Résultats de recherche | Vie Publique

59 résultats pour votre recherche "Citoyennete"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - Société : comment transmettre les valeurs républicaines ?

    22/04/2009

    Comment faire connaître les valeurs et les symboles républicains aux personnes immigrées et aux jeunes Français afin de faciliter leur intégration

    Rubrique : En bref


  • 2 - La déconcentration des procédures de naturalisation

    21/04/2009

    Le ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, Eric Besson, a présenté, le 20 avril 2009 à

    Rubrique : Discours actualite


  • 3 - Femmes : une égalité toujours mal assurée

    06/03/2009

    accès à la citoyenneté et participation à la vie politique

    Rubrique : En bref


  • 4 - Le "5ème risque" : vers une prise en charge de la perte d'autonomie en 2010 ?

    20/02/2009

    participation et la citoyenneté des personnes handicapées" pose le principe du droit à compensation des conséquences du handicap, quels que soient l

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 5 - Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

    17/02/2009

    La loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, prévoit dans son article 3 que le Gouvernement dépose, sur le bureau des assemblées parlementaires, à l’issue des travaux de la Conférence nationale du handicap, après avoir recueilli l’avis du conseil national consultatif des personnes handicapées (CNCPH), un rapport sur la mise en œuvre de la politique nationale en faveur des personnes handicapées (article L. 114-2-1 du code de l’action sociale et des familles). Tel est l’objet du présent rapport qui fait suite à la première Conférence nationale du handicap qui s’est tenue le 10 juin 2008, conformément aux dispositions prévoyant la tenue de cette conférence tous les trois ans.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Parlement : vers l'abandon des lois mémorielles

    28/11/2008

     citoyenneté républicaine

    Rubrique : En bref


  • 7 - Personnes handicapées : quel accès à l'emploi ?

    18/11/2008

    de la « loi du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées

    Rubrique : En bref


  • 8 - Rapport d'activité 2008 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

    16/10/2008

    La loi relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et handicapées (30 juin 2004) a institué la CNSA qui a pour mission de contribuer au financement de la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées dans le respect de l'égalité de traitement sur l'ensemble du territoire. La loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées (11 février 2005) modifie et complète les missions de la CNSA et crée les outils qu'elle aura la charge de mettre en oeuvre (notamment les PRIAC - PRogrammes Interdépartementaux d'ACcompagnement des handicaps et de la perte d'autonomie). Point d'étape après 3 années d'activité, le rapport présente l'ensemble des actions menées en 2008 et met en perspective le chemin parcouru depuis la création de la CNSA. Dans la continuité des orientations du rapport de 2007, ce rapport évoque les évolutions de gouvernance souhaitables, notamment pour rendre plus efficace l'action de la CNSA et pour favoriser la mise en oeuvre d'un droit universel d'aide à l'autonomie.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Les Adultes relais, six ans après le lancement du dispositif (2000-2005)

    15/10/2008

    Faute d'un nombre de travailleurs sociaux suffisant et à cause d'une distance importante qui les sépare des populations en situation d'exclusion sociale, l'Etat a créé, en avril 2000, le dispositif "Adultes relais". Ce dispositif délègue à certains professionnels, habitants, leaders, personnalités associatives locales, le soin d'accompagner ces populations. Ce rapport présente les principales caractéristiques du dispositif, sa mise en oeuvre. Il décrit les diverses formes de médiation rencontrées : médiation sociale et culturelle, médiation scolaire ou éducative, urbaine, prévention sécurité, aide à l'insertion professionnelle, action auprès des personnes et action auprès des institutions. Il constate que la restauration ou le renforcement des liens sociaux dans les quartiers, l'accompagnement individuel ou collectif des personnes pour l'accès au droit et à la citoyenneté, la facilitation des démarches pour l'accès au logement, sont des actions qui peuvent aider les Adultes relais à acquérir une professionnalisation par la validation des acquis de l'expérience.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Les formes de participation

    30/09/2008

    en 2002, sur « les changements climatiques et citoyenneté » organisée par la Commission française du développement durable

    Rubrique : Débats et consultations


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Suivant