Résultats de recherche | Vie Publique

174 résultats pour votre recherche "France une terre"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 1 - « La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? » (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)

    08/07/2010

    L'organisation de cette audition publique par l’OPECST a été déclenchée par le tremblement de terre qui a dévasté Haïti, le 12 janvier 2010, faisant 200 000 morts et 300 000 blessés. Le présent rapport propose une restitution des tables rondes organisées à cette occasion. La première table ronde est consacrée à l'évaluation des risques de tremblement de terre et de tsunami en France métropolitaine et aux Antilles. La deuxième table présente les politiques de prévention et de gestion des risques, notamment la mise en place en 2005 du Plan Séisme. Les troisième et quatrième tables rondes sont consacrées à l'étude concrète de deux scénarios, visant respectivement les Alpes-Maritimes et les Antilles. Enfin, la dernière table ronde présente les témoignages des grandes associations impliquées dans la prévention et la gestion des tremblements de terre (Association française du génie parasismique – AFPS, Associations agréées Sécurité civile, Croix-Rouge).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - « France , terre d'avenir de l'industrie papetière » - La fibre de cellulose, issue du bois et du papier recyclé, une illustration positive du développement durable

    10/09/2014

    M. Serge Brady, député, a été chargé par le Premier ministre d’une mission visant à étudier le potentiel de déploiement de l’économie circulaire dans la filière de production de papier recyclé en France, sous plusieurs angles : optimiser la gestion des « déchets » papier graphiques, ainsi que les dispositifs purement contractuels associés ; réduire le coût de la collecte des ordures ménagères et des emballages, en comparaison avec des exemples des pays voisins ; développer la collecte des papiers de bureau ; favoriser la demande de produits à base de fibres recyclées ; identifier de nouveaux modèles organisationnels, plus proche de l’économie circulaire, où la chaîne d’acteurs se structure de façon à sécuriser les approvisionnements des papetiers et leur permettant de procéder à de nouveaux investissements. Compte tenu de ces objectifs, la mission identifie 34 chantiers à mettre en oeuvre dans la filière cellulose.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - France - Royaume Uni : un nouvel accord pour la gestion des flux migratoires

    24/01/2018

    Depuis le début de 2017, seuls 8 mineurs ont été acceptés par la Grande-Bretagne, selon les chiffres de France  Terre d'asile

    Rubrique : En bref


  • 4 - L'environnement en France - Edition 2014

    08/12/2014

    Depuis 1994, et en réponse aux engagements pris par la France en matière d’information environnementale (Sommets de la Terre, Convention d’Aahrus, Charte de l’Environnement), un rapport destiné à éclairer les Français sur la situation et l’évolution des différentes composantes de l’environnement et sur les pressions que celles-ci subissent est publié tous les quatre ans. La première partie du rapport, centrée sur les problématiques liées à l’état de l’environnement, traite successivement de l’état des milieux, de la situation de la biodiversité, des pressions exercées sur les ressources naturelles. Elle dresse enfin un panorama de l’exposition des personnes et des biens aux risques naturels, technologiques et environnementaux chroniques. Les questions ayant trait au changement climatique et aux problématiques santé/environnement constituent la toile de fond de cette partie. La seconde partie du rapport aborde les initiatives locales et les actions globales de long terme développées sur les territoires (évolutions dans les modes de vie et de consommation des Français, rapprochement entre les activités économiques et l’environnement, réduction de l’exposition des populations et des territoires aux risques et nuisances. Enfin, elle dresse un panorama des différentes pistes explorées, dans le domaine notamment de la recherche, afin de renforcer la connaissance pour toujours mieux prévenir et informer. Cette nouvelle édition confirme que la connaissance s’améliore et que de nombreuses actions pour préserver l’environnement et le cadre de vie sont mises en œuvre.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Projet de décret relatif à l'extension de la partie marine de la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises

