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16 résultats pour votre recherche "Marc TODESCHINI"

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  • 1 - Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le musée national du sport

    16/07/2014

    Le présent rapport d’information se penche sur le musée national du sport (MNS), fondé en 1963 à l'initiative de Maurice Herzog, alors secrétaire d'Etat à la jeunesse et aux sports. Le rapporteur constate que ce musée reste méconnu, notamment en raison de plusieurs déménagements et de l’absence pendant plus de décennies de lieu d’exposition, et ce en dépit des riches collections détenues par le musée. Alors que le MNS s’est installé dans de nouveaux locaux à Nice, Jean-Marc Todeschini, rapporteur spécial de la mission « Sport, jeunesse et vie associative », a mené un contrôle budgétaire sur cet établissement public, conformément aux dispositions de l'article 57 de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF), afin d'étudier les conditions, notamment financières, dans lesquelles s'est effectuée cette nouvelle installation.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Gouvernement de Bernard Cazeneuve : sa composition au 21 mars 2017

    22/03/2017

    Autonomie

Auprès du ministre de la Défense

Auprès de la

Rubrique : En bref


  • 4 - Gouvernement : Bernard Cazeneuve Premier ministre [20161206]

    06/12/2016

     Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la Mémoire

  • Auprès de la ministre du Travail, de l'Emploi, de

    Rubrique : En bref


  • 5 - Gouvernement de Manuel Valls : les remaniements des 30 août et 1er septembre 2016

    01/09/2016

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  • Jean- Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la Mémoire
  • Auprès de

    Rubrique : En bref


  • 6 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 11 février 2016

    11/02/2016

    Autonomie

  • Auprès du ministre de la Défense

    Auprès du ministre de la Défense

    • Jean- Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux

      Rubrique : En bref


    • 8 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 2 septembre 2015

      02/09/2015

      Eckert, secrétaire d'État au Budget Auprès du ministre de la Défense -* Jean- Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la

      Rubrique : En bref


    • 9 - Gouvernement de Manuel Valls : le remaniement du 17 juin 2015

      17/06/2015

      Auprès du ministre de la Défense -* Jean- Marc  Todeschini , secrétaire d'État aux Anciens Combattants et à la Mémoire Auprès de la ministre des Affaires

      Rubrique : En bref


    • 10 - Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Tome I : rapport

      29/04/2014

      Le présent rapport s’inscrit dans le prolongement du rapport d'information parlementaire sur le financement public des grandes infrastructures sportives, publié en octobre 2013 (Jean-Marc Todeschini et Dominique Bailly). Celui-ci mettait notamment en évidence les difficultés des collectivités territoriales à accompagner correctement le développement du sport professionnel sans faire peser un risque substantiel sur les finances publiques locales. Sur ce constat, la mission d’information s’est fixé comme objectif de mettre à plat l'ensemble des relations entretenues par les collectivités territoriales avec le sport professionnel en intégrant la question des subventions, des achats de prestations et des redevances. La mission présente 30 propositions, parmi lesquelles la réorientation des aides et subventions vers l'investissement plutôt que le fonctionnement, la fin des subventions pour la Ligue 1 et le Top 14 dès la saison 2016-2017, le transfert de propriété des stades aux clubs professionnels, la limitation des fonds publics alloués aux équipements sportifs professionnels, la fin du recours aux partenariats publics-privés (PPP) pour les stades, etc.

      Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


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