Résultats de recherche | Vie Publique

307 résultats pour votre recherche "Citoyennete"

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  • 81 - Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Enjeux - Tome I

    09/06/2011

    Déjà plus de la moitié de la population mondiale - près de trois milliards d'individus – vit dans les villes. Dans trente ans, la population urbaine répartie dans plus d'une trentaine de mégapoles et de nappes urbaines de plus de dix millions d'habitants comptera cinq milliards d'individus. Ce sont les villes qui poseront à l'avenir les problèmes les plus sérieux à l'humanité : utilisation des ressources en eau de plus en plus rares, lutte contre les gaz à effet de serre et contre la pollution atmosphérique, remise en question de certains modes de transport du fait de la raréfaction des carburants fossiles, prise en compte des changements climatiques et de leurs conséquences en terme d'inondations ou de climatisation des lieux de vie, problèmes posés par les fractures sociales, par les catastrophes industrielles et par l'insécurité, phénomènes de ghettoïsation, etc. Les sociétés pourront-elles faire face à ces défis grâce à de nouvelles solidarités, à de nouveaux choix financiers, à l'action des puissances publiques au niveau des villes, des Etats et au plan mondial, grâce à l'innovation, à l'initiative économique, aux réseaux intelligents, aux progrès des moyens de déplacement, à de nouvelles formes de gouvernance et de citoyenneté adaptées à la maîtrise du phénomène urbain ? Quelle sera la vie des femmes et des hommes dans les villes du futur ? Les réseaux de villes sont-ils des alternatives crédibles au gigantisme urbain ? Quels scenarii prendre en compte pour agir dès maintenant sur les facteurs qui façonneront la ville de demain ? Ce sont les questions qui sont posées dans ce rapport de la Délégation à la prospective du Sénat. Le tome II est consacré aux analyses et le tome III aux débats.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 82 - Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur les villes du futur : Débats - Tome III

    09/06/2011

    Déjà plus de la moitié de la population mondiale - près de trois milliards d'individus – vit dans les villes. Dans trente ans, la population urbaine répartie dans plus d'une trentaine de mégapoles et de nappes urbaines de plus de dix millions d'habitants comptera cinq milliards d’habitants. Ce sont les villes qui poseront à l'avenir les problèmes les plus sérieux à l'humanité : utilisation des ressources en eau de plus en plus rares, lutte contre les gaz à effet de serre et contre la pollution atmosphérique, remise en question de certains modes de transport du fait de la raréfaction des carburants fossiles, prise en compte des changements climatiques et de leurs conséquences en terme d'inondations ou de climatisation des lieux de vie, problèmes posés par les fractures sociales, par les catastrophes industrielles et par l'insécurité, phénomènes de ghettoïsation, etc. Les sociétés pourront-elles faire face à ces défis grâce à de nouvelles solidarités, à de nouveaux choix financiers, à l'action des puissances publiques au niveau des villes, des Etats et au plan mondial, grâce à l'innovation, à l'initiative économique, aux réseaux intelligents, aux progrès des moyens de déplacement, à de nouvelles formes de gouvernance et de citoyenneté adaptées à la maîtrise du phénomène urbain ? Quelle sera la vie des femmes et des hommes dans les villes du futur ? Les réseaux de villes sont-ils des alternatives crédibles au gigantisme urbain ? Quels scenarii prendre en compte pour agir dès maintenant sur les facteurs qui façonneront la ville de demain ? Ce sont les questions qui sont posées dans ce rapport de la Délégation à la prospective du Sénat. Le tome I est consacré aux enjeux et le tome II aux analyses.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 83 - Loi du 28 juillet 2011 tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap

    01/08/2011

    participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Rubrique : Panorama des lois


