Résultats de recherche | Vie Publique

55 résultats pour votre recherche "Nationale des Transports de Voyageurs"

Classement :

Montrer / Cacher les extraits
  • 41 - Trente ans de législation antiterroriste

    03/03/2018

    et à la lutte contre les incivilités les atteintes à la sécurité publique et actes terroristes dans les transports collectifs de voyageurs (JO du 23

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 42 - Quelles sont les compétences exercées par les régions ?

    14/01/2018

    gestion des transports régionaux de voyageurs 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 43 - Les schémas multimodaux de services collectifs de transport de voyageurs et de marchandises : éléments d'appréciation

    30/09/1999

    La loi d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire du 25 juin 1999 prévoit l'élaboration de schémas de services collectifs de transports de voyageurs et de marchandises. Le CNT, avant l'adoption de ces deux schémas, a décidé de procéder à une réflexion pour tenter de dégager les idées fortes qu'il lui semble devoir être retenues dans ces schémas. Rappel fait de quelques données économiques déterminantes dans le secteur des transports et notamment de la situation de pays de transit de la France et de la croissance prévisible des flux dans les vingt ans à venir, le groupe de travail s'est attaché à lister les principes généraux qui doivent guider l'élaboration des schémas. Il est ainsi proposé que soient systématiquement recherchées la valorisation des infrastructures existantes et la complémentarité entre les modes en veillant particulièrement à la qualité des interfaces. Tous les projets nouveaux, dont un ordre de priorité doit être établi, feront l'objet d'une évaluation précise de leurs coûts, de leurs moyens de financement et de leur taux de rentabilité socio-économique. Les méthodes de calcul des tarifications d'usage des infrastructures devront être harmonisées pour assurer une saine concurrence.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 44 - Rapport social 2002 : 1er tome : l'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 2001-2002

    25/03/2003

    Le premier tome du rapport sur l'évolution sociale dans les transports en 2001-2002 met, entre autres, l'accent sur les points suivants: l'évolution de l'emploi, la formation, la durée du travail, la sécurité du travail, les conflits collectifs et leur prévention, l'harmonisation sociale européenne. Le rapport est structuré en deux parties : la première est consacrée aux données générales, la deuxième présente les données par mode de transport : transport routier de marchandises, de voyageurs, transports urbains, SNCF, RATP, remontées mécaniques, transport fluvial, maritime et aérien.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 45 - L'évolution sociale dans les transports terrestres, maritimes et aériens en 1998. 1er tome : données sociales

    03/12/1999

    Le rapport social pour l'année 1998 comprend deux tomes dont le premier est proposé ici. Il reprend l'ensemble des données statistiques disponibles ainsi que des éléments plus qualitatifs retraçant l'évolution sociale au cours de l'année 1998 globalement (emploi, formation, rémunérations, conditions de travail, retraites, contrôle) et par mode (transports routiers de marchandises et de voyageurs, transports urbains, navigation fluviale...). Pour la première fois, un chapitre est consacré aux activités du déchet dont la composante collecte et transports des ordures ménagères et des déchets industriels est importante. Deux annexes complètent ce tome. L'une retrace l'évolution réglementaire et conventionnelle, l'autre apporte un éclairage supplémentaire grâce à 20 tableaux statistiques. Le second tome de ce rapport, composé de 4 dossiers thématiques (durée du travail, cessation anticipée d'activité, contrat de progrès du transport routier, recrutement des conducteurs routiers), est également disponible dans la Bibliothèque des rapports publics.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 46 - Réforme de la SNCF : les suites du rapport Spinetta

    26/02/2018

     transport ferroviaire" sur les transports du quotidien autour des agglomérations et les dessertes de trains à grande vitesse (TGV) entre les

    Rubrique : En bref


  • 47 - La politique de la concurrence

    11/11/2018

     nationales de concurrence et procède à une simplification des procédures de notification et d'enquêtePour le transport ferroviairePour les voyageurs 

    Rubrique : Découverte des institutions


  • 48 - Chronologie 2005

    15/03/2006

     nationale , de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, du projet de loi d'orientation pour l'avenir dela Fédération nationale des musulmans de

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 49 - Chronologie 2015

    13/01/2016

    11,9% de grévistes au niveau national selon les chiffres du ministère de l'Éducation nationale (27,6% lors du précédent mouvement le 19 mai dernier

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 50 - Scanners corporels : les recommandations de la CNIL

    18/02/2010

    La Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) a présenté le 8 février 2010 des propositions afin de garantir le respect de la vie

    Rubrique : En bref


Précédent - 1 - 2 - 3 - 4 - 5 - 6 - Suivant