les établissements scolaires publics et privés, les établissements d’enseignement supérieur et l’enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l’état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité des collèges et lycées (ESOPE). Ces outils servent aux différentes commissions dans l’élaboration de leurs dossiers. L’Observatoire présente son 16e rapport annuel, abordant notamment le sujet de l’organisation des stages en entreprise sous l’angle de la sécurité des élèves, les risques majeurs ou encore les accidents scolaires en éducation physique et sportive à travers la présentation d’un document de sensibilisation des élèves et des personnels.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport annuel 2010 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    21/02/2011

    Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et des équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Ces outils d'observation ont permis d'initier différents dossiers : la sécurité incendie dans les internats scolaires (accompagné d'un guide pratique sur la prise en compte de la sécurité contre les risques d'incendie et de panique) ; les risques rencontrés dans les activités expérimentales avec le risque chimique ou les filières mécaniques de l'enseignement professionnel ; la formation aux premiers secours. Pour la première fois, une enquête a été menée sur la mise en place des Plans particuliers de mise en sûreté (PPMS) dans les collèges et lycées. Le rapport présente également un point d'étape sur la mise en accessibilité des établissements d'enseignement supérieur ainsi que les conséquences sur l'accessibilité de la nouvelle réglementation autorisant l'évacuation différée dans les ERP (Etablissements recevant du public).

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  • 6 - Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    15/02/2010

    Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Remplissant une fonction d'alerte et de sensibilisation aux différentes formes de prévention, l'Observatoire a poursuivi ses enquêtes annuelles sur les accidents scolaires (BAOBAC) et les paramètres de sécurité d'environ 5 500 collèges et lycées (ESOPE). Dans le cadre de sa démarche de prévention, l'Observatoire publie, dans ce 14e rapport annuel, un document d'aide et de conseils sur la sécurité incendie dans les établissements d'enseignement agricole ainsi qu'un guide d'accompagnement à l'utilisation des défibrillateurs automatisés externes dans les Etablissements publics locaux d'enseignement (EPLE). D'autres sujets viennent illustrer ce rapport annuel : transfert des agents techniques d'EPLE aux collectivités, résultats des travaux pour une meilleure prise en compte de la sécurité dans les filières BTP de l'enseignement professionnel ainsi que dans les sections d'enseignement général et professionnel adapté (SEGPA) des collèges, retour d'expérience dans l'académie de Bordeaux après les tempêtes de janvier 2009 , etc. A noter que les attributions de l'Observatoire ont été élargies à l'accessibilité aux personnes handicapées depuis fin 2007.

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  • 7 - Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

    15/04/2009

    Compétent pour les établissements scolaires, les établissements d'enseignement supérieur et l'enseignement agricole, l'Observatoire est chargé d'étudier depuis 1995 l'état des bâtiments et équipements et d'en évaluer les conditions de sécurité. Depuis fin 2007 ses attributions ont été élargies à l'accessibilité aux personnes handicapées. L'Observatoire présente ici son 13ème rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport annuel 2007 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    29/01/2008

    Ce 12e rapport annuel marque pour l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur, l'achèvement de son 4ème mandat. Il propose un bilan de l'évolution de la sécurité des bâtiments et des accidents scolaires pour la période 2005-2007 au cours de laquelle de nombreuses avancées ont été constatées en matière de sécurité, de santé et d'accessibilité. Il présente par ailleurs des dossiers concernant le suivi de la conformité et de la maintenance des machines-outils, la spécificité de la filière bois dans l'enseignement professionnel, l'accessibilité, la gestion du système de sécurité incendie, l'accord EUROPA-Risques majeurs et la réduction des risques à l'école. Un dossier est consacré aux sanitaires dans les écoles élémentaires à partir d'une enquête conduite auprès d'enseignants volontaires et de leurs élèves de CM1 et CM2, l'observatoire ayant été alerté par un nombre croissant d'accidents ; le rapport a donc enquêté sur les installations et les conditions matérielles d'usage, d'hygiène et de santé pour les élèves.

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  • 9 - Rapport annuel 2006 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    25/01/2007

    Le 11ème rapport annuel de l'Observatoire rend compte des résultats des enquêtes conduites en 2006 en matière d'accidentalité et de sécurité des bâtiments et équipements des établissements d'enseignement. Il présente par ailleurs des dossiers spécifiques qui concernent l'accessibilité, l'évacuation et la mise en sécurité des élèves handicapés, le confort d'usage dans l'enseignement supérieur, la réalisation des plans particuliers de mise en sureté, le risque et la sécurité en sciences de la vie et de la Terre et en biologie-écologie, le suivi de la conformité et de la maintenance des machines outils, la spécificité de la filière hippique, les accidents en EPS et le futur champ d'observation de la sécurité des établissements français à l'étranger.

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  • 10 - Rapport annuel 2005 de l'Observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur

    18/01/2006

    Le 10ème rapport annuel de l'Observatoire analyse plus de 60 000 dossiers d'accidents scolaires signalés tant dans l'enseignement public que privé dépendant des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'agriculture dont 1 418 d'une certaine gravité qui ont entraîné une hospitalisation d'au moins une nuit. Il fait le point sur la sécurité incendie dans les collèges et les lycées où l'on constate une légère augmentation des avis défavorables et une insuffisance dans la réalisation des exercices d'évacuation. Dans le domaine des activités scientifiques, la collecte des déchets demeure imparfaite ; le port et la présence des équipements de protection et de secours doivent faire l'objet d'efforts accrus compte tenu des accidents constatés. Un des dossiers traités dans ce rapport est consacré à l'accueil des personnes handicapées et à la nécessité de bien articuler sécurité et accessibilité. Est abordée également la situation des élèves mineurs appelés à travailler sur machines dangereuses qui nécessite une meilleure prise en compte des risques. La prévention des risques majeurs est traitée à la fois sous l'angle de l'avancement des plans particuliers de mise en sûreté, de la prise en compte de la gestion de crises profondes et du risque sismique.

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