    22/09/2016

    La France a créé, par décret interministériel (décret n°2006-1211 du 3 octobre 2006), la réserve naturellenationale des Terres australes françaises

    Rubrique : Débats et consultations


  • 6 - Vérification du ratio prairies permanentes - SAU en région des Hauts de France

    27/02/2017

    Les agriculteurs de la région Hauts de France se sont vus imposer, en fin d'année 2016, une obligation de reconversion des terres en prairies permanentes au titre de la PAC 2017. Une mission du CGAAER a été chargée de vérifier en urgence l'évolution des ratios de surfaces en prairies permanentes par rapport à la SAU (surface agricole utile) conduisant à cette obligation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome II : annexes

    19/05/2016

    En réponse à une saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, ce rapport s'appuie sur deux auditions publiques, de nombreux entretiens et visites en France et à l'étranger, organisés de mai 2014 à avril 2016. La crise des terres rares de 2010-2011 a révélé l'existence de matières premières très spécifiques, dont la thématique est très proche de celle des matières premières stratégiques ou critiques. L'évolution des marchés des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques est préoccupante du fait de la croissance de la demande dans un contexte où l'offre dépend, de plus en plus, d'un nombre très limité d'acteurs. Les solutions habituellement envisagées par les industriels, les chercheurs et le monde académique peuvent être mises en oeuvre même si aucune inflexion politique majeure n'est décidée ; la question majeure est alors celle de leur masse critique et de leur financement. En revanche, la mise en place d'une véritable stratégie à moyen et long termes implique de prendre des décisions politiques fortes, estiment les rapporteurs. L'étude se conclue par quatorze propositions tendant à définir une politique minière ambitieuse qui vise à ouvrir ou rouvrir des mines d'un type nouveau, sur la base du concept de mines responsables ou de mines vertes, et à relancer la formation et la recherche dans un domaine important tant au plan économique que stratégique. Le présent tome II présente l’ensemble des annexes. Consultez le rapport à partir de ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Les enjeux stratégiques des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques - Tome I : rapport

    19/05/2016

    En réponse à une saisine de la commission des affaires économiques du Sénat, ce rapport s'appuie sur deux auditions publiques, de nombreux entretiens et visites en France et à l'étranger, organisés de mai 2014 à avril 2016. La crise des terres rares de 2010-2011 a révélé l'existence de matières premières très spécifiques, dont la thématique est très proche de celle des matières premières stratégiques ou critiques. L'évolution des marchés des terres rares et des matières premières stratégiques et critiques est préoccupante du fait de la croissance de la demande dans un contexte où l'offre dépend, de plus en plus, d'un nombre très limité d'acteurs. Les solutions habituellement envisagées par les industriels, les chercheurs et le monde académique peuvent être mises en oeuvre même si aucune inflexion politique majeure n'est décidée ; la question majeure est alors celle de leur masse critique et de leur financement. En revanche, la mise en place d'une véritable stratégie à moyen et long termes implique de prendre des décisions politiques fortes, estiment les rapporteurs. L'étude se conclue par quatorze propositions tendant à définir une politique minière ambitieuse qui vise à ouvrir ou rouvrir des mines d'un type nouveau, sur la base du concept de mines responsables ou de mines vertes, et à relancer la formation et la recherche dans un domaine important tant au plan économique que stratégique. Le tome I présente le rapport de l’OPECST. Retrouvez les annexes du rapport à partir de ce lien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Terres australes et antarctiques françaises : quelles stratégies ?

    29/12/2011

    de la France dans les îles subantarctiquesstratégie de la collectivité des terres australes et antarctiques françaises (TAAF) au regard des moyens

    Rubrique : En bref


  • 10 - Le débat sur le climat depuis le sommet de la terre à Rio (1992 - 2016)

    20/01/2017

    En décembre 2015, la France a présidé la Conférence des Parties de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques_ Sommet de la

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 - 10 - Suivant