Résultats de recherche | Vie Publique

8 résultats pour votre recherche "PUECH Jean"

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  • 1 - Mise en valeur de la forêt française et développement de la filière bois

    06/04/2009

    La forêt française couvre le tiers du territoire national, et elle est la troisième en Europe. Elle est la source d'une activité économique faisant vivre près de 450 000 personnes en France, en emplois directs et associés. Estimant que la forêt et la filière bois continuent à être sous-exploitées, le Président de la République a donné pour mission à Jean Puech, ancien ministre, d'en faire un état des lieux, compte tenu des préconisations du Grenelle de l'environnement et des Assises de la forêt. Ce rapport regroupe 42 propositions pour conduire à un développement durable de la forêt et du bois.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 2 - Compétences et obligations des maires

    13/02/2008

    Toutefois, le débat a resurgi au Sénat le 22 janvier 2008 à partir d'une question posée par Jean  Puech à la ministre de l'intérieur, de

    Rubrique : Dossiers d'actualite


  • 3 - La crise de la vache folle de 1985 à 2004

    13/10/2004

    Henri Nallet, Louis Mermaz, Jean  Puech et Philippe Vasseur

    Rubrique : Chronologie de la vie publique


  • 4 - Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur l'émancipation de la démocratie locale

    07/11/2007

    La décentralisation a changé la nature des collectivités territoriales de la République. Plus de 80 % des investissements publics réalisés en France sont assurés désormais par les collectivités territoriales ; 90 % des dépenses d'aide sociale sont gérées par les collectivités et notamment les départements. La France est passée, en quelque deux décennies, d'un temps où l'Etat assumait l'essentiel de l'action collective à une époque - le début du 21ème siècle - où la plupart des politiques publiques (non régaliennes) sont menées à l'échelon local et régional. Estimant que le processus de décentralisation s'est réalisé dans un « cadre institutionnel de gouvernance » quasi inchangé par rapport au rôle joué par les collectivités dans la mise en oeuvre des politiques publiques, l'auteur préconise, compte tenu des expériences européennes en la matière, de renforcer la démocratie territoriale et la légitimité des élus locaux, notamment par la création d'un statut à part entière pour les chefs d'exécutifs locaux. L'auteur s'interroge par ailleurs sur le cumul des fonctions exécutives locales avec un mandat parlementaire ou une responsabilité ministérielle, même s'il estime nécessaire de préserver l'enracinement local des élus.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 5 - Rapport d'information fait au nom de l'Observatoire de la décentralisation sur les nouvelles missions de l'élu local dans le contexte de la décentralisation

    21/02/2007

    « La réflexion autour de la question « qu'est-ce qu'être élu local aujourd'hui ? » a conduit l'Observatoire sénatorial de la décentralisation à s'interroger sur l'adaptation de la gouvernance locale française aux exigences de la décentralisation. Ce mode de gouvernance qui, dans son organisation générale, date des grandes lois républicaines du XIXème siècle, répond-il toujours aux attentes d'aujourd'hui ? Les exécutifs locaux disposent-ils de véritables marges de manoeuvre ? Les collectivités locales françaises ne restent-elles pas très largement en « liberté surveillée » ? Le constat, par les enquêtes d'opinion, du malaise des élus locaux, de même que la prise en considération des expériences étrangères paraissent justifier l'ouverture d'un débat approfondi sur au moins trois sujets en France : le mode de gouvernance locale avec l'étude des différents modes d'élection des exécutifs locaux, les liens entre le statut de l'élu local et le cumul des mandats et des fonctions exécutives locales, l'organisation de l'Etat central sur le territoire ». Source : Sénat

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 6 - Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées à la suite d'une mission effectuée du 18 au 23 avril 2004 en Russie

    19/05/2004

    Intervenant quelques semaines après la réélection de Vladimir Poutine, en mars 2004, la mission de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées coïncidait avec le double élargissement de l'OTAN et de l'Union européenne. Le présent rapport fait le point sur la situation intérieure de la Russie (renforcement du pouvoir présidentiel, économie fragile malgré l'apport des hydrocarbures, problème du conflit tchétchène) et les relations entre la Russie, l'OTAN et l'Union européenne. Il revient également sur la politique extérieure de la Russie (renforcement de l'influence au sein des pays de la CEI, rapprochement avec les pays occidentaux pour des raisons économiques).

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 7 - Vingt propositions pour une politique périnatale

    22/09/2003

    Alors que la France figure parmi les pays au monde les plus avancés en matière de protection des femmes enceintes ou de diminution des mortalités maternelle et infantile, le nombre d'enfants handicapés à la suite notamment des difficultés rencontrées lors de leur naissance (grossesses multiples, grands prématurés) ne diminue pas. Par ailleurs, la situation démographique des professions de santé, l'application des décrets de 1998, de la loi sur les 35 heures et de la directive européenne ont créé des conditions d'exercice de plus en plus délicates générant parfois de grandes difficultés pour les usagers. Dans ce contexte et à la faveur de l'élaboration d'un nouveau schéma d'organisation de la politique périnatale en France, la mission périnatalité a été chargée de formuler vingt propositions. Il s'agit notamment de permettre à la femme d'élaborer un projet de suivi de grossesse et de naissance, de mieux ajuster l'offre de soins en néonatologie et en obstétrique, de développer la recherche ou encore de mettre en place un suivi et une prise en charge à long terme des nouveau-nés à risques.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics


  • 8 - Ensemble formé par la vallée et le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords - Opération Grand Site Salagou - Cirque de Mourèze

    12/05/2017

    A 55 km à l'ouest de Montpellier, dans l'Hérault, le site "La vallée, le lac du Salagou, le cirque de Mourèze et leurs abords" a été classé en 2003 sur une surface de 9883 hectares. Formé par des paysages profondément transformés par la création du lac de barrage en 1971, le site, qui s'étend sur 14 communes, est très fréquenté. Les acteurs locaux (communautés de communes et conseil départemental) regroupés en syndicat mixte s'engagent aujourd'hui, au travers d'une Opération Grand Site, à améliorer l'accueil touristique tout en préservant le site. Le rapport propose de donner un avis favorable au programme d'actions présenté. Il suggère par ailleurs l'extension de l'OGS au site classé des pics de Vissou et des Vissounel sur les communes de Cabrières et de Mourèze ainsi qu'à la commune de Villeneuvette. Enfin, il propose de mener à bien une extension du site classé au nord-ouest de la commune du Puech.

    Rubrique : Bibliothèque des rapports publics