Résultats de recherche | Vie Publique

252 résultats pour votre recherche "Jean Marc"

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  • 1 - Après les législatives : le 2e gouvernement de Jean - Marc Ayrault

    22/06/2012

    Après le second tour des législatives, le Premier ministre, Jean - Marc Ayrault a remis le 18 juin au matin sa démission au président de la République

    Rubrique : En bref


  • 2 - Le gouvernement de Jean - Marc Ayrault

    18/05/2012

    Le président de la République, François Hollande, a nommé Jean - Marc Ayrault Premier ministre le 15 mai 2012

    Rubrique : En bref


  • 3 - Emploi : les enjeux de la fusion ANPE-Assedic

    28/05/2008

    travail présidé par Jean - Marc Boulanger, insiste notamment sur la nécessité pour le nouvel organisme d'assurer une personnalisation plus précoce de l

    Rubrique : En bref


  • 4 - Donnons-nous les moyens de l'inclusion

    16/01/2018

    Jean-Marc Borello, président du groupe SOS, a été chargé par la ministre du travail, d’une mission portant sur l’innovation sociale au service de la lutte contre l’exclusion. L’auteur part du principe selon lequel l’inclusion dans l’emploi n’est pas de la seule responsabilité du chômeur, mais est au contraire une responsabilité partagée qui doit passer par « un changement du regard porté sur le demandeur d’emploi, une sortie des préjugés, parfois par un engagement ». Cet engagement vient déjà de certains employeurs engagés - des associations, collectivités, entreprises - et certains secteurs d’activités spécialisés comme l’insertion par l’activité économique (IAE). L’auteur appelle à poursuivre ces initiatives en accompagnant les associations, les collectivités et les entreprises, pour qu’elles deviennent inclusives. Plutôt qu’un nombre d’emplois aidés fixés au niveau national et envoyés aux préfets, l’auteur privilégie des outils capables de s’adapter aux réalités du terrain et donc davantage aux situations des personnes. Il propose donc de transformer ces contrats en « parcours emploi compétences », qui aideront une personne et non une structure. Parmi les autres recommandations, l’auteur propose également la création d’un « fonds d’inclusion dans l’emploi », rassemblant en un fonds unique de 2,3 milliards d’euros, les parcours emploi compétences, l’insertion par l’activité économique, les entreprises adaptées et les mesures consacrées aux jeunes et d’organiser une fongibilité, une substituabilité entre ces aides.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - AgGate - Portail de données pour l'innovation en agriculture

    10/01/2017

    Confiée à M. Jean-Marc Bournigal, président de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l’environnement et l’agriculture (IRSTEA), la présente mission fait suite aux recommandations de la Mission Agriculture Innovation 2025 (volet agriculture numérique). Cette mission devait étudier les points suivants : 1. La structure juridique du portail et le modèle économique associé ; 2. La gouvernance du portail ; 3. Les jeux de données nécessaires pour le développement de services innovants ; 4. La sécurité des données et l’anonymisation ; 5. Les conditions de développement d’un écosystème innovant autour du portail ; 6. Un calendrier prévisionnel de mise en oeuvre. Pour répondre aux points 3, 4 et en partie 5, un cahier des charges fonctionnel approfondi est proposé dans ce document. Il décrit les fonctionnalités attendues pour la construction du portail d'accès aux données et services d'intérêt agricole, conçu comme l'outil central d’un dispositif complet d'innovation. Le document porte sur la création de ce portail, sa maintenance évolutive ainsi que l'ajout éventuel, a posteriori, de nouvelles briques de services.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Pour que vive la fraternité - Propositions pour une réserve citoyenne

    08/07/2015

    A la suite des attentats qui ont frappé la France en janvier 2015, le Président de la République a annoncé plusieurs mesures, parmi lesquelles la création d’une réserve citoyenne. Selon la lettre de mission, cette réserve citoyenne a pour objectif de « permettre la mobilisation, ponctuelle ou récurrente, de citoyens soucieux de venir en renfort de l’action publique et de renforcer le lien social dans notre pays ». MM. Jean-Marc Sauvé et Claude Onesta ont été chargés de réfléchir aux modalités de mise en oeuvre de ce dispositif. Le présent rapport examine successivement : l’ancrage de la réserve citoyenne dans les valeurs de la République et, plus spécialement, dans la fraternité ; la spécificité de la réserve citoyenne par rapport à d’autres formes d’engagement ; les missions susceptibles d’être proposées aux réservistes ; l’organisation et le fonctionnement de la réserve citoyenne ; la condition du réserviste ; la montée en puissance de la réserve citoyenne.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Définir ensemble le futur du secteur des agroéquipements

