Résultats de recherche | Vie Publique

9 résultats pour votre recherche "Championnats d"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur la gouvernance du football

    22/02/2017

    La mission d'information a été lancée au printemps 2016 après une crise sans précédent intervenue en 2015 entre la Fédération française de football (FFF) et la Ligue professionnelle de football (LPF) à propos du nombre de montées et de descentes entre les championnats de première et deuxième division.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Chronologie 2016

    13/01/2017

    Le gouvernement prolonge l'état d'urgence en raison de l'organisation en France du championnat d'Europe de football, l'Euro2016, du 10 juin

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - Loi du 20 mai 2016 prorogeant l'application de la loi n° 55-385 du 3 avril 1955 relative à l'état d'urgence

    23/05/2016

    raison de l'organisation en France du championnat d'Europe de football, l'Euro2016, du 10 juin au 10 juillet, puis du Tour de France

    Rubrique : Panorama des lois


  • 4 - Projet de décret relatif à la publicité extérieure, aux enseignes et aux préenseignes

    15/01/2016

    du championnat d'Europe des nations de football Euro-2016 par la France en juin 2016

    Rubrique : Débats et consultations


  • 5 - Chronologie 2011

    16/01/2012

    organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 (Jo du 2

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 6 - Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne sur le sport et l'Union européenne

    31/12/1999

    Face aux enjeux et aux défis qui concernent la situation du sport national, européen et mondial, le rapport rappelle les principales étapes qui ont permis l'émergence d'une politique européenne du sport (arrêt Bosman de 1995, déclaration annexée au Traité d'Amsterdam, réunion de Paderborn en 1999) et fait le point sur les orientations et les perspectives de l'action communautaire en matière de sport (notamment la mise en valeur de sa dimension sociale). Constatant que la politique du sport dans l'Union européenne repose sur la mise en oeuvre du droit communautaire de la concurrence et des dispositions du marché unique, de la directive Télévision sans frontières et de nombreuses actions marginales, le rapport décrit les nouveaux modes d'intervention de l'Union européenne (coopération policière, exigences imposées aux organisateurs de championnats internationaux), souligne la prise de conscience tardive du phénomène du dopage, les réactions des pouvoirs publics et des milieux sportifs (réglementation, contrôle, mise en place d'une politique sur le dopage et création de l'Agence mondiale anti-dopage) et conclut en plaidant pour le principe de l'exception sportive comme fondement d'une politique du sport de l'Union européenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les soutiens publics à l'Euro 2016 en France : quels retours d'expérience pour les pouvoirs publics ?

    28/09/2017

    Le championnat d’Europe de football 2016 s’est déroulé en France du 10 juin au 10 juillet. La Cour des comptes et six chambres régionales des comptes ont examiné les conditions de sa mise en oeuvre, les coûts de son organisation comme les investissements réalisés dans les dix stades qui ont accueilli les matches, ainsi que les retours financiers obtenus par les acteurs de l’évènement. Le rapport vise moins à établir un bilan financier qu’à tirer des enseignements sur les conditions d’accueil des grands évènements sportifs internationaux en France et sur les conditions de gestion des stades construits ou rénovés à cette occasion. A l’exception du stade de Lyon, la préparation du tournoi ne s’est pas traduite par une évolution de l’économie des clubs et des stades. Le rehaussement des jauges et les modes de gestion retenus sont susceptibles de faire peser des risques sur les finances des collectivités locales. La Cour estime que la gestion de la candidature et le mode d’organisation de la compétition n’ont pas été exempts de défaillances. Elle observe la faiblesse de la rétribution des acteurs nationaux de l’organisation au regard des résultats du tournoi pour l’UEFA. C’est pourquoi la Cour recommande qu’à l’avenir la tenue de manifestations de ce niveau en France soit entourée de meilleures garanties.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Euro 2016 - Rapport relatif aux dispositifs d'animation et de mobilisation populaire impulsées et soutenus par l'Etat : "Comité des onze tricolores" - "Tous prêts" - "Carton bleu" - Places dites "Places sociales"

    24/04/2017

    La phase finale du 15ème Championnat d’Europe de football, « l’EURO 2016 », a eu lieu en France du 10 juin au 10 juillet 2016. L’inspection fait le point le point sur les retombées et l’impact économique et social de ce grand évènement sportif international (GESI). Au-delà de performances diverses, notamment économiques, directement liées aux GESI et en l’espèce à l’EURO 2016, l’Etat s’était aussi fixé pour objectif de faire de ces grands événements sportifs internationaux des événements populaires qui concernent directement l’ensemble du territoire et rassemblent les Françaises et les Français. C’est à ce titre qu’il a créé et développé trois dispositifs : le « Comité des Onze tricolores », « Tous Prêts ! » et « Carton bleu ». Ces trois dispositifs sont analysés dans le rapport. La mission fait par ailleurs le bilan des 20 000 places dites « places sociales », acquises par le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports auprès de la SAS EURO 2016. Douze préconisations appuyées sur les constats opérés et les enseignements tirés, concluent le présent rapport.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Mission d'évaluation sur les règles de sécurité appliquées lors des matchs de hockey sur glace

    15/03/2017

    Par lettre en date du 7 novembre 2014, le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports a confié à l’inspection générale de la jeunesse et des sports (IGJS) une mission d’enquête afin de déterminer si la réglementation actuellement en vigueur en matière de sécurité du public lors des manifestations de hockey sur glace, ainsi que ses modifications en cours de finalisation, apparaissent adéquates. Le présent rapport établit tout d’abord un état des lieux en présentant les éléments de contexte et l’accidentologie relative aux spectateurs des matchs de hockey sur glace ainsi qu’une analyse du parc des patinoires en France en se concentrant notamment sur les 61 infrastructures accueillant des compétitions du championnat national. Puis il analyse la règlementation internationale et française relative aux mesures de sécurité du public pendant les matchs de hockey sur glace ainsi que l’approche de la sécurité du public dans un pays où le hockey sur glace est une discipline sportive majeure : le Canada (Québec). Enfin il constate en que le niveau d’équipements des patinoires accueillant du public garantit sa sécurité, celle-ci pouvant toutefois être encore améliorée par des mesures de différentes natures, conduites par l’ensemble des acteurs concernés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics