Résultats de recherche | Vie Publique

12 résultats pour votre recherche "Centre national des lettres"

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  • 1 - Recherche : la réorganisation du CNRS annoncée

    28/05/2008

    du Centre  national de la recherche scientifique (CNRS), principal organisme de recherche à caractère pluridisciplinaire de France

    Rubrique : En bref


  • 2 - Famille : un droit opposable à la garde d'enfants dès 2012 ?

    13/08/2008

    Par ailleurs, dès le début du mois de juin, l'Union nationale des centres communaux et intercommunaux d'action sociale (UNCCAS) avait fait état de

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 3 - Chronologie 2004

    05/01/2005

    de la vie courante, la création d'un conseil national de sécurité civile et d'une conférence nationale des services d'incendie et de secours, la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 4 - Chronologie 2006

    05/06/2007

    Il annonce avoir confié à l'écrivain martiniquais Édouard Glissant la présidence d'une mission de préfiguration d'un Centre  national consacré

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 5 - Rapport d'activité du Groupe national d'appui à la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 relative à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception

    19/03/2003

    Les débats qui ont précédé la présentation du projet de loi gouvernemental modifiant la loi Veil du 17 janvier 1975 sur l'interruption volontaire de grossesse (IVG), tout autant que ceux qui ont eu lieu au Parlement pendant la discussion du texte, ont amené les ministres, en accord avec les parlementaires, à souhaiter qu'un groupe d'appui soit mis en place pour suivre l'application de la loi qui a finalement été promulguée le 4 juillet 2001. La lettre de mission adressée au Groupe d'appui était centrée sur la question du rattachement des centres autonomes d'IVG aux structures de droit commun des établissements publics de santé, une question qui avait fait l'objet d'une inquiétude des parlementaires lors de la discussion à l'Assemblée nationale. Il était également demandé de rendre compte des "difficultés existantes et de celles que la mise en oeuvre de la loi du 4 juillet 2001 [était] susceptible de révéler". Ce rapport revient sur le travail accompli et présente une série de réflexions sur l'IVG en France. Il est complété par dix fiches de recommandations ("Réduire les délais d'accès à l'IVG", "Faciliter la prise en charge des IVG réalisées entre 10 et 12 semaines", "Rester attentif à la prise en charge des mineures"...).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport d'enquête sur la situation financière des centres d'hébergement et de réinsertion sociale

    14/03/2005

    Par lettre de mission du 27 juillet 2004, le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, le ministre de l'emploi, du travail et de la solidarité nationale et la ministre déléguée à la lutte contre l'exclusion et la précarité ont saisi l'inspection générale des affaires sociales et l'inspection générale des finances d'une mission d'enquête portant sur l'analyse des causes et des conséquences des difficultés financières rencontrées par les centres d'hébergement et de réinsertion sociale (CHRS). Les CHRS sont des établissements sociaux habilités à l'aide sociale par l'Etat au bénéfice des personnes en grande difficulté sociale. Dans une première partie, le rapport procéde à un état des lieux de la situation financière des établissements, au travers de l'analyse de l'évolution des dépenses et des recettes des CHRS ainsi que des modalités de pilotage des crédits. La seconde partie est consacrée aux propositions : la mission préconise en effet de procéder à une ré-évaluation de la base budgétaire des établissements ; cette dernière ne peut cependant qu'être conditionnée à une amélioration de la connaissance de la situation des établissements et du pilotage des crédits. NOTE : Les fichiers compatibles avec le matériel de synthèse vocale utilisé par le public malvoyant pourront être adressés sur simple demande à la section des rapports de l'IGAS à l'adresse internet suivante : igas-section-rapports@sante.gouv.fr

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Chronologie 2007

    28/03/2008

    Cité nationale de l'histoire de l'immigration (CNHI centres fermés, pour une durée d'un an renouvelable, les auteurs de crimes pédophiles condamnés à

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 8 - Chronologie 2005

    15/03/2006

     nationale , de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, du projet de loi d'orientation pour l'avenir dela Fédération nationale des musulmans de

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 9 - Chronologie 2001

    31/12/2001

    un centre commercial de la Défense (Hauts-de-Seine) entre 200 à 300 jeunes venus de deux communes des Yvelines nationale consultative des droits de l

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 10 - Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ?

    20/02/2009

     nationale , elle est étendue en 1983 aux personnes âgées, avant d'être remplacée par la Prestation spécifique dépendance (loi du 24 janvier 1997), elle

    Rubrique : Dossiers d'actualite


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