Résultats de recherche | Vie Publique

729 résultats pour votre recherche "Centre national"

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  • 1 -  Centre  national du cinéma : forte hausse de ses recettes depuis 2007

    19/10/2012

    La Cour des comptes a publié le 11 octobre 2012 un rapport sur "la gestion et le financement du Centre  national du cinéma et de l'image animée (CNC

    Rubrique : Evaluation des politiques publiques


  • 2 - Culture : vers la création d'un Centre  national de la musique ?

    07/10/2011

    mission étudie la possibilité de créer un Centre  national de la musique (CNM), établissement public qui serait dédié à la création musicale, sur le

    Rubrique : En bref


  • 3 -  Centre  national du cinéma et de l'image animée (CNC)

    16/03/2010

    Etablissement public à caractère administratif placé sous l'autorité du ministère de la Culture, le Centre  national de la cinématographie (CNC) a été

    Rubrique : Acteurs de la vie publique


  • 4 - Mission de préfiguration du Centre  national de la Musique

    24/01/2019

    Le présent rapport s’inscrit dans le prolongement du rapport Rassembler la musique - Pour un centre national, remis en novembre 2017. Sur la base des conclusions de ce rapport, il était demandé aux auteurs : d’évaluer les besoins de la filière musicale nécessitant un renforcement de l’intervention publique ; de définir le périmètre des missions qui pourraient être confiées au futur établissement et d’étudier à cette occasion les possibilités de regroupement au sein des organismes du secteur ; de proposer, pour la loi de finances, des modalités de financement qui s’inscrivent dans le respect de la loi de programmation des finances publiques, à niveau constant de prélèvement obligatoire ; de recommander des modalités de gouvernance et d’organisation accordant une place prépondérante à l’Etat ; de rédiger un avant-projet de texte créant l’établissement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Adaptation du Centre  national de promotion rurale (CNPR) aux mutations du marché de la formation à distance

    12/02/2018

    S'appuyant sur un parangonnage effectué au Centre national d’enseignement à distance (CNED), d'une part, et au Centre d'enseignement rural par correspondance d'Angers (CERCA), d'autre part, la mission du Conseil général de l’alimentation, de l’agriculture et des espaces ruraux propose trois scénarios avec des orientations nettement différenciées pour l'avenir d'Eduter-Centre national de promotion rurale, implanté à Marmilhat (Puy-de-Dôme) et rattaché depuis 2008 à AgroSup Dijon.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Evaluation du fonctionnement du Centre  National Relais (CNR 114)

    19/12/2017

    Le '114' est un numéro téléphonique d’urgence destiné aux personnes sourdes et malentendantes. Une nouvelle plate-forme de « conversation totale » devrait permettre, courant 2018, de dépasser certaines limites rencontrées aujourd’hui par le dispositif : les usagers pourront disposer des images vidéo, de l’écrit et du son, simultanément ou séparément, et bénéficieront ainsi d’un meilleur accès à ce numéro d’urgence (par langue des signes notamment) ; le service sera aussi accessible aux personnes aphasiques et sourdaveugles. La mise en oeuvre du '114' est assurée par un service créé à cet effet au sein du CHU de Grenoble : le Centre National Relais 114, qui relaie les demandes et alertes vers les services spécialisés (SAMU, police, gendarmerie, pompiers) sur l’ensemble du territoire national. Le rapport conjoint de l’IGAS et de l’IGA fournit un bilan du fonctionnement de ce centre et précise ses perspectives, avec une attention particulière accordée à : l’évaluation des coûts de déploiement et de fonctionnement de cette solution technologique ; la mise en perspective de ce projet avec d’autres projets de modernisation des centres d’appels.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rassembler la musique - Pour un Centre  national 

    15/11/2017

    M. Roch-Olivier Maistre, conseiller–maître à la Cour des comptes, a été chargé par la ministre de la culture, d’une mission de réflexion sur le projet de « maison commune de la musique ». La création d’un Centre national de la musique a été régulièrement évoquée depuis les années 1990, notamment dans les rapports Création musicale et diversité à l’ère numérique (2011) et Musiques actuelles (1998).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Contrat d'objectifs et de performance (COP) 2012-2016 du Centre  national de la propriété forestière et élaboration du COP 2017-2021

    21/06/2016

    Le Centre national de la propriété forestière (CNPF) est l’établissement public de l’Etat compétent pour développer, orienter et améliorer la gestion forestière des bois et forêts des particuliers. Le contrat d’objectifs et de performance (COP) actuel passé avec le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt couvre la période 2012-2016. Il ressort de son évaluation que les objectifs de mobilisation de bois ou de surfaces supplémentaires de forêts sous document de gestion durable ne seront pas atteints. A contrario le CNPF atteindra ses objectifs en matière de recherche-développement et expérimentation. Concernant les orientations du prochain contrat de la période 2017-2022, le CGAAER identifie d’abord les enjeux : hâter et orienter le renouvellement en tenant compte du changement climatique, retrouver un niveau d’investissement suffisant et augmenter la proportion de forêt privée bénéficiant d’une mise en valeur économique. Deux objectifs forts seraient assignés au CNPF : une mobilisation accrue dans le cadre de l’application de documents de gestion durable ; l’adaptation des sylvicultures grâce à un effort soutenu de recherche-développement, vulgarisation, transfert de connaissances. Une simplification des procédures, la promotion d’une sylviculture dynamique, un regroupement de la gestion des petites forêts ainsi qu’une refonte de la gouvernance de l’établissement font aussi partie des recommandations de la mission pour que le CNPF joue pleinement et efficacement son rôle dans la mise en oeuvre du plan national forêt bois (PNFB).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Mission d'évaluation sur les effets de levier des subventions d'équipement du Centre  national pour le développement du sport

    11/07/2014

    Par lettre en date du 31 janvier 2014, le directeur du cabinet de la ministre des sports, de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative a chargé l’inspection générale de la jeunesse et des sports d’une étude sur l’effet de levier des subventions d’équipement du Centre national pour le développement du sport (CNDS). Dans le contexte particulier des débats en cours au sein du conseil d’administration de l’opérateur sur l’importance à donner à la répartition respective des moyens entre les subventions de fonctionnement d’aide aux projets et les subventions d’équipement, l’objectif de l’étude était de déterminer l’impact des décisions prises par le CNDS (subventions d’équipements accordées ou refusées) sur la réalisation ou la rénovation des équipements sportifs. Sur le fondement de cette analyse, le rapport devait s’attacher à dégager des préconisations opérationnelles relevant de la compétence du CNDS ou du ministère, de nature à améliorer l’effet de levier des subventions d’équipement du CNDS.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre  national du cinéma et de l’image animée

    16/12/2013

    L’inspection générale de l’administration et l’inspection générale des affaires culturelles ont été chargées d’une mission d’expertise sur l’instauration, dans les départements d’outre-mer, de la taxe sur le prix des entrées dans les salles de cinéma (TSA). La TSA conditionne l’octroi de subventions du Centre national du cinéma et de l’image animée au profit du développement du cinéma, dont les DOM sont actuellement écartés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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