  • 84 - La prise en charge du handicap psychique

    26/09/2011

    La reconnaissance du handicap psychique a trouvé une consécration législative avec la loi du 11 février 2005, pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, et une reconnaissance internationale avec la convention internationale de l’ONU pour la protection et la promotion des droits et la dignité des personnes handicapées de 2006. Elles ont apporté une réponse à un certain nombre des attentes du monde associatif qui souhaitait depuis longtemps que les conséquences de certains troubles psychiques puissent être reconnues comme étant à l’origine d’une situation de handicap, selon les définitions de la classification internationale du fonctionnement, du handicap et de la santé (CIF). Le présent rapport s’inscrit dans le cadre du programme de travail de l’Inspection générale des affaires sociales, et a pour objet de décrire et évaluer les modalités qui président à la mise en oeuvre des différents dispositifs depuis l’adoption de la loi. La mission a souhaité évaluer la prise en charge du handicap psychique, c'est-à-dire « comment vivre avec » à travers la construction, visant à l’autonomie, du projet de scolarisation, du projet de vie et du parcours de soin par les institutions et acteurs des champs sanitaires, médico-sociaux, sociaux, éducatifs et par la maison départementale des personnes handicapées (MDPH). C'est sous l'angle de cet objectif d’autonomie et d'accession à la vie ordinaire (via certaines compensations), au coeur de la loi du 11 février 2005, que la mission a orienté ses investigations.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 85 -  Citoyenneté : les inscriptions sur les listes électorales

    06/10/2011

    1997 à partir des informations fournies par le ministère de la défense à la suite des «Journées de défense et de citoyenneté » (appelées «Journées d

    Rubrique : En bref


  • 86 - Société : le projet de charte des droits et devoirs des citoyens français

    17/11/2011

     citoyenneté se verront remettre à cette occasion le texte de la charte

    Rubrique : En bref


  • 87 - Evolution des mentalités et changement du regard de la société sur les personnes handicapées - Passer de la prise en charge... à la prise en compte

    02/12/2011

    M. Jean-François Chossy a été chargé par le Premier ministre d’une mission visant à faire évoluer les mentalités et changer le regard de la société sur les personnes handicapées. L’auteur s’intéresse tout d’abord aux mots employés à leur égard, souvent stigmatisants ou blessants, et propose de les remplacer par d’autres termes pour insister sur leur capacité de participation active et d’implication - même modeste - dans la société. Avec l’objectif de passer d’une logique de prise en charge à une logique de prise en compte, il étudie successivement tous les aspects liées à la situation des personnes en situation de handicap : apports de la Loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits, des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées ; rôle des institutions ; manifestation des différentes solidarités (Ecole, travail, logement, accueil, etc.) ; vie quotidienne ; regards sur l’autisme, les maladies psychiques et le polyhandicap ; vie affective et sexuelle ; accessibilité ; sensibilisation de la situation des personnes handicapées à travers les médias.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 88 - Proposition de loi constitutionnelle visant à accorder le droit de vote et d'éligibilité aux élections municipales aux étrangers non ressortissants de l'Union européenne résidant en France

    09/12/2011

    La proposition de loi a été adoptée en première lecture par le Sénat, avec modification, le 8 décembre 2011. Déposée à l'Assemblée nationale le 21

    Rubrique : Panorama des lois


  • 89 - Vote des étrangers : qu'en est-il ailleurs en Europe ?

    14/12/2011

    La question du vote des étrangers aux élections locales est revenue dans le débat politique avec la reprise au Sénat d'un texte de proposition de loi

    Rubrique : En bref


  • 90 - Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l’Europe de la culture

    06/03/2012

    Le présent rapport d’information se penche sur les enjeux de la politique culturelle de l’Union européenne, politique jugée peu lisible compte tenu de la multiplicité des acteurs qui l’anime. Il recommande de renforcer l’aspect patrimonial de cette politique dans l’objectif de construire une identité et une citoyenneté européennes. Afin d’approfondir les thèmes abordés dans son rapport, l’auteur formule quelques propositions, au niveau national (rendre plus lisible aux yeux du citoyen européen les actions culturelles financées par l’Union européenne ; soutenir, lors des négociations à venir de l’agenda 2014-2020 au Conseil des ministres, la proposition de la Commission d’une enveloppe budgétaire en hausse pour le secteur de la culture) et au niveau communautaire (encourager une politique patrimoniale d’envergure ; faire de l’aide au numérique le pivot de la création artistique ; construire une politique mémorielle autour de figures incontournables).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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