Résultats de recherche | Vie Publique

15 résultats pour votre recherche "Opéra de Paris"

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  • 11 - Chronologie 2007

    28/03/2008

     Opéra national de Paris 

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 12 - La déontologie dans les établissements publics culturels

    05/07/2016

    Par un courrier du 23 juin 2015, la ministre de la culture et de la communication a saisi la Haute autorité pour la transparence de la vie publique, sur le fondement de l’article 20 de la loi n° 2013-907 du 11 octobre 2013 relative à la transparence de la vie publique, afin que cette dernière « accompagne quelques organismes volontaires dans leur démarche déontologique ». La liste des sept établissements volontaires, communiquée par le ministère en octobre 2015, est la suivante : le Centre national d’art et de culture Georges-Pompidou (« Beaubourg ») ; l’Etablissement public de la Cité de la musique - Philharmonie de Paris (« Philharmonie ») ; l’Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles (« Versailles ») ; l’Etablissement public du musée d’Orsay et du musée de l’Orangerie (« Orsay ») ; l’Institut national de l’audiovisuel (INA) ; l’Opéra national de Paris (« Opéra ») ; l ’Opérateur du patrimoine et des projets immobiliers de la culture (OPPIC).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 13 - La pertinence du renforcement de la réglementation de la "Sécurité incendie" de la petite hôtellerie décidé en 2006

    06/01/2012

    Le renforcement de la réglementation de la sécurité incendie de la petite hôtellerie a été décidé à la suite de l’incendie le 15 avril 2005 de l’hôtel Paris-Opéra qui avait fait 24 victimes. Les modalités envisagées de ce renforcement dont l’application doit être effective avant août 2011 ont toutefois suscité de la part des professionnels de l’hôtellerie des critiques et des craintes. Le rapport souligne l’hétérogénéité effective des situations auxquelles sont confrontés les petits hôtels en matière de sécurité-incendie ainsi que la discordance des exigences manifestées à leur encontre par l’administration. Il estime, par conséquent, que le renforcement de la réglementation appelle, pour être viable, une approche plus fine que celle initialement envisagée, sans pour autant remettre en cause ses principes et présente une série de préconisations pour améliorer le dispositif projeté et en permettre l’application à l’échéance fixée initialement.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 14 - Rapport au président de la République suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 1999

    31/12/2000

    Rapport annuel de la Cour des comptes et de la Cour de discipline budgétaire et financière : - Activité des juridictions financières en 1998-99 (et suites données à des interventions antérieures de la Cour : rapport public sur la gestion budgétaire et la programmation au ministère de la défense ; achats du commissariat à l'énergie atomique ; comptabilisation et financement des charges futures du secteur nucléaire ; Opéra national de Paris). Crédits européens : contrôle des fonds communautaires. Etat : prévention des inondations en France ; aides au retour à l'emploi dans le secteur marchand ; gestion des programmes d'armement par le ministère de la défense... Etablissements publics et associations : autonomie des universités dans leur gestion budgétaire, financière et comptable ; valorisation de la recherche dans les établissements d'enseignement supérieur... Collectivités territoriales : gestion budgétaire des opérations pluriannuelles d'investissement ; défaillances des procédures internes dans le secteur local... Secteur social : contrôle externe des organismes gestionnaires du régime d'assurance chômage... Entreprises publiques : SFP ; Eole, Météor (1989-1999); France Télécom...

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 15 - Attestation de conformité de vie-publique.fr

    09/01/2015

    br/>Direction de l'information légale et administrative
    26 rue Desaix
    75727 Paris Cedex 15

    Rubrique : Informations vie-publique


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