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11 résultats pour votre recherche "Donnedieu de Vabres"

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  • 1 - Intermittents du spectacle : un système d'indemnisation en débat

    24/06/2014

    _ Renaud Donnedieu de Vabres , ministre

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 2 - La télévision numérique

    10/02/2009

    communication, en Conseil des ministres, de Renaud Donnedieu de Vabres , ministre de la Culture et de la Communication, sur l'offre nouvelle de

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 3 - Chronologie 2005

    15/03/2006

    dans ses nouveaux locaux au 51, rue de Bercy, dans le douzième arrondissement de Paris, en présence de Renaud Donnedieu de Vabres , ministre de la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 4 - Chronologie

    Assemblée nationale, Renaud Donnedieu de Vabres , ministre de la Culture et de la Communication, défend son projet de loi sur les droits d'auteur et

    Rubrique : Politiques publiques


  • 5 - Haut conseil de l'éducation artistique et culturelle : rapport annuel 2006

    04/04/2007

    Ce rapport est le premier rapport annuel du Haut Conseil pour l'Education Artistique et Culturelle (H.C.E.A.C.)remis aux ministres de l'éducation nationale et de la culture, MM. Gilles de Robien et Renaud Donnedieu de Vabres.La première partie de ce rapport est constituée par le rapport d'activité proprement dit, qui comprend : la synthèse des débats tenus lors des dix séances plénières et le « rapport d'impact » qui détaille les avancées concrètes obtenues par le Haut Conseil sur les questions placées au centre de l'actualité de l'éducation artistique et culturelle - en particulier la rédaction du Socle de connaissances et de compétences, et la réforme des IUFM. La deuxième partie dresse une liste de propositions susceptibles d'inspirer les réformes à entreprendre au profit de l'éducation artistique et culturelle.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Analyses et propositions des partenaires sociaux du secteur sur l'emploi dans le spectacle, présentées et mises en forme par Jean-Paul Guillot

    26/10/2005

    Dans la continuité de son rapport de novembre 2004, intitulé Pour une politique de l'emploi dans le spectacle vivant, le cinéma et l'audiovisuel, Jean-Paul Guillot a été chargé par Renaud Donnedieu de Vabres et Gérard Larcher d'aider les partenaires sociaux du secteur de l'emploi dans le spectacle "à étudier et chiffrer des hypothèses de travail pour l'élaboration d'un protocole qui assure les cohérences nécessaires entre la politique d'emploi dans le secteur et les règles d'assurance chômage qui doivent concourir aux mêmes objectifs de professionnalisation, de lutte contre la précarité, de meilleure structuration de l'activité dans le secteur, en tenant compte, bien évidemment, des contraintes financières de l'UNEDIC".

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Rapport d'information déposé par la Commission des affaires culturelles, familiales et sociales, sur la politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistiques

    29/06/2005

    Depuis le XVIIIe siècle jusqu'à nos jours, le discours des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation artistique est étonnamment constant. Récemment encore, en janvier 2005, le plan de relance de MM. François Fillon et Renaud Donnedieu de Vabres qualifie l'éducation artistique de « composante essentielle de la formation des enfants d'âge scolaire et des jeunes ». Pourtant, force est de constater que les moyens humains et financiers alloués à la formation des maîtres et à l'éducation artistique des élèves n'ont jamais permis de traduire dans la réalité ces bonnes intentions. En dépit de la grande richesse des initiatives et des projets d'éducation artistique et de la qualité des enseignants comme des intervenants oeuvrant dans ce domaine, l'éducation artistique est loin de bénéficier à tous. Pourquoi et comment y remédier ? La commission des affaires culturelles, familiales et sociales s'est fixé pour objectif de répondre à ces questions et a décidé le 21 décembre 2004 de créer, à cette fin, une mission d'information pour mener une réflexion sur la politique des pouvoirs publics dans le domaine de l'éducation et de la formation artistiques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires culturelles, sur les critères d'attribution des aides à la production cinématographique

    11/05/2005

    La commission des affaires culturelles du Sénat avait, en mai 2003, publié un rapport d'information sur l'évolution de l'exploitation cinématographique. En 2005, elle a souhaité se pencher sur les préoccupations de la production et, plus particulièrement, sur les modalités d'utilisation du fonds de soutien à la production cinématographique et audiovisuelle. En effet, de récentes décisions du tribunal administratif de Paris ont entretenu au cours des derniers mois un débat autour de la question suivante : les critères retenus par le Centre national de la cinématographie (CNC) pour soutenir la production cinématographique méritent-ils d'être révisés et, si oui, de quelle façon ? A la demande de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication, le CNC a poursuivi la concertation avec les professionnels concernés afin que soient « trouvés les voies et moyens d'une ouverture régulée du compte de soutien aux capitaux extra-européens ». Dans ce contexte, la commission des affaires culturelles a souhaité organiser une table ronde le 2 mars 2005 afin, à la fois, d'éclairer les sénateurs sur les enjeux de ce débat et de permettre aux acteurs de ce dernier de s'exprimer publiquement sur ce sujet. Le présent rapport expose les comptes rendus de cette table ronde.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Charte pour le développement de l'offre légale de musique en ligne, le respect de la propriété intellectuelle et la lutte contre la piraterie numérique

    11/03/2005

    Ce rapport remis au ministre de la culture et de la communication M. Renaud Donnedieu de Vabres a pour objectif d'étudier les solutions techniques de filtrage des échanges de musique, afin d'explorer toutes les possibilités permettant de créer un environnement respectueux de la création sur internet et de favoriser le développement d'une offre légale de musique en ligne. Il s'inscrit dans le cadre de la charte " musique et internet " signée, sous l'égide du gouvernement, le 28 juillet dernier à l'Olympia par les professionnels de la musique et de l'internet. Les experts recommandent que les fournisseurs d'accès à internet puissent proposer, après expérimentation, l'installation de système de filtrage sur le poste de travail de leurs abonnés, si ces derniers en font la demande. Ils proposent également l'expérimentation de plusieurs technologies de filtrage, pour observer la nature du trafic sur internet.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur les métiers artistiques

    07/12/2004

    Une "révolte" des intermittents du spectacle a eu lieu durant l'été 2003, perturbant les festivals. Le 26 juin, les partenaires sociaux avaient signé un accord destiné à revoir les modalités d'indemnisation des intermittents du spectacle, mettant en lumière l'importance vitale de ce régime dans la vie culturelle française. Ce rapport présente les métiers d'artistes salariés permanents, les métiers non salariés, leur rémunération, leur protection sociale et fait 34 propositions pour améliorer leur statut. En annexe, le compte-rendu d'une table ronde sur le rôle des collectivités locales dans le domaine de la culture et celui de l'audition de M. Renaud Donnedieu de Vabres, ministre de la culture et de la communication.

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