Résultats de recherche | Vie Publique

505 résultats pour votre recherche "Jean François"

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  • 1 - Santé, justice et dangerosités : pour une meilleure prévention de la récidive - Rapport de la Commission santé-justice présidée par Monsieur Jean - François Burgelin

    09/07/2005

    Par lettre du 22 juillet 2004, le ministre de la justice et le ministre de la santé et des solidarités ont confié à une commission Santé-Justice le soin d'étudier les voies d'amélioration de la prise en charge médico-judiciaire des auteurs d'infractions qui sont atteints de troubles mentaux ou qui présentent un profil dangereux, et de réfléchir au suivi des personnes qui, ayant fait l'objet d'une condamnation pénale, nécessitent un suivi psychiatrique, en particulier lors de leur détention. La commission présidée par Jean-François Burgelin s'attache à étudier les modalités d'une évaluation de la dangerosité, afin de mieux prendre en compte cette dernière dans le traitement judiciaire et médical des auteurs d'infractions.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Recommandations pour la mise en oeuvre d'un tableau de bord de la lutte contre les infections nosocomiales au niveau de chaque établissement de santé français - Rapport de l'Institut de Veille Sanitaire en réponse à la Saisine du 21 mars 2003 de Monsieur Jean - François MATTEI, Ministre en charge de la Santé

    15/02/2004

    Le Ministre en charge de la Santé, Monsieur Jean-François Mattei, a saisi l'Institut de Veille Sanitaire (InVS) en mars 2003, afin que soient définis des indicateurs de lutte contre l'infection nosocomiale susceptibles de constituer un tableau de bord pour l'ensemble des établissements de santé publics et privés. Sur la base des propositions du groupe d'experts, des discussions de concertations avec les parties concernées et des débats au sein du comité de pilotage, l'InVS présente des recommandations, parmi lesquelles les indicateurs à introduire dans le tableau de bord (par exemple la surveillance du taux d'infection du site opératoire - ISO) et la définition des méthodes et des outils standardisés nécessaires à la production d'indicateurs (cette production se faisant sous la responsabilité de l'établissement). Une liste de travaux complémentaires et un calendrier indicatif sont par ailleurs proposés.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 3 - Sport, adolescence et famille : rapport de propositions remis à Jean - François Lamour, ministre des sports et Christian Jacob, ministre délégué à la famille

    12/11/2003

    Partant du constat selon lequel la pratique sportive à l'adolescence a des effets bénéfiques (socialisation des jeunes, diffusion des valeurs de progression et de dépassement de soi, implication individuelle et collective au sein des clubs sportifs...), Jean-François Lamour, ministre des sports, et Christian Jacob, ministre de la famille, ont demandé au groupe de travail présidé par Luc Machard de faire des propositions visant à valoriser la pratique sportive auprès des adolescents, à développer l'offre des clubs sportifs à destination des famillles et à mieux associer les parents à la vie des clubs sportifs. Ce rapport rend compte du travail accompli. 33 propositions sont ainsi formulées qui s'articulent autour d'une série de principes parmi lequels : promouvoir une politique d'investissement active dans les équipements sportifs de proximité, développer l'action des structures sportives en matière de santé ; favoriser par des incitations financières l'accès du plus grand nombre à la pratique sportive, notamment familiale...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 4 - Rapport à Jean - François Lamour, ministre des sports, sur certains aspects du sport professionnel en France

    06/12/2003

    Comment rendre plus performants les clubs professionnels français relevant des principaux sports collectifs ? Telle est la problématique choisie par Jean-Pierre Denis pour aborder certains aspects du sport professionnel en France. La mission note tout d'abord des distorsions de concurrence entre les clubs français et leurs grands concurrents en Europe dans un contexte marqué par une forte inflation salariale. Elle revient ensuite sur le régime juridique des sociétés sportives qui, selon elle, n'appelle pas de modifications substantielles. Elle aborde également les enjeux auxquels le sport professionnel français est aujourd'hui confronté (diversification des recettes, maîtrise des dépenses, recherche de nouveaux investisseurs) ainsi que la fiscalité sur les activités sportives. Jean-Pierre Denis propose enfin de doter les joueurs professionnels d'un véritable statut économique en matière de fiscalité, de droit à l'image ou encore de reconversion.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Le gouvernement de Jean-Marc Ayrault

    18/05/2012

    Le président de la République, François Hollande, a nommé Jean -Marc Ayrault Premier ministre le 15 mai 2012

    Rubrique : En bref


  • 6 - Justice : comment prévenir la récidive ?