    12/12/2014

    Dans le cadre du projet agro-écologie et de la « Nouvelle France Industrielle », les ministres en charge de l’agriculture, du redressement productif et de l’enseignement supérieur et de la recherche ont confié à Jean-Marc Bournigal la mission d’identifier les forces et faiblesses du secteur des agroéquipements et de formuler des recommandations pour accompagner l’innovation et le développement de ce secteur. La réalisation de cette mission s’est basée sur la consultation de l’ensemble des acteurs du secteur des agroéquipements et des organismes concernés par ce sujet, avec l’aide d’un comité de pilotage rassemblant les principales parties prenantes du secteur : représentants de l’industrie et du commerce, des utilisateurs, des prescripteurs, des centres techniques, de l’enseignement, de la recherche et des pouvoirs publics. Les agroéquipements étudiés dans le cadre de la mission sont les machines mobiles utilisées en agriculture, foresterie et entretien des espaces verts ainsi que les technologies de l’information et de la communication (TIC) associées.

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  • 8 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le musée national du sport

    16/07/2014

    Le présent rapport d’information se penche sur le musée national du sport (MNS), fondé en 1963 à l'initiative de Maurice Herzog, alors secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports. Le rapporteur constate que ce musée reste méconnu, notamment en raison de plusieurs déménagements et de l’absence pendant plus de décennies de lieu d’exposition, et ce en dépit des riches collections détenues par le musée. Alors que le MNS s’est installé dans de nouveaux locaux à Nice, Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », a mené un contrôle budgétaire sur cet établissement public, conformément aux dispositions de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), afin d'étudier les conditions, notamment financières, dans lesquelles s'est effectuée cette nouvelle installation.

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  • 9 - Rapport de préfiguration d’une Agence française de la biodiversité

    19/02/2013

    Dans son discours d’ouverture de la Conférence environnementale organisée en septembre 2012, le Président de la République a fait part de sa décision de créer, dans le cadre de la nouvelle Stratégie nationale de la biodiversité 2011-2020, une Agence nationale de la biodiversité « chargée sur le modèle de l’ADEME, de venir en appui des collectivités locales, des entreprises comme des associations ». A la demande de la ministre en charge de l’écologie et du développement durable, la mission de préfiguration de cette Agence, conduite par Jean-Marc Michel et Bernard Chevassus-au-Louis, a été chargée d’étudier l’ensemble des aspects pouvant être concernés par cette création : rappel des enjeux de la biodiversité et opportunité de créer une agence ; comparaison européenne (à travers deux exemples : le Joint Nature Conservation Committee au Royaume-Uni et le Bundesamt für Naturschütz en Allemagne) ; analyse des missions ; périmètre et organisation ; ressources financières.

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  • 10 - L'appropriation citoyenne de la Présidence française du G20 et du G8 - Rapport préparatoire de mission à Monsieur le Président de la République

    02/12/2010

    A compter du 12 novembre 2010, la France préside le G20. Elle assure également la présidence du G8 à partir du 1er janvier 2011. Au-delà des politiques macroéconomiques et de la régulation financière traitées lors de ces sommets, trois priorités ont été fixées par le Président de la République : la réforme du système monétaire international, la volatilité des flux des matières premières, notamment agricoles, la réforme de la gouvernance mondiale. Considérant que le G20 « ne doit pas se résumer aux questions financières, bancaires et institutionnelles mais au contraire s'ouvrir aux autres dimensions de la mondialisation », le Président de la République a chargé M. Jean-Marc Roubaud, Député du Gard, d'une mission visant à réfléchir aux moyens à mettre en oeuvre pour pleinement associer les citoyens à la préparation la Présidence française.

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