    13/07/2005

    Ce rapport est présenté par la Commission santé-justice, présidée par Jean - François Burgelin, commission

    Rubrique : En bref


  • 7 - Immigration, marché du travail, intégration : rapport du séminaire présidé par François Héran

    18/11/2002

    La France a une longue tradition d'immigration. Pourtant, l'immigration a souvent suscité des polémiques et continue de poser de nombreuses questions. Comment les immigrés s'insèrent-ils dans la société française, notamment dans l'emploi ? Leur arrivée pèse-t-elle sur les salaires ou le chômage ? Sont-ils victimes de pratiques discriminatoires pénalisantes ? Les difficultés de recrutement de certaines entreprises appellent-elles la relance d'une politique d'immigration de main-d'oeuvre ? L'immigration est-elle une réponse à l'avenir de nos retraites ? Quels effets l'intégration européenne a-t-elle sur nos politiques nationales ? Ces questions ont été abordées dans le cadre du séminaire de recherche organisé par le Commissariat général du Plan en 2001. Le rapport qui en résulte présente des synthèses thématiques et une quinzaine d'articles originaux.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Plus simple la vie : 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap

    28/05/2018

    Comment mieux accompagner les personnes handicapées dans leur vie, notamment pour éviter les ruptures de parcours et de droits qu’ils connaissent aujourd’hui ? Comment garantir à chaque citoyen une égalité de traitement, quelle que soit sa situation et l’endroit où il se trouve sur le territoire ? Quelle est l’efficience de la politique publique du handicap, partagée entre l’Etat et les départements ? Telles sont les principales questions posées dans ce rapport par MM. Adrien Taquet, député, et Jean-François Serres, membre du Conseil économique, social et environnemental (CESE). Inscrivant leur réflexion dans le cadre existant, posé par la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, les auteurs présentent 113 propositions pour améliorer le quotidien des personnes en situation de handicap.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 9 - Améliorer la santé au travail, l'apport du dispositif Pénibilité

    21/11/2016

    Instauré par la loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l’avenir et la justice du système de retraite, le Compte Personnel de Prévention de la Pénibilité (ou C3P) est un dispositif de réparation ayant pour but, d’une part, de permettre à ceux qui ont eu des métiers pénibles de partir plus tôt à la retraite, et d’autre part, de favoriser la réduction des pénibilités pour préserver la santé des salariés. Dans le cadre de la mission qui leur a été confiée par le Premier ministre, Gaby Bonnand, Pierre-Louis Bras et Jean-François Pilliard présentent la première partie de leur rapport, dont l’objectif était de préciser les liens entre C3P et prévention.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 10 - Rapport MONALISA : préconisations pour une MObilisation NAtionale contre l’ISolement social des Agés

    12/07/2013

    La population des personnes en situation d’isolement relationnel est composée pour un quart (23%) de personnes âgées de plus de 75 ans, soit environ 1,2 million de personnes. La part de personnes âgées isolées augmente de façon aiguë. Devant l’importance de ce phénomène, un plan de Mobilisation nationale contre l’isolement des âgés (MONALISA) a été mis en place. M. Jean-François SERRES, Secrétaire général des petits frères des Pauvres, a été chargé d’animer le groupe de travail visant à en définir les contours, avec tous les acteurs concernés (associations et opérateurs publics et parapublics). Les préconisations du rapport sont de trois ordres : sur le terrain (promouvoir l’émergence d’« équipes citoyennes » de bénévoles en leur proposant un soutien financier au démarrage, l’appui d’un « référent d’équipe MONALISA » professionnel, l’accès à un parcours de formation et un éventuel renfort des jeunes volontaires du service civique) ; au niveau départemental (mettre en place des réseaux MONALISA d’équipes citoyennes, pour permettre synergies et partages d’expériences) ; au niveau national (promouvoir une « Charte MONALISA » pour favoriser les initiatives et sécuriser les partenariats, mettre en place un dispositif de pilotage, avec la création d’une association MONALISA et d’un comité national